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 14-10-2007 23:35:35 - je passe mardi...

 grego5754
 Conducteur
 
Lieu: metz 
Inscrit le 16-09-2006 
Messages: 25

je passe mardi...

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bonjour a tous,voila j ai deja poster ici mais je ne retrouve plus a quelle page ,je m etais fais flasher a moto il y a un an et demi j avais contester car je savais tres bien que je n etais pas reconnaissable sur une foto,bon j avais pretexté sur une lettre que ma moto etait en vente et que je l avais prété a 18 personne; un peu de temps se passe jusqua ma convocation devant la gendarmerie de mon village ,la il commence a me faire la moral car il se doutait que c etais moi ,j insiste en disan mais non je l avais prété patatipata... ils me montre la foto et la pas de bol j avais mis le meme jean que sur la foto(etiquette semblable plus 2 bouton pression identique) donc evidemmen ils ont pris  une foto et join tous sa au dossier  .je passe mardi et je ne sais quoi dire pour ma defense j aimerais quelque conseil s il vous plait et non des remontrances sur le fait que j ai menti.mon exces de vitesse est de 41km/H et il me reste 5 points qu est ce que je risque au maximum?? MERCI POUR VOTRE AIDE





c est au pied du mur que l on voit le mieux.....



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 15-10-2007 00:55:22 - je passe mardi...

 pintovic
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 711

Re: je passe mardi...

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Bonsoir
Votre jean a été vendu à combien d'exemplaires? Un seul?

Le fait d'avoir le même jean que le pilote n'est pas une preuve, juste une présomption.

D'ailleurs entre motards ce n'est pas un jean mais plutôt une sorte d'uniforme. Cette marque étant connue pour sa solidité et la protection des pilotes en cas de chute.

Pour rappel sur le cinémomètre associé à un appareil photo:

"la photo ne doit servir  qu'aux seules fins de relever l'immatriculation du véhicule en infraction et de permettre, le cas échéant, l'identification du contrevenant"

Tout autre utilisation serait  interdite par  l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme.

Par conséquent le fait que les gendarmes aient utilisé la photo pour identifier un jean semblable au votre et non son porteur, irait à l'encontre de  l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme et n'a pas plus de porté que le fait qu'ils aient identifié votre moto avec son N° d'immatriculation.

Le tout sera de ne pas vous laisser déstabiliser par l'interrogatoire du juge au tribunal et gardez le cap. Ce n'était pas moi et je suis dans l'incapacité de vous donner l'identité du pilote.


Votre ancien topic est ici

Dernière modification par pintovic (15-10-2007 00:59:15)



 15-10-2007 09:40:40 - je passe mardi...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14495

Re: je passe mardi...

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Bonjour,

grego5754 a écrit:

je passe mardi et je ne sais quoi dire pour ma defense j aimerais quelque conseil s il vous plait et non des remontrances sur le fait que j ai menti.MERCI POUR VOTRE AIDE

Et c'est seulement maintenant que vous revenez ? Des remontrances sur le fait que vous avez menti, non, mais sur le fait qu'il me semble - si j'ai bonne mémoire - qu'on avait conseillé de "faire la tournée des popotes de la région", c'est-à-dire des magasins de fringues pour faire la démonstration que votre jeans n'avait rien d'un exemplaire unique et que bon nombre de motards portaient le même.
A partir de là, manquait l'élément essentiel pour l'identification du jeans... l'odeur... icon_biggrin

Maintenant, d'ici demain, ça va être dur.

Vous reste plus que l'objection "M'enfin, ce n'est pas la photo d'un jeans qui peut identifier quelqu'un, alors qu'il s'en vend des centaines rien que dans la région et j'ai au moins 4 de mes copains qui ont acheté exactement le même que le mien".
Bref, "j'étais en train de vendre ma moto, l'usage veut qu'on la prête pour faire un essai, sans forcément relever l'identité du gus - parce qu'en général, on le connait déjà de vue ou que c'est le copain d'un copain d'un copain - et comme ça ne se fait pas de l'accompagner sur le porte-bagages, on prend le risque de la voir disparaître, mais on ne pense pas à ces histoires de prunes. Comme, de toute façon, on ne note pas sur un calepin l'heure à laquelle on l'a prêtée et celle à laquelle elle est revenue, impossible de savoir qui était qui au moment de l'infraction"


Pour ce que vous risquez, faudra déjà que vous ne soyez reconnu que "redevable pécuniairement". Dans ce cas, ça pourrait monter jusqu'à 750 € et pas moins que 68 ou 135€ + 10% suivant la classe d'infraction... Plus les 22€ de frais de procédure.

Dernière modification par CamilleA (15-10-2007 09:46:35)



 15-10-2007 14:01:37 - je passe mardi...

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5179

Re: je passe mardi...

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grego5754 a écrit:

bonjour a tous,voila j ai deja poster ici mais je ne retrouve plus a quelle page ,je m etais fais flasher a moto il y a un an et demi j avais contester car je savais tres bien que je n etais pas reconnaissable sur une foto,bon j avais pretexté sur une lettre que ma moto etait en vente et que je l avais prété a 18 personne; un peu de temps se passe jusqua ma convocation devant la gendarmerie de mon village ,la il commence a me faire la moral car il se doutait que c etais moi ,j insiste en disan mais non je l avais prété patatipata... ils me montre la foto et la pas de bol j avais mis le meme jean que sur la foto(etiquette semblable plus 2 bouton pression identique) donc evidemmen ils ont pris  une foto et join tous sa au dossier  .je passe mardi et je ne sais quoi dire pour ma defense j aimerais quelque conseil s il vous plait et non des remontrances sur le fait que j ai menti.mon exces de vitesse est de 41km/H et il me reste 5 points qu est ce que je risque au maximum?? MERCI POUR VOTRE AIDE

bonjour
vous etes cité à comparaitre sur le fondements de quels articles ?
venir ici quand vous avez reçu la citation aurait été surement plus profitable que de poster la veille de l'audience. !



 15-10-2007 16:42:16 - je passe mardi...

 grego5754
 Conducteur
 
Lieu: metz 
Inscrit le 16-09-2006 
Messages: 25

Re: je passe mardi...

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c l article r.413-14al.1 si c bien sa que tu me demande.pour la tournéé des popotes camille a. je n avais pas pris au serieux!!!sinon vous dites "faudra déjà que vous ne soyez reconnu que redevable pécuniairement". je l espere bien!! de toute facon de quoi peuvent il m accuser? meme si ils ne me croivent pas, puisqu il ne m ont pas intercepté?  En tous cas merci de repondre je vous donnerai des nouvelles des que j en revien.





c est au pied du mur que l on voit le mieux.....


 16-10-2007 09:46:59 - je passe mardi...

 grego5754
 Conducteur
 
Lieu: metz 
Inscrit le 16-09-2006 
Messages: 25

Re: je passe mardi...

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C BON JE SUIS PASSé j ai juste eu 450euro pas de retrait de point ni de suspension!!!hihihihihi





c est au pied du mur que l on voit le mieux.....


 16-10-2007 12:59:02 - je passe mardi...

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17666

Re: je passe mardi...

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Bonjour,


grego5754 a écrit:

C BON JE SUIS PASSé j ai juste eu 450euro pas de retrait de point ni de suspension!!!hihihihihi

Ouf, vous avez eu chaud, vous n'y ètes pas allé avec la même tenue que lors de l'infraction icon_biggrin

Vous avez bien été condamné sur la base du L. 121-3 ?

Pour retrouver une file : clic sur votre pseudo et chercher tous les messages que vous avez écrits.

flashé en moto

tribunal

Dernière modification par Aléa (16-10-2007 21:06:30)



 16-10-2007 13:03:15 - je passe mardi...

 pintovic
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 711

Re: je passe mardi...

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Bonjour,

Merci pour l'info.

Un peu plus de détails pourait aider d'autres deans le même cas que vous.



 16-10-2007 17:26:42 - je passe mardi...

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5408

Re: je passe mardi...

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bonjour

ça fait cher le jean's quand même icon_confused



 16-10-2007 20:14:53 - je passe mardi...

 grego5754
 Conducteur
 
Lieu: metz 
Inscrit le 16-09-2006 
Messages: 25

Re: je passe mardi...

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je crois que c l article l article l121- 1 qui prevoit que c est le responsable de la carte grise qui est redevable car il ne m as cité que celui la,sinon l omp avait demandais 4 mois de retrais les points en moins et l amende,car "c est inadmissible au vu des des preuves que monsieur s en sorte avec unikement une contravention!!" et il encoe essayé de m enfoncer avec le jean bref...n empeche je me suis apercu que c est pas evident de se defendre devant un tribunal c tout un art je crois car quand le stress est la..les begayement n etais pas loin non plus!si vous avais des question n hesité pas





c est au pied du mur que l on voit le mieux.....


 16-10-2007 21:47:20 - je passe mardi...

 pintovic
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 711

Re: je passe mardi...

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grego5754 a écrit:

je crois que c l article l article l121- 1 qui prevoit que c est le responsable de la carte grise qui est redevable car il ne m as cité que celui la,sinon l omp avait demandais 4 mois de retrais les points en moins et l amende,car "c est inadmissible au vu des des preuves que monsieur s en sorte avec unikement une contravention!!" et il encoe essayé de m enfoncer avec le jean bref...n empeche je me suis apercu que c est pas evident de se defendre devant un tribunal c tout un art je crois car quand le stress est la..les begayement n etais pas loin non plus!si vous avais des question n hesité pas

Bonsoir,

Je n'arriverais jamais à comprendre ni même admettre que le ministère publicdemande plus que la LOI qu'ils sont chargés de faire appliquer alors même que c'est leur principale voire unique occupation. Déplorable si ses dires sont exacts.

La loi vous donne raison, tout comme le juge il aurait du demander l'application de la loi et non essayer de l'inciter à la contourner.



 17-10-2007 10:06:35 - je passe mardi...

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1664

Re: je passe mardi...

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grego5754 a écrit:

je crois que c l article l article l121- 1 qui prevoit que c est le responsable de la carte grise qui est redevable car il ne m as cité que celui la,

Bonjour,

SI vous avez été condamné sur la base du L121-1, vous aurez les 4 points en moins (c'est l'article sur le conducteur est responsable).
SI c'est sur la base du L121_3, alors pas de points (titulaire CG redevable pécuniairement)

Greg



 17-10-2007 16:03:02 - je passe mardi...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14495

Re: je passe mardi...

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Bonjour,

pintovic a écrit:

Je n'arriverais jamais à comprendre ni même admettre que le ministère publicdemande plus que la LOI qu'ils sont chargés de faire appliquer alors même que c'est leur principale voire unique occupation. Déplorable si ses dires sont exacts.

La loi vous donne raison, tout comme le juge il aurait du demander l'application de la loi et non essayer de l'inciter à la contourner.

Euh... c'est pourtant simple, le ministère public, le procureur ou son substitut, est surtout censé "instruire à charge". Il se trouve donc, selon lui, devant un "dangereux infractionniste" qui, lui-même, cherche à contourner la loi pour s'exonérer de ses responsabilités... Donc, pour lui, le monsieur n'est pas seulement le gentil titulaire de la carte grise, mais aussi le méchant auteur de l'infraction... Lui n'a pas du tout le même rôle que le juge et il a en face de lui, en principe, un avocat chargé "d'instruire à décharge"... Donc, lui, c'est plutôt "l'avocat du diable", le juge étant censé jouer à l'arbitre entre les deux, en somme.




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