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Bonjour
Un radar fixe, puis un radar mobile à une centaine de mètres, question:
- deux contraventions successives pour le même fait, est ce légal ?
- un excès pour le radar fixe et pas d'excès pour le radar mobile, contestation possible ?
- un excès pour le radar mobile, mais pas pour le radar fixe, contestation possible?
Pourquoi ne pas en mettre douze successivement ? Ce serait plus sûr, pour un excès de vitesse, plus de permis. A soumettre à celui qui ressemble à averell Dalton
Bonne journée
Bonjour,
Que ce soit dans l'un ou l'autre cas, tout est normal, enfin je veux dire pas illégal.
Le but final est d'essayer de rouler librement entre les radars mais faut reconnaître que les espaces de liberté s'amenuisent sérieusement ![]()
Bonjour
Le problème réellement posé est celui de la continuité dans la contravention ou celui de la successivité des contraventions.
Si j'adoptais votre façon de voir, lorsqu'on voyage sans billet de train, l'on pourrait être verbalisé chaque minute....
Difficilement acceptable...
Un juriste ici ?
Bonne journée
Bonjour
Votre exemple n'est pas bon, car on ne peu pas descendre du train immédiatement, par contre vous pouvez revenir immédiatement dans la légalité après une contravention au code de la route. ex : vous roulez sans ceinture, vous êtes verbalisé, 10 minutes plus tard si vous n'avez toujours pas mis votre ceinture, vous pouvez être encore verbalisé, le premier pv ne donne aucun droite à commettre d'autres infractions ou de continuer à de faire la même, sinon je roule à 150, je me fait flasher à 10h00 et d'après votre téhorie j'aurais le droit de continuer à 150 le reste de la journée ?
Pour le train, une fois verbalisé et descendu de celui ci si vous reprenez le suivant encore sans ticket, vous serez encore verbalisé?
D'autres théories ?
(et pour le train, il me semble que arrivé à un certain nombre de contraventions , celà devient un délit, et pas les contraventions du code de la route)
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Messages: 27168
aluyetanet a écrit:
Bonjour
Le problème réellement posé est celui de la continuité dans la contravention ou celui de la successivité des contraventions.
Si j'adoptais votre façon de voir, lorsqu'on voyage sans billet de train, l'on pourrait être verbalisé chaque minute....
Difficilement acceptable...
Un juriste ici ?
Bonne journée
bonjour
il vous appartient si vous souhaitez user comme moyen de defense que l'infraction serait une seule et meme infraction de rapporter selon les disposition de l'article 537 du ');" onmouseout="cache();">CPP que vous n'êtes pas redescendu sous la limite, ce qui est "mission impossible" ou miction dans un fiddle ![]()
en ce qui concerne le train , c'est une transaction que vous payez au controleur et celle ci vaut alors titre de transport valide pour le train considéré , donc aucune raison de s'occuper à chaque minute de vous
Dernière modification par kirlian1 (04-11-2007 11:09:55)
Bonjour,
aluyetanet a écrit:
Le problème réellement posé est celui de la continuité dans la contravention ou celui de la successivité des contraventions.
Si j'adoptais votre façon de voir, lorsqu'on voyage sans billet de train, l'on pourrait être verbalisé chaque minute....
Difficilement acceptable...
Un juriste ici ?
Et qui vous dit qu'Aléa n'en est pas un ? Et qu'il n'est moine bénédictin que pendant ses heures de loisirs... ![]()
Justement, un dépassement de la vitesse est une infraction continue qui peut être verbalisée chaque fois qu'un agent ou un radar la constate.
Un Suisse, il est bel et bien planifié l'installation de radars tous les 25 (10 ? A vérifier) kms sur les autoroutes pour dissuader les automobistes d'accélérer entre deux.
En ce qui concerne le train, vous faites erreur : il suffit d'exhiber son premier PV. Là, il s'agit d'une infraction instantanée qui ne cesse qu'à la descente du train (comme une infraction au stationnement est une infraction instantanée qui ne cesse qu'à l'enlèvement volontaire ou forcé du véhicule).
Tiger33 a écrit:
Poloche !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Mais 150 c pas suffisant
moi je dirais allez un petit +5 km:h au radar su rlautoroute et apres yahouuuuuuuuuuuuuuuuuu a donf !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
tiger
bonjour à tous,
Je dois avouer qu'un modérateur puisse parler comme ça... ça laisse rêveur. Complètement contraire au règlement du forum (faut dire que Tiger m'a menacé d'expulsion parce que je disais pas bonjour..).
Comme le monsieur (Tiger 33) m'a conseillé de relire le règlement du forum, je me permets de lui rappeler que:
"Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violeraient les lois applicables." C'est à dire éviter d'inciter les conducteurs à enfreindre les limitations de vitesse.
Sans rancune Tiger?
Dernière modification par archysax (30-03-2008 16:17:00)
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Messages: 27168
bonjour
mon cher archysax ....
quel effort..allez rechercher un post de 4 mois ..c bien au moins vous lisez le forum ...
enfin pas tout...
j'adore les gens comme vous qui extraient des textes pour leur faire dire ce qui les arrange..
donc l'humour n'a pas l'air d'être votre fort as moins que vous n'arriviez pas a tout lire ou le comprendre..
quand a ...vous menacer..
on en menace pas ici
on a une règlement interne
On le fait respecter...
On vous le rappelle gentiment mais non vous insistez ...au lieu d'avoir l'intelligence de dire beh oui ... excusez moi je n'avais pas fait attention ..comme 90 % des gens ...
sauf les rois comme vous .. qui finissent bêtement bannis par application du règlement
Au plaisir... enfin si il y a le bonjour...
tiger
hello,
Peugeot?
Non "Archysax", c'est un groupe de musique que j'ai appelé comme ça quand j'ai commencé professinnellement. C'est un clin d'oeil à un groupe de saxophonistes qui s'appelait "Supersax", dont je m'insprais et dont j'étais fan, comme aujourd'hui d'ailleurs.
Je l'ai repris , j'était sûr que personne ne l'avait utilisé.
Mon site (musical) s'appelle comme ça aussi.
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Poloche !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!