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 27-10-2007 17:48:47 - alcoolemie

 laurejani
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alcoolemie

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bonjour étant controlé positive 0.32 a l'ethylomètre et n'ayant aucun procés verbal j'aimerais savoir mes peines encourues ainsi que la nature de la visite médical pour récuperer mon permis d'après la gendarmerie 90 euros 6 points en moins 15 jours retrait de permis il m'arrive de fumer quelque joint ya t'il un risque pour la visite médical ainsi que pour la prise de sang d'avance merci




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 27-10-2007 18:14:28 - alcoolemie

 idiot gene
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Messages: 6265

Re: alcoolemie

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bonjour

qu'est ce que vous voulez dire par "aucun pv"?
ils ne vous ont rien fait signer?
vous recevrez une ordonnance pénal ou une convocation au tribunal, qui ajoutera éventuellement une suspension complémentaire de votre pc.

si vous êtes toujours en permis probatoire, 6-6=0 icon_confused à repasser

il faudrait qu'il vous arrive de ne plus fumer deux mois avant la prise de sang pour être clean sinon ça sera pedibus pour longtemps

vous allez peut-être aussi inaugurer les nouvelles dispositions (si elles sont passées...avec toutes ces marche-avant, marche arrière du gouvernement sur tout et n'importe quoi on attrape le tournis) à savoir passer un stage de lavage, de cerveau à vos frais, sur les méfaits du caca nabise et de l'alcool. icon_confused



 28-10-2007 08:47:05 - alcoolemie

 poloche
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Re: alcoolemie

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Bonjour
bizzare votre histoire 0.32 mgl c'est un pv C/4 bis en amende forfaitaire ou alors il y avait autre chose en plus



 28-10-2007 08:57:44 - alcoolemie

 Aléa
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Messages: 19346

Re: alcoolemie

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Bonjour,

poloche a écrit:

bizzare votre histoire 0.32 mgl c'est un pv C/4 bis en amende forfaitaire ou alors il y avait autre chose en plus

Si habituellement la contravention se relève par une AF à 135/90 euros, cette procédure n'est pas "obligatoire, le choix de cette dernière appartient au Parquet qui peut très bien soumettre le dossier au juge, ce qui semble être le cas.

Dernière modification par Aléa (28-10-2007 08:58:14)



 28-10-2007 09:40:09 - alcoolemie

 CamilleA
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Re: alcoolemie

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Bonjour,

laurejani a écrit:

controlé positive 0.32 a l'ethylomètre et n'ayant aucun procés verbal
il m'arrive de fumer quelque joint ya t'il un risque pour la visite médical ainsi que pour la prise de sang

Apparemment, ça dépend des préfectures et des commissions médicales départementales.
Dans certains départements, infraction "alcool" = analyses alcool et pas stupéfiants, infraction "cannabis" = analyse stupéfiants mais pas alcool.

Dans un cas comme dans l'autre, si permis récupérable, probablement limité à 6 mois ou un an, puis rebelote "visite médicale".
Donc, tant qu'à faire de se "shooter", vaudrait mieux remplacer le cannabis par les cachous Lajaunie… icon_confused

Et puis, avec un peu de chance (si je puis dire), rien signé et pas d'avis d'infraction en main, donc pas d'info obligatoire donnée sur le retrait de points, ce qui pourrait donner à terme 6 – 6 + 6 = 6…



 28-10-2007 09:45:41 - alcoolemie

 Aléa
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Messages: 19346

Re: alcoolemie

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Bonjour,

Sauf que dans ce cas il s'agit d'une contravention et que je parierais que la préfecture ignore tout de l'affaire car elle n'a pas été saisie en l'absence de rétention. Quant à être informée par le tribunal, comme vous le savez, c'est une toute autre histoire icon_biggrin

Dernière modification par Aléa (28-10-2007 09:46:44)



 28-10-2007 09:56:48 - alcoolemie

 CamilleA
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Messages: 16844

Re: alcoolemie

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Re,

Aléa a écrit:

Sauf que dans ce cas il s'agit d'une contravention et que je parierais que la préfecture ignore tout de l'affaire car elle n'a pas été saisie en l'absence de rétention.

Ben, la VM, si VM il y a, elle va se passer où, alors ? Dans les toilettes du tribunal ou dans le cabinet d'un juge d'instruction ? icon_confused



 28-10-2007 10:19:01 - alcoolemie

 Aléa
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Messages: 19346

Re: alcoolemie

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Bonjour,

Une VM pour une contravention pourquoi pas ?  mais comment est avisée la préfecture puisque c'est d'elle que part cette procédure ?

Ce que je comprends pas dans le message de laurejani c'est qu'il est question de récupérer le permis, pourquoi son permis aurait été pris pour une contravention ? icon_sad

Peut-être que les gendarmes lui ont retenu le permis ce qui n'est pas prévu pour une contravention. icon_eek

Peut-être qu'il y a erreur de frappe sur le taux, allez sa voir ? icon_confused

Comme laurejani semble ne pas suivre le débat, attendons des précisions. icon_razz



 28-10-2007 12:17:11 - alcoolemie

 CamilleA
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Messages: 16844

Re: alcoolemie

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Re,
Mais ne l'auraient-ils pas traité en cas A ou, comme on l'a déjà vu, un "joyeux mix" des deux ? Sauf qu'il est bien dit qu'il n'y pas de PV (en réalité, on peut penser, pas d'avis de contravention)...



 28-10-2007 17:48:05 - alcoolemie

 laurejani
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Messages: 7

Re: alcoolemie

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bonsoir, je vous explique ce qu'il s'est passé je sais pas si vous l'avez vu sur mes autres messages je me suis fait arrêter on ma fait souffler dans une petite machine il ma dit que c'était positif j'ai été dans le camion souffler dans l'ethylometre 0.32 premier souffle 0.31 deuxième souffle il a rempli un papier blanc ou il ma demander adresse, numero de téléphone, salaire... et la il ma dit que j'avais 90 euros d'amendes 6 points en moins et un retrait de permis de quinze jours que j'allais le recevoir par la poste et serait convoqué je n'ai toujours pas de nouvelles sa fait trois semaines est ce que sa peut mettre longtemps ?  comment ça va se passer? est ce que je vais avoir un retrait comme il ma dit? merci d'avance



 28-10-2007 17:56:05 - alcoolemie

 Aléa
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Messages: 19346

Re: alcoolemie

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Bonjour,

laurejani a écrit:

la il ma dit que j'avais 90 euros d'amendes 6 points en moins et un retrait de permis de quinze jours que j'allais le recevoir par la poste et serait convoqué je n'ai toujours pas de nouvelles sa fait trois semaines est ce que sa peut mettre longtemps ?  comment ça va se passer? est ce que je vais avoir un retrait comme il ma dit? merci d'avance

Comment ça que vous aurez 90 euros d'amende ?  S'il ne vous pas remis de contravention à 90 euros le gendarme n'est pas qualifié pour vous annoncer le montant de l'amende à moins que ce soit pratique courante dans son secteur, l'amende sera ce que le juge décidera.

Vous allez vraisemblablement recevoir une ordonnance pénale qui précisera l'amende et peut-être une suspension. Les 6 points seront retirés ultérieurement.

Je vous invite à revenir, sur cette même file sans en ouvrir une nouvelle, pour nous faire savoir à quelle sauce vous allé être mangé. icon_confused

Vous étes en permis probatoire ou pas ?  Si non, combien vous reste-t-il de points ?

Dernière modification par Aléa (28-10-2007 17:57:06)



 28-10-2007 18:35:14 - alcoolemie

 laurejani
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Messages: 7

Re: alcoolemie

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bonsoir,
je ne suis pas en permis probatoire 11 points retrait d'un point du a un exces de vitesse sa allait bientot faire trois ans ,il ma dit que l'amende se serait en fonction de mon salaire c'est le juge qui decidera de mon retrait de permis ou je vais l'avoir obligatoirement ? ya t'il une visite médical pour un retrait de permis ? il regarde que pour l'alcool car il m'arrive de fumer quelques joints merci




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