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Publié le 22 septembre 2007 - #505110 -
contestation d'un pv
bonjour a tous ce maitn a 10h30 je me suis fai interpelé par la gendarmerie soit disant ke j ai griller le feu rouge mais il se trouve que le feu en question est defaillant puisque seul le feu vert marche l orange et le rouge ne marche pas j ai pri un photo et un video pour montrer la defaillance ensuite sur le pv il n est pa indiquer le nombre de points que je peu perdre mai il est ecrit oui,et le lieu d infraction n est pas correct puisque ce n est pa la bonne rue de plus les agents n ont pas vu que j ai griller le feu mais l on deduit
d apres tout ca puis je contester le pv et comment ? etant jeune conducteur je n est que 6 points et vu que g perdu deja 2 pts en mai pr exces de vitesse j ai peur de perdre mon permis
merci a tous de me venir en aide j atten vos reponses
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Ma voiture Hyundai Santa Fe - Diesel
Publié le 22 septembre 2007 - #505120 -
Re: contestation d'un pv
Bonjour Bebebou
mais il se trouve que le feu en question est defaillant puisque seul le feu vert marche l orange et le rouge ne marche pas
A mon avis prennez vite 2 témoins qui nes soient pas de votre famille qui pouraient témoigner du disfonctionnement de la signalisation. Vite avant que ce soit réparé. Sinon faites - le constater par un huissier de justice.
Si tel est bien le cas votre contravention a de grandes chances d'être annulée.
Question? Avez vous fait remarquer et consigner ce fait aux FDO?
Autre question: la rue marquée sur le PV existe? Est-elle munie de feux ?
pour la rue elle existe bien c'est celle d en face et elle est muni d'un feu aussi
Donc c'est la rue vers laquelle vous vous dirigiez. Dans la continuité de celle que vous empruntiez. Ce qui explique que les FDO on pu "déduire" que vous étiez passé au rouge. J'ai déjà vu cet argument rejeté par un juge ( pour un stop )
bebebou a écrit:
un détail sur le feu défaillant c est ke le feu ki se trouve sur la partie haute fonctionne correctement mais pas celui du bas cela chance t il la donne ?
C'est plus qu'un détail qui peut remettre votre défense en cause. Il faudrait déterminer si au moment ou vous vous engagez dans le carrefour, plus précisément au franchissement du poteau, les feux du haut sont visibles ou pas. Dans mon esprit il y a 2 types de " feux du haut" ceux posés à environ 2 m du sol dans le même alignement que les tous petits posés à 1 m et là pas de contestation possible et ceux qui sont perchés au-dessus des voies qui sont totalement invisibles lors du franchissement du poteau là la contestation reste peut-être possible. ( sauf à rendre obligatoire les pare-brise sur le toit jusque derrière le conducteur )
Quelques habitués vous en diront certainement plus
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Publié le 22 septembre 2007 - #505170 -
Re: contestation d'un pv
pr la rue en question non j allai pa tout droit puisqu il s agissait d un sens interdit je tournai a droite de plus la voiture devant moi tournait a gauche et c etai engager pour passer le feu mai comme les usagers d en face on le feu ert en meme temps ke nous la voiture devant moi a du laiser le passage et moi me sui engager derriere la voiture et donc le tps ka la voiture d en face passe les gendarmes on du croire ke j ai griller le feu