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 16-10-2007 01:36:45 - retention

 rémy 67
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retention

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bonjour, voila moi aussi g été controlé positif, 1er 0,54mg/ litre d air expire 2eme 0,61...
je n avais pas mes papiers sur moi je sortais du travail (cuisine) a 500m du controle; bref s en suis une garde a vue , de 1h40 a midi ; ils me font soritr avec un avis de retention , il me donne les deux volets et une convocation au tribunal.et me disent d appeler lundi apres 16h. l infraction a eut lieu le 13/09 a 1h( samedi) qq du matin , donc j apl , ils me disent que rien n ait arriver de la prefecture et de rappeler demain. mais moi g toujours mon permis avec moi , cela dit ils ont qd mm mon numero sur l avis , mais g les deux volets est ce normal. est ce que je risque vraiment de la prison , est ce normal qu il m est mis en garde a vue ( g une reconnaissance prealable de culpabilite sur ma convocation au tribunal.
n y aurait il pas un vis de procedure??
est ce normal que g les deux volet de l avis de retention?




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 16-10-2007 01:48:56 - retention

 rémy 67
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Re: retention

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non personne?



 16-10-2007 07:25:15 - retention

 BMO
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Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 505

Re: retention

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Bonjour,
Heuuuuu.... vous avez vu l'heure??? Effectivement, sûrement pas grand monde à l'heure ou vous souhaitiez avoir absolument une réponse.
Vous avez un avis de rétention du permis de conduire et encore ce dernier avec vous icon_confused:
Autant pour moi, je viens de vous relire et vous n'aviez pas vos papiers au moment du contrôle...
Vous devrez de toute façon déposer votre permis au service verbalisateur, la suspension administrative arrive à grand pas....
Sur les différents volets de l'avis de rétention, il y a la destination donnée à chacun d'eux. Vous verrez donc si c'est normal.
Pas de vice de procédure.

Bonne fin de journée
BMO



 16-10-2007 14:50:56 - retention

 rémy 67
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Messages: 8

Re: retention

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oui et bien merci , désoler pour l heure...
ce qui m etonnes c que g deux volets de retention de permis un pour le contrevenant , et un pour pour le service retenteur, est ce que c normal que g le deuxieme volet en ma possession?
g été mis en garde a vue alors que je reconnaissait les faits et que je n ai pas resquiller.. c ca qui etonnes mes proches en fait, est ce que je risque de la prison ?
est ce que l on peut me rendre mon permis avant le passage au tribunal ? lequel je n ai toujours pas remis, je dois  rappeler la police aujourd hui , hier ils m ont répondu que rien n etait revenu de la prefecture , qu est ce qui est censer arriver de la pref ?....merci



 16-10-2007 15:14:46 - retention

 pintovic
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Messages: 711

Re: retention

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Bonjour,

Je crois que les FDO ont fait une boulette.

Si vous avez entre les mains le volet destiné au service rétenteur, ils doivent le chercher dans tous les recoins.

Que faut-il faire dans ce cas là, ou surtout ne pas faire?

A mon avis vous " oubliez définitivement " l'exemplaire destiné au service retenteur au fond d'un tiroir et attendez.

La préfecture a 72 heures pour vous notifier la suspension administrative du PC.

Celà dit je ne connais pas la procédure dans tous ses détails, alors attendez d'autres avis.



 17-10-2007 00:11:09 - retention

 rémy 67
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Inscrit le 16-10-2007 
Messages: 8

Re: retention

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re!! merci

bon ajourd hui g rapeler la police toujours rien , ils me disent que c dans les loge et que apperrement, je l aurai demainje dois rapeler vers 11h .G g pris rdv avec mon avocat  d'office, afin d eclaircir un peu tout ca , penser vous que je peut tout lui dire a prpos du deuxieme volet?enfin je vois mon avocat et apres je rapl la police pour voir ou cela en est.
je pense aussi que ma garde a vue a sembler excessive a plusieurs policier, et qu il ya peut etre eut que chose de pas clair , car en fait g fait une premiere deposition a 1h40 puis je suis remonter de la garde a vue vers 4h du mat pour avoir de nouveau une deposition ,; et là ; il m asembler qu un officier sermonner ou  expliquer quelquechose chose au deux jeune policier qui ont rediger la premiere, enfin peut etre que je me fait des films mais une garde a vue etait-elle  ce vraiment necessaire? de plus je n ai aucune preuve de ma garde a vue en ma possession est normal?


mais si la pref n a pas le volet de retention , mon affaire n existe pas ou koi?
g eut une convocationen vue d une comparution sur reconnaissance prealable de culpabilité, le mm jour.donc je suis bien enregistrer qd mm ?
bon je flippe un peu car c etait vraiment pas le moment mais bon la vie est ainsi faite......mea culpa lol



 17-10-2007 00:12:10 - retention

 rémy 67
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Messages: 8

Re: retention

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merci de me donner d autre avis etencore desoler pour l heure
...



 17-10-2007 00:27:12 - retention

 pintovic
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 711

Re: retention

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Bonsoir,

Non le fait que vous ayez en votre pocession ne remet pas du tout en cause la validité de la procédure.

C'est juste le volet "suspention du permis de conduire" qui est légèrement compromise.

Les FDO ne doivent pas comprendre pourquoi ils n'ont pas de nouvelles de la Préfecture et pendant qu'ils se demandent pourquoi la montre tourne.

Vous pouvez bien enttendu en parler a votre avocat. Perso je m'abstiendrait dans un premier temps.

Vous êtes certain d'avoir été en GAV ou tout simplement mis en dégrisement?



 17-10-2007 00:50:32 - retention

 rémy 67
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Inscrit le 16-10-2007 
Messages: 8

Re: retention

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merci ,
oui biensur j etais bien en GAV,
pensez vous que mon avocat pourrait mal me diriger?
cette histoir , elle parait bizarre a tout mes proches et a moi aussi...
Quand je telephone a la police on est tres gentil avec moi , tres poli , ca me surprends a chaque fois .
la dame qui m a prit la deuxieme dépo, aussi , tres gentille ,j avais vraiment l impression qu elle etait degouter pour moi et qu elle aurait bien voulu pouvoir fair qq chose pour moi ; l officier qui ma sortie de la geole aussi , mais bon il m a qd mm donner une convocation au tribunal  ,lol et c lui qui m a donner les deux volets , et il insister "n oublier pas d apppeler lundi monsieur....., hein n oubliez pas c important ,ect...." je l ai eut au telephone , mm numero" ah oui vous etiez la samedi monsieur ....bon ben rapeler demain monsieur...., non ce n est pas necessaire de venir au commissariat , ne prenait pas votre voiture et rappeler nous demain ""   

un truc de fou!!!

je sais plus quoi penser et attendant j attends...et ca me bouffe....
j espere franchement que l avocat va trouver que chose , que je sache a quoi m en tenir parceque là?????
vous croyez que ne devrait pas lui parler du deuxiemme volet?? vraiment??



merci



 17-10-2007 01:40:14 - retention

 pintovic
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 711

Re: retention

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rémy 67 a écrit:

je sais plus quoi penser et attendant j attends...et ça me bouffe....
j espère franchement que l avocat va trouver que chose , que je sache a quoi m en tenir parce que là?????
vous croyez que ne devrait pas lui parler du deuxième volet?? vraiment??
merci

En principe un avocat est tenu au secret professionnel donc en principe vous pouvez lui en parler. Ce n'est pas un délit ni même une faute de garder des documents que l'on vous a donnés.

Il pourra peut-être même se servir de cet argument, si c'en est un, plus tard.

Ce que je voulais dire ce n'était pas de le lui cacher mais d'attendre les 72 heures pour lui en parler. On s'est peut-être mal compris sur ce sujet. Vous verrez bien lors de votre entrevue avec lui comment agir.

Sur la gentillesse des FDO, je le crois parfaitement. Mais il ne faut pas oublier qu'ils sont là pour appliquer la loi. Donc leurs constatations ils ne peuvent pas les mettre dans leur poche. Tout gentils qu'ils soient, ils sont obligés de  faire leur travail. Donc attention à ne pas commettre d'impair en leur présence.

Sur ce Bonne nuit

Dernière modification par pintovic (17-10-2007 01:46:01)



 17-10-2007 09:41:03 - retention

 CamilleA
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Messages: 15070

Re: retention

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Bonjour,

rémy 67 a écrit:

un truc de fou!!!
je sais plus quoi penser et attendant j attends...et ca me bouffe....

C'est bien possible, mais il ne faudrait quand même pas perdre de vue que vous avez été interpelé à la sortie de votre travail et au volant avec un taux minimum équivalant à 1,08 g/l dans le sang et en phase ascendante (Eqv. 1,22 g/l au "deuxième tour"), taux nettement supérieur au seuil du délit.
Donc que vous en assumiez les conséquences n'a rien de fou et vous vous doutez bien que l'administration ne va se couper en quatre pour vous aider à récupérer votre droit de conduire (de toute façon, fortement compromis à court terme)... D'autant plus qu'ils n'ont pas que vous à s'occuper...

P.S. : que vous ayez en main le volet destiné au service verbalisateur n'arrange peut-être pas les choses en termes de rapidité de règlement, mais je suppose qu'il existe un 3e volet destiné à la préfecture qui, lui, a bien été envoyé.
Le retard vient, beaucoup plus probablement, de l'état de "débordement maintenant chronique" des services de la préfecture pour retourner l'info aux services concernés.
De toute façon, ça va se terminer par plusieurs mois de suspension provisoire avec visite médicale à la clé, le tout en attendant votre jugement, donc ça ne va pas changer grand-chose par rapport à la situation actuelle.



 17-10-2007 16:23:47 - retention

 rémy 67
 Nouveau membre
 
Inscrit le 16-10-2007 
Messages: 8

Re: retention

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merci a tous

bon la j en sait pas plus avec l avocat , il y a peut etre un troisieme volet , on sait pa .de toute facon cela ne me concerne pas vraiment c juste pour l administration. on a essayer d appeler la police pour savoir ou cela en etait : personne . je vais rapeller vers 16h30. 
Si la procedure n est pas faite au cours des 72h , vais je pouvoir conduire jusqu a la date du proces?



 17-10-2007 17:24:35 - retention

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: retention

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Bonjour,
Non, au bout des 72 heures, si la suspension provisoire ne vous est pas notifiée d'ici là, vous pouvez reprendre le volant jusqu'à ce qu'elle le soit.
Selon moi, le préfet n'a pas que 72h pour pondre sa décision. Il a 72 h s'il ne veut pas qu'on vous rende votre permis, supposé en rétention, avant que n'arrive sa décision. Elle est néanmoins censée s'inscrire dans un cadre d'urgence.



 19-10-2007 00:45:37 - retention

 rémy 67
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Inscrit le 16-10-2007 
Messages: 8

Re: retention

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bon cette fois ca y est , g été informé par la police , d un mois de suspension provisoire, mais je passe en jugement au mois de janvier .
par contre ce mm jour g recu un RAR que je n ai put receptionner; je vous tienderais au courant ? en attendant je vous remercie ....

par contre bonjour la facture de l avocat , car je suis obliger d en avoir un pour le tribunal (n est pas ?) , malgré qu il soit d office la facture va  s elever  a 600 euro. voila koi
g pas fini de payer enfin je pense.


en tout cas merci a vous d avoir ete là ...merci



 19-10-2007 04:23:44 - retention

 pintovic
 Pilote confirmé
 
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Messages: 711

Re: retention

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Bonsoir,
Pour l'avocat si vos moyens sont faibles, demandez l'aide juridictionnelle




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