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sevnouchi
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Publié le 26 janvier 2005 - #52118 - accident de voiture qui est responsable?
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bonjour,
j'ai lancé un 1er sos mais sans reponse
alors que je montais ds mon vehicule une voiture est passee et a accroche son retro
ma porte etait ouverte avant qu'il n'arrive
la personne de tres mauvaise foie , pretend que j'ai ouvert ma porte ou moment ou elle passait
j'ai refuse de faire un constat et il menace de porter plainte
il a mes coordonnés
que faire?
dois-je porter plainte moi aussi


Xill
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Publié le 26 janvier 2005 - #52131 - Re: accident de voiture qui est responsable?
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Bonjour,

A ma connaissance, c'est celui qui ouvre sa portière qui est responsable.

Peut importe le moment auquel la portière a été ouverte... Il conviendrait donc de faire un constat avec votre adversaire, sauf bien entendu si vous considérez qu'il a volontairement percuté votre véhicule.

Par contre, pour le dépôt de plainte, il faudrait que votre adversaire trouve un motif. Vu qu'il a vos coordonnées, il ne peut pas s'agir d'un délit de fuite...

Si cependant il a de mauvaises intentions à votre égard, il peut omettre de dire que vous avez laissé vos coordonnées... Et prétendre que vous avez pris la fuite.

Dans ce cas, il serait peut-être utile de vous rendre au commissariat pour faire établir une main-courante précisant vos coordonnées, celles de l'autre conducteur, et mentionnant que vous n'êtes pas d'accord sur les circonstances...

A vous de voir.

Xill


Rascascapac
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Publié le 28 janvier 2005 - #52530 - Re: accident de voiture qui est responsable?
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Il me semble qu'il existe un article du code de la route, qui dit que le conducteur, doit laisser un espace suffisant entre les véhicules en stationnement et son véhicule !
Il existait un article disant que tout conducteur devait être maître de son véhicule, mais je crois qu'il a été supprimé, et remplacé par un autre, mais je n'ai pas trouvé.
icon_smile

Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)

Nestor
Conducteur confirmé

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Publié le 28 janvier 2005 - #52531 - Re: accident de voiture qui est responsable?
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Salut

      le conducteur, doit laisser un espace suffisant entre les véhicules en stationnement et son véhicule !
tout conducteur devait être maître de son véhicule

Et il existe aussi un article qui reprime une ouverture de portiere sans précaution

Rover 45 D 2 Litres pack Luxe / Triumph 900 Sprint

Rascascapac
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Publié le 29 janvier 2005 - #52799 - Re: accident de voiture qui est responsable?
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Nestor a écrit : Et il existe aussi un article qui réprime une ouverture de portière sans précaution.

Oui mais dans le cas présent, c'est le rétroviseur, qui a été détruit, donc le conducteur roulé trop près des véhicules, car si la portière avait été ouverte de façon inconsidérée ce serait elle qui aurait été accroché, et non le rétro.  icon_biggrin

Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)

Xill
Conducteur confirmé

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Publié le 31 janvier 2005 - #53194 - Re: accident de voiture qui est responsable?
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Bonjour,

D'accord sur le principe du rétro cassé, et donc du véhicule qui roule trop près...

Sauf que là, c'est le rétro du véhicule en mouvement (et non celui de Sevnouchi) qui a été touché...

Xill


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