Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 20-10-2007 20:50:45 - certificat de cession ??

 lolalili
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 6

certificat de cession ??

  Voir le profil de lolalili        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour à tous

j'espere que quelqu'un pourrait m'aider, voilà j'ai vendu ma vieille voiture aujourd'hui et j'ai complètement oublié de faire un certificat de cession..icon_eek Oui je sais c'est pas malin. J'ai bien barré la carte grise avec la date de cession et la signature. Autre problème : je sais pas le nom du nouveau proprio:(. Je dois aller à la sous prefecture pour déclarer mon erreur ? L'acheteur ne l'a pas réclamé non plus, et moi j'ai la tête plein de problèmes en ce moment:?.
Merci pour vos réponses




  Liens complémentaires

 20-10-2007 21:02:45 - certificat de cession ??

 amaury5908
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 193

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de amaury5908        Voter pour ce message (+1 point)

Il ne me semble pas que la prefecture demande un certificat de session pour immatriculer un vehicule.
Le seul problème c'est que t'as aucube preuve de la vente.
De tte façon le certificat peut être fait sur papier libre donc je pense que c'est un peu comme une facture.

Salut





Bientôt j'échange ma 106 contre une GT 500 ! je rêve...


 20-10-2007 21:07:44 - certificat de cession ??

 lolalili
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 6

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de lolalili        Voter pour ce message (+1 point)

merci pour ta réponse mais je ne peux même pas faire ça sur papier libre je n'ai pas le nom et l'adressse de l'acheteur ! que je suis nulle !!! et quand j'ai fait la carte grise de mon autre voiture en juin, il fallait bien le certificat de cession. Je crois que je suis mal barréeicon_sad



 21-10-2007 00:10:06 - certificat de cession ??

 bullit81
 Pilote
 
Lieu: Carmaux tarn(81) 
Inscrit le 12-10-2007 
Messages: 286

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de bullit81        Voter pour ce message (+1 point)

Salut,

Je te souhaite que le gars ne fasse pas n importe quoi avec ton ancienne voiture car elle est encore enregistrée à ton nom à la prefecture...

Donc au moindre soucis c est chez toi que ça va arriver...

Si le gars veut refaire la carte grise à son nom il aura besoin de presenter le certificat de vente, donc ou il repasse te voir ou il fait un faux...

Bon courage...



 21-10-2007 08:42:39 - certificat de cession ??

 lolalili
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 6

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de lolalili        Voter pour ce message (+1 point)

merci, c'est ce que je crains aussi. Il m'a dit de repasser demain avec les papiers, si demain il ne vient pas, j'irais à la prefecture ou au commisariat confirmer ma vente. Je sais pas si ça va servir à grand chose !
Merci pour vos réponses



 21-10-2007 22:08:56 - certificat de cession ??

 amaury5908
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 193

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de amaury5908        Voter pour ce message (+1 point)

Après m'être renseigné tu es vraiment un petit peu dans la merde...
En fait le certif tu en fait trois. Un pour toi, un pour l'acheteur et un pour la PREFECTURE.

La première chose a faire si tu peut pas joindre l'acheteur c'est de joindre ta prefecture pour expliqué ton cas.

Bonsoir





Bientôt j'échange ma 106 contre une GT 500 ! je rêve...


 22-10-2007 10:11:58 - certificat de cession ??

 lolalili
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 6

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de lolalili        Voter pour ce message (+1 point)

c'est justement ce que je vais faire cet ap
merci pour ton aide



 22-10-2007 17:57:01 - certificat de cession ??

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,
Et il a payé en liquide, je parie ?
sm11



 23-10-2007 09:38:34 - certificat de cession ??

 lolalili
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 6

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de lolalili        Voter pour ce message (+1 point)

et oui il a payé en liquide:lol:



 23-10-2007 12:50:50 - certificat de cession ??

 amaury5908
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 193

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de amaury5908        Voter pour ce message (+1 point)

hi
En tout cas l'acheteur savait ce qu'il faisait vu qu'il n'en a pas parlé n'en plus.





Bientôt j'échange ma 106 contre une GT 500 ! je rêve...


 23-10-2007 16:05:01 - certificat de cession ??

 lolalili
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-10-2007 
Messages: 6

Re: certificat de cession ??

  Voir le profil de lolalili        Voter pour ce message (+1 point)

ça va !!!! un voisin policier l'a retrouvé !!! maintenant je suis vaccinée sm4!! merci à tous




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto