Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

Excés de vitesse se moins de 20 kms

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

25-10-2007 16:04:16 - Excés de vitesse se moins de 20 kms

frederic Cs: Nouveau membre

Excés de vitesse se moins de 20 kms


J'ai fait un excés d vitesse de moins de 20 kms : sur le PV reçu par courrier une erreur a été faite par le gendarme sur la commune .Puis je tenter de faire une contestatation car la rue et le numero n'existe pas dans la ville !! Si l'un d'entre vous à tenter une contestation , je serais intéréssé d'en connaitre la finalité .....merci à vous

Dernière modification par frederic Cs (25-10-2007 16:08:00)

Liens complémentaires

25-10-2007 19:38:26 - Excés de vitesse se moins de 20 kms

CamilleA: VIP

Re: Excés de vitesse se moins de 20 kms

Bonjour, bonjour, bonjour,
***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE

Euh… quelle genre d'erreur ? Le n° et la rue n'existent pas à Marseilles ou à Marseile, mais existent à Marseille, ou alors la rue du Généralle de Gaule n'existe pas mais il y a une rue du Général de Gaulle dans cette ville, ou alors, les n° pairs de cette rue appartiennent à la ville de Trifouilly les Oies, alors que les n° impairs appartiennent à la ville de Trifouilly les deux églises parce que la rue fait la limite entre Trifouilly les Oies et Trifouilly les deux églises ?

Si c'est l'un de ces cas (et j'en oublie), la finalité c'est qu'on vous demandera de payer quand même…

28-10-2007 10:28:44 - Excés de vitesse se moins de 20 kms

cspace: Nouveau membre

Re: Excés de vitesse se moins de 20 kms


merci à Camille pour la réponse

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "Excés de vitesse se moins de 20 kms"

	Excés de vitesse se moins de 20 kms			Excès de vitesse jeune conducteur
	Renseignements concernant une amende pour excès de vitesse			excès de vitesse sans flash
	Tarifs infractions excès de vitesse ?			huissier pour exces de vitesse sans avoir reçu contravention
	excès de vitesse			exces de vitesse de moins de 20 km h que faire ?
	majoration d'amendes non reçues			Délit de très grande vitesse et racket en bande organisée
	Vice de procédure / excès de vitesse			contester un exces de vitesse??!!
	epave Clio 2 1999			exces de vitesse

	PV POUR EXCES DE VITESSE SANS MOYEN DE CONTROLE			Excès de vitesse/paiement par chèque
	SUIS-JE OBLIGE DE DENONCER LE CONDUCTEUR DE MON VEHICULE ???			erreur de calcul de la vitesse retenue
	Contravention pour excès de vitesse valide ?			excès de vitesse de 39 km/h!
	excès de vitesse classe 4 besoin d'info supplémentaire svp			PV exces de vitesse sans panneau de signalisation
	Exces de vitesse			contestation amende majoree exces de vitesse
	constestation exces de vitesse			Photo suite à excès de vitesse
	excès de vitesse de 30 km/h, comment ça se passe?			De l'abus de pouvoir après un flash.
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet

Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route » Excés de vitesse se moins de 20 kms

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

Excés de vitesse se moins de 20 kms

25-10-2007 16:04:16 - Excés de vitesse se moins de 20 kms

Excés de vitesse se moins de 20 kms

25-10-2007 19:38:26 - Excés de vitesse se moins de 20 kms

Re: Excés de vitesse se moins de 20 kms

28-10-2007 10:28:44 - Excés de vitesse se moins de 20 kms

Re: Excés de vitesse se moins de 20 kms

Sujet similaires :

Pied de page des forums