Forum auto » Défense de l'usager - Litiges »

usurpation d'identité

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

06-11-2007 17:01:19 - usurpation d'identité

mosab: Nouveau membre

usurpation d'identité


Comment faire devant la juridiction de proximité, si l’on est cité à comparaitre pour un véhicule qui ne nous appartient pas ? Je suis convoqué le 20 Novembre !!!!

Liens complémentaires

06-11-2007 17:43:39 - usurpation d'identité

Joebarteam27deGAP: Conducteur confirmé

Re: usurpation d'identité


Bonjour, Et bien d'abord, pour commencer, on débute toujours par un petit mot : "BONJOUR"... Après, n'y a t il pas un numéro de téléphone sur la convoc ou l'on peut appeler pour expliquer la situation ?!

06-11-2007 17:49:56 - usurpation d'identité

mosab: Nouveau membre

Re: usurpation d'identité


BONJOUR BONJOUR OU PLUTÖT BONSOIR ! Non pas de numéro sur la citation à comparaitre !!

06-11-2007 18:36:35 - usurpation d'identité

daniel303: VIP

Re: usurpation d'identité

mosab a écrit:
BONJOUR BONJOUR OU PLUTÖT BONSOIR !

Non pas de numéro sur la citation à comparaitre !!

bonsoir, le greffe du tribunal (secrétariat) a bien le téléphone et vous un annuaire et le net donc...

Comment faire devant la juridiction de proximité,

y aller et prendre tous les documents en votre possession qui pourrait être utile pour confirmer que ce véhicule ne vous appartient pas (ou plus) mais si vous expliquiez pourquoi vous êtes convoqué ça aiderait pour vous guider sm11

Dernière modification par daniel303 (06-11-2007 18:37:08)

Recevez mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.

http://www.zagaz.com/img/fr/ban/sign01.png

06-11-2007 22:51:24 - usurpation d'identité

Aléa: VIP

Re: usurpation d'identité


Bonjour, Pour être cité à comparaître, je suppose qu'il ne vous ont pas tiré au sort dans les pages jaunes Car, avant d'ête convoqué chez le juge, il a dû y avoir enquête et surtout audition, vous ne croyez pas ? Et si vous racontiez pour quel motif cette citation (bis) ? Vous ètes victime, témoin, présumé auteur d'infraction ?

Dernière modification par Aléa (06-11-2007 22:53:21)

Liens complémentaires

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "usurpation d'identité"

	Indemnisation pour usurpation d'identité lors d'iun conrôle routier			usurpation d'identité
	vol de plaques d immatriculation			usurpation d'identité
	usurpation d'identité et PV			Par courtoisie
	usurpation d'identité reception contravention a domicile			usurpation d'identité
	Usurpation d'identité et retrait de points			Usurpation d'identité avérée
	controle de permis de conduire par la police			usurpation d'identité entrainant l'annulation de mon permis
	nouveau permis après annulation			perte de point à cause d'une usurpation d'identité
	contrôle d'identité et oreilles indiscrètes			usurpatio d'identité lors d'un controle d'alcholémie
	PV A VELO - L'ADRESSE SUR MA CARTE D'IDENTITE EST PERIMEE			timbre amende
	conteste des pv cause pa une usurpation d identite			usurpation de mon identité
	Usurpation de permis			PV, usurpation de plaques et bulletin officiel
	Code autoradio Clio II			Permis annulé suite...
	épilogue?			Remboursement photos carte d'identité ???
	arnaque à la vente			pv! chang.d'identite?
	assurance			le contrôle d'alcoolémie était - il légal ?
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet