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 07-11-2007 18:22:26 - conduite avec permis non valide

 dav59114
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Inscrit le 07-11-2007 
Messages: 8

conduite avec permis non valide

  Voir le profil de dav59114        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous,
je viens de me faire arreter par la police avec un permis non valide depuis 1 an (je devais passer une visite medicale pour revalide ce permis) les flic ont pris ce permis et n'ont pas vu la date de validite.que peuvent il faire maintenant ca fais 3 jours que j'ai ete arreter et mon vrai faux permis est parti a la prefecture.
merci




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 07-11-2007 20:00:16 - conduite avec permis non valide

 loooping
 Conducteur
 
Inscrit le 07-11-2007 
Messages: 33

Re: conduite avec permis non valide

  Voir le profil de loooping        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir   pourquoi parti en prefecture ...



 08-11-2007 09:16:03 - conduite avec permis non valide

 dav59114
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-11-2007 
Messages: 8

Re: conduite avec permis non valide

  Voir le profil de dav59114        Voter pour ce message (+1 point)

salut
j'etais en etat d'alcoolemie!!



 08-11-2007 09:30:56 - conduite avec permis non valide

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 515

Re: conduite avec permis non valide

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Dans votre malheur (ou votre inconscience ! ) d'après vous, que se serait-il passé, au niveau de votre assurances (relisez les exclusions figurant aux conditions générales de votre contrat) si vous aviez provoqué un accident grave avec des victimes, alors que vous conduisiez durant une période de suspension de votre permis ?

Quand à la date de "validité" de votre permis, rassurez-vous, le fichier de la préfecture va vite vous le rappeler avec les conséquences possibles suivantes d'une conduite pendant une suspension :
1-) c'est un délit passible du tribunal correctionnel
2-) l'amende sera fixée poar le tribunal et peut atteindre un plafond de 4 500 euros
3-) un retrait automatique de 6 points (en espérant qu'il vous reste + de 6 points sur votre permis)
4-) une suspension, voire une annulation, pouvant atteindre 3 ans maximum.

Je ne veux pas vous affoler, ni vous juger et encore moins vous condamner, ce n'est ni mon intention, ni mon propos et ce n'est pas l'usage de ce forum. Je souhaite simplement vous informer et vous mettre en garde. Tenez nous au courant de la suite. Merci d'avance.

Bonne chance.



 08-11-2007 10:18:16 - conduite avec permis non valide

 dav59114
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-11-2007 
Messages: 8

Re: conduite avec permis non valide

  Voir le profil de dav59114        Voter pour ce message (+1 point)

ok merci
j'etais aussi en defaut d'assurance(eh oui la totale quoi)
mais pour moi il s'agirrais d'une conduite avec un permis non valide donc une amende
et non pendant une suspension
je me trompe peut etre!
merci




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