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 25-09-2007 09:08:03 - 3ème PV pour un véhicule qui circulerait avec mon N°

 jendoubi
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-09-2007 
Messages: 1

3ème PV pour un véhicule qui circulerait avec mon N°

  Voir le profil de jendoubi        Voter pour ce message (+1 point)

Je viens de recevoir un courrier réf 48 ? sur lequel on m'apprend que suite à un PV du18/05/07 à 12h16 à saint-denis et un paiement du 04/06/07 la "réalité de l'uinfraction est établie. Je ne sais pas pour quel véhicule? je n'ai aucune information mais surtout c'est la troisième fois que je reçois des pv alors que j'étais à mon travail. Dois-je porter plainte contre x - car il est certain que quelqu'un circule avec une peugeot (on ne me précise jamais le modèle sur les 2 premiers pv) ayant la même immatriculation. Quels sont mes recours? merci de l'aide que vous pourriez m'apporter.




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 25-09-2007 10:58:09 - 3ème PV pour un véhicule qui circulerait avec mon N°

 HulkGris
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 10-09-2007 
Messages: 17

Re: 3ème PV pour un véhicule qui circulerait avec mon N°

  Voir le profil de HulkGris        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

J'ai vu sur d'autres sujets des infos qui pourraient répondre à vos question.

Dans votre cas, il faut porter plainte pour usurpation de plaque d'immatriculation. C'est peut être pas exactement le bon terme, mais c'est bien une plainte pour cela.

Tant que la plainte n'est pas déposée, il faut, pour chaque infraction que vous voulez contester, apporter une preuve que vous ne pouviez pas être à cet endroit à ce moment. Des témoignages écrits devraient suffire. Si vous pouvez apporter la preuve que même votre véhicule ne pouvait y être, c'est encore mieux, mais c'est pas forcément évident. Après tout, on a pu vous déposer à votre boulot alors que vous aviez prété votre voiture à un ami.
Peut etre que les photos montreront un modèle évidemment différent, mais c'est pas gagné. Quand un malin empreinte un numéro d'immatriculation, il le choisit à bon escient : même marque, voir même modèle et couleur proche.

Par la suite, une fois la plainte déposée, je ne sais pas s'il faut encore apporter une preuve ou juste déclarer que c'est l'autre véhicule et mentionner la plainte.

Bon courage.




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