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Vince23
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Publié le 7 février 2005 - #55088 - excés de vitesse
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bonjour a tous...
j'explique mon cas vite fait je me suis fait prendre pour excès de vitesse samedi ...ils mont pris aux jumelles par deriere, le gendarmes avec les jumelles était caché sous un panneau dans un petit bout de terrain (en propriété privé) cacher avec plein de branche par terre et ce terrain et en limite de commune. Ses collègue m'ont arrété et verbalisé plus loin et donc sur une autre commune... Plusieurs question me viennent:
1) le radar était sur une propriété privé !!ont ils le droit sans l'accord du propriétaire de s'y trouver??
2) le radar est gendarme n'était pas visible, j'ai entendu parler qu'il n'avait pas le droit de se cacher???
3) le fait qu'il ait 2 communnes en compte laquelle doit etre marqué sur le pv??
4) pour le nombre de point il est écrit oui, j'ai lu sur le forum que c'était flou la dessus..s'en est ou??   
Pour le moment je viens de payer le pv comment ca se passe après si je peux contester grace a 1 des faits citer avant??
aider moi s'il vous plait...merci à tous



- Message classé dans : Excés de vitesse


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Publié le 7 février 2005 - #55090 - Re: excés de vitesse
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Vince23
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Publié le 7 février 2005 - #55091 - Re: excés de vitesse
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oui c'est ca!! pourquoi??



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Publié le 7 février 2005 - #55092 - Re: excés de vitesse
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Vince23
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Publié le 7 février 2005 - #55093 - Re: excés de vitesse
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bah si tas des infoas ou des docs la desssus tu m'intéresses....


greg k
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Publié le 8 février 2005 - #55305 - Re: excés de vitesse
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Non, ils peuvent effectivement être utilisé sur l'avant ou l'arrière du véhicule (de préférence en visnat la plaque d'immatriculation). C'est juste que le fait de viser un véhicule à l'avant a l'avantage de permettre de réaliser le contrôle et l'interception depuis le même point...

Greg


Vince23
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Publié le 8 février 2005 - #55307 - Re: excés de vitesse
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et sur le fait de la propiriété privé????


greg k
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Publié le 8 février 2005 - #55309 - Re: excés de vitesse
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Je dirais que ça n'est pas un problème sauf si le propriétaire leur a explicitement interdit. Mais c'est juste un avis, je n'ai aucun élément en ce sens ou dans l'autre...

Greg


Vince23
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Publié le 8 février 2005 - #55310 - Re: excés de vitesse
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je pensais qu'il faudrait qu'ils aient tout bétement l'autorsation du propriétaire...non??


Rémy Josseaume
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Publié le 8 février 2005 - #55311 - Re: excés de vitesse
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       Plusieurs question me viennent:
1) le radar était sur une propriété privé !!ont ils le droit sans l'accord du propriétaire de s'y trouver??
2) le radar est gendarme n'était pas visible, j'ai entendu parler qu'il n'avait pas le droit de se cacher???
3) le fait qu'il ait 2 communnes en compte laquelle doit etre marqué sur le pv??
4) pour le nombre de point il est écrit oui, j'ai lu sur le forum que c'était flou la dessus..s'en est ou??   
Pour le moment je viens de payer le pv comment ca se passe après si je peux contester grace a 1 des faits citer avant??
aider moi s'il vous plait...merci à tous

réponses rapides:

1 - non vis à vis du propriétaire (violaton de propriété) mais aucune incidence sur le contrôle
2 - oui
3- je ne pense pas - attendre décisions

Rémy JOSSEAUME
Avocat à  la Cour
Docteur en Droit routier
http://www.droitroutier.fr

Vince23
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Publié le 8 février 2005 - #55317 - Re: excés de vitesse
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donc tu me di que le fait qu'il soit cacher ca peux jouer?? dis men plus stp...comment je peux faire?


Aléa
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Publié le 8 février 2005 - #55384 - Re: excés de vitesse
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Bonsoir,

Je pense que vous avez mal compris la réposne 2 car il n'a jamais été prévu que les gendarmes soient visibles lors d'un contrôle de vitesse.


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