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max60
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Publié le 10 février 2005 - #55684 - type de voiture non defini sur PV
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bjr

j ai recu un PV suite a un flash avec mesta 208 que je ne conteste pas 81 au lieu de 70 mais la voiture appartement a ma societe il y a que la marque avec n° mais pas le type defini sur le PV .
je voudrais savoir a qui on retire le point sur le permis  et peut t on demande la photo et de constester eventuellement suite a un PV dont le type de voiture n ai pas inscrit


AirbusA320
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Publié le 10 février 2005 - #55829 - Re: type de voiture non defini sur PV
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Bonjour,

En aucun cas celà n'entraine la nullité du procès verbal, c'est le conducteur qui est poursuivi et non le véhicule.

Attachez vos ceintures,
Décollage immédiat !!

  
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