Publié le 4 octobre 2007 - #511767 -
erreur de date
Bonsoir,
je me suis fais flasher cette semaine pour un excés de vitesse , le lundi 1er otobre pour etre précis,or sur la contravention que j'ai reçu il y a une erreur sur la date mentionnée sur l'avis de contravention qui date l'exces de vitesse au 27 septembre. Puis-je contester la contravention pour vis de forme ou autre chose Merci pour votre aide
Publié le 4 octobre 2007 - #511769 -
Re: erreur de date
Tu es sûr que tu n'as pas été flashé le 27 septembre ET le 1e octobre ?
Après, si tu sais prouver que tu ne pouvais être le conducteur de la voiture le 27 septembre et qu'en plus la voiture était ailleurs à ce moment là, alors...
Publié le 4 octobre 2007 - #511784 -
Re: erreur de date
Merci de ta réponse rapide oui je suis plus que sûr ! Mais je n'ai pas été arrété.j'ai reçu la contravention par courrier l' avis m'a été envoyé un jour aprés soit le 1er octobre. Ils ont été rapide cette fois ci lol !! Si je reconnais m'etre fait flasher mais le 1/10 et non pas le 27/09 ai-je une chance que la contravention soit annulée et que l'on ne m'envoi pas une nouvelle contravention avec la bonne date ? merci
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Ma voiture Hyundai Santa Fe - Diesel
Publié le 5 octobre 2007 - #511788 -
Re: erreur de date
ilyess a écrit:
Merci de ta réponse rapide oui je suis plus que sûr ! Mais je n'ai pas été arrété.j'ai reçu la contravention par courrier l' avis m'a été envoyé un jour aprés soit le 1er octobre. Ils ont été rapide cette fois ci lol !! Si je reconnais m'etre fait flasher mais le 1/10 et non pas le 27/09 ai-je une chance que la contravention soit annulée et que l'on ne m'envoi pas une nouvelle contravention avec la bonne date ? merci
Bonsoir Le mieux serait de justifier de votre présence et de celle de votre véhicule ailleurs que sur le lieu de l'infraction le 27/09.
Car si vous n'étiez pas sur les lieux de l'infraction le 27/09 vous étiez forcément ailleurs. Ce qui devrait être assez facile à démontrer.