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 21-09-2007 19:06:05 - besoin dun conseil

 martins09
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-09-2007 
Messages: 2

besoin dun conseil

  Voir le profil de martins09        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour il me faidrait un petit conseil j,ai prie une amende parce que mon certificat d,assurance le petit careé vert quon colle sur le pare brise est perimé de plus dun moi jai completement oublier de remetre le nouvau du coup on ma mis un pv lorsque ma voiture etait en stationnement je tien a preciser que mon assurance elle etait bonne puije contester ce pv merci:calime:




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 21-09-2007 19:37:11 - besoin dun conseil

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5456

Re: besoin dun conseil

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

vous pouvez toujours contester mais je crains fort, hélas pour vous, que cela ne serve à rien car c'est bien le non-affichage qui est réprimé icon_sad



 22-09-2007 11:45:53 - besoin dun conseil

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15185

Re: besoin dun conseil

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Donc, à tout hasard, il serait intéressant de connaître le motif exact écrit sur le PV et le numéro d'article du code de la route qui va avec.



 23-09-2007 15:36:14 - besoin dun conseil

 martins09
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-09-2007 
Messages: 2

Re: besoin dun conseil

  Voir le profil de martins09        Voter pour ce message (+1 point)

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Donc, à tout hasard, il serait intéressant de connaître le motif exact écrit sur le PV et le numéro d'article du code de la route qui va avec.

bonjour voila ce qui est citer apparition dun certificat d,assurance perimé depuis un moi cet tout pas d,articledu code de la route vous en penser koi



 23-09-2007 15:49:01 - besoin dun conseil

 scoubidou 28
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 527

Re: besoin dun conseil

  Voir le profil de scoubidou 28        Voter pour ce message (+1 point)

L'intitulé exact de l'infraction est le suivant: apposition d'un certificat d'assurance non valide sur le véhicule.
C'est une C/2.
Un conseil que vous contestiez ou pas: prouver aux autorités compétentes que votre VL était bien assuré en leur montrant votre attestation d'assurance; cela vous évitera d'autre(s) ennui(s). Verbaliser pour ce genre d'infraction n'est innocent; c'est une "manière" de lutter contre le défaut d'assurance.



 24-09-2007 11:29:00 - besoin dun conseil

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15185

Re: besoin dun conseil

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
A priori, difficilement contestable donc.
Pouvez toujours essayer en glissant le bon certificat sur le pare-brise, prendre en photo le tout avec horodatage automatique "qui va bien" sur les photos et contester dans le genre "Moi y en pas comprendre, l'agent a sûrement mal lu, mon certificat était bien présent et valide, la preuve : voir photo prise dès mon retour".

("preuve" qui, en fait, n'en est pas une, bien sûr...)

Trois solutions :
- L'OMP n'est pas dupe et vous envoie promener,
- L'OMP n'est pas dupe mais vous accorde le bénéfice du doute,
- L'OMP est dupe et classe le PV.
Le risque, dans l'hypothèse n°1 (la plus probable quand même), c'est que, à coup sûr, vous n'aurez pas le temps de bénéficier de l'amende minorée (45€) et, suivant le délai de réponse, vous aurez à payer l'amende majorée (180€) si l'OMP reste muet sur ce point, parce que le délai de 45 jours sera dépassé quand vous recevrez la réponse négative.




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