Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 31-10-2007 12:23:38 - suspension administrative de permis

 new
 Nouveau membre
 
Inscrit le 31-10-2007 
Messages: 1

suspension administrative de permis

  Voir le profil de new        Voter pour ce message (+1 point)

bjr tt le monde.g un ptit renseignemen.mn cop1 vien de se faire prendre au jumelle a 134 retenu 127 km/h é jeune conducteur.je voudré savoir la durée de sa suspension et quand prend elle effet (rendu du jugemen ou le jour de l'arrestation).é si il existe d recour possibl afin d'atténué sa peine.de plus la départementale où a eu lieu larrestation a chanG de nom mé lé gendarme eu non pa notifié cette modification.
merci si vous pouvez mapporté kelke réponse




  Liens complémentaires

 31-10-2007 13:55:35 - suspension administrative de permis

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1142

Re: suspension administrative de permis

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

new a écrit:

bjr tt le monde.g un ptit renseignemen.mn cop1 vien de se faire prendre au jumelle a 134 retenu 127 km/h é jeune conducteur.je voudré savoir la durée de sa suspension et quand prend elle effet (rendu du jugemen ou le jour de l'arrestation).é si il existe d recour possibl afin d'atténué sa peine.de plus la départementale où a eu lieu larrestation a chanG de nom mé lé gendarme eu non pa notifié cette modification.
merci si vous pouvez mapporté kelke réponse

BonjourGpakonpriparkeCpaékrianfranCépifolirsa***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIREpaskesinononréponpaOkestionisi. Mèresibien.

Dernière modification par tompod (31-10-2007 13:58:50)




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "suspension administrative de permis"

date de départ de la suspension administrative du permis ? AIDEZ MOII l'administration n'explqie rien ?????????
question suspension permis conduire suspension administrative & suspension judiciaire du permis
suspension de permis puis licenciement : demande de clemence récupération du permis apres suspension
Récuperer son permis a la sous prefecture Ordonnance Pénale annule t'elle la suspension administrative
Vitesse sup 40km/h Conduire suite à suspension de permis de 2 mois
suspension administrative et judiciaire: cumul???? Scandale - La fin des commissions de suspension du permis
suspension administrative Exemple de lettre suite suspension pour vitesse et licenciement
conduite enetat d'ivresse Exces supérieur à 40km/h
Suspension de permis Retrait de permis : notification d'ordonnace pénale 8 mois après !!!
SUSPENSION ADMINISTRATIVE - VICE DE FORME ? suspension administrative de permis
GRAND EXCES DE VITESSE > A 50KM/H EN VILLE Convoqué devant le TC pour alcoolémie avec 00,00 milligramme(s)
decisions administratives et penales Suspension pénale inférieure à suspension administrative
Amende pour excés sup a 40 km/h Controle pendant une suspension du permis (the return)
Controle pendant une suspension du permis alcool au volant
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto