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Paul4160
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Publié le 21 septembre 2007 - #504566 - Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

Je viens de me faire prendre en excès de vitesse, à 183 relevé, dans une de nos belles provinces.
Conditions de circulation fluide, conditions météo excélentes.
Sachant que je cumul depuis un 1 an un excès de classe 2 et un excès de classe 3, d'après votre expérience qu'est ce que je risque en termes d'amende et de suspension ?
Merci


kirlian1
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Publié le 21 septembre 2007 - #504571 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Paul4160 a écrit:

Bonjour,

Je viens de me faire prendre en excès de vitesse, à 183 relevé, dans une de nos belles provinces.
Conditions de circulation fluide, conditions météo excélentes.
Sachant que je cumul depuis un 1 an un excès de classe 2 et un excès de classe 3, d'après votre expérience qu'est ce que je risque en termes d'amende et de suspension ?
Merci

bonjour
et 2 et 3 et 4 icon_razz
la prochaine 50+ si la recidive est retenue c'est un delit
tout dépend de la procedure qui vous sera appliquée ,
je suppose que vous avez fait l'objet d'un retarit de pv dasn l'attente de la decision administrative de suspension ?
je suppose pour le reste  que vous connaissez les max prévus au judiciaire  ?


Paul4160
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Publié le 21 septembre 2007 - #504574 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,
Effectivement je connais les maximum mais ils me semblent tellement énorme que je fais appel à l'expérience de certains (ceux qui savent) des membres de votre forum.
Je fais effectivement l'objet d'une mesure de rétention administrative provisoire du permis de conduire de 45 jours.
Merci



Dernière modification par Paul4160 (21-09-2007 14:44:21)


Paul4160
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Publié le 21 septembre 2007 - #504702 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

kirlian1 a écrit:

la prochaine 50+ si la recidive est retenue c'est un delit
tout dépend de la procedure qui vous sera appliquée ,
je suppose que vous avez fait l'objet d'un retarit de pv dasn l'attente de la decision administrative de suspension ?
je suppose pour le reste  que vous connaissez les max prévus au judiciaire  ?

N'étant pas encore arrivé à la classe 5, qqun peut-il tenter une réponse ?
Merci


thomas1230
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Publié le 21 septembre 2007 - #504764 - Re: Exces de vitesse classe 4
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bonjour

en fait, ça dépend des tribunaux et des juges.

Mais là, le ministère public ne va pas hésiter à parler de progression et je pense que vous risquez plus que quelqu'un qui n'aurait commis euh pardon qui se serait fait prendre une seule fois à cette vitesse.

l'amende dépend aussi des revenus mais pour le retrait, 45 jours me parait déjà beaucoup.


Aléa
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Publié le 21 septembre 2007 - #504765 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonsoir,

Donnez nous la vitesse limitée, l'enregistrée et la retenue, ce sera plus simple pour comprendre.


thomas1230
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Publié le 21 septembre 2007 - #504768 - Re: Exces de vitesse classe 4
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eh bien ça s'est joué à rien


Paul4160
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Publié le 22 septembre 2007 - #504994 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

Vitesse relevée 183, retenu 172, limite 130

d'autre part, comment puis-je récupérer mon permis si il ne se passe rien d'ici la fin de la suspension provisoire ?

merci


Aléa
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Publié le 22 septembre 2007 - #505012 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

Je crains fort pour vous qu'il va se passer quelque chose, c'est à dire la prise d'un arrêté de suspension administrative dans les 72 heures icon_sad


kirlian1
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Publié le 22 septembre 2007 - #505017 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Paul4160 a écrit:

Bonjour,

kirlian1 a écrit:

la prochaine 50+ si la recidive est retenue c'est un delit
tout dépend de la procedure qui vous sera appliquée ,
je suppose que vous avez fait l'objet d'un retarit de pv dasn l'attente de la decision administrative de suspension ?
je suppose pour le reste  que vous connaissez les max prévus au judiciaire  ?

N'étant pas encore arrivé à la classe 5, qqun peut-il tenter une réponse ?
Merci

bonjour
oui , j'étais allé un peu vite hier , mais pour ma défense j'étais pressé icon_biggrin
comme repondu , personne ne peut vous indiquer quelle (ni meme une fourchette realiste)  sanction reelle vous sera infligée.
tres vraisemblablement vous ferez l'objet d'une OP , sachez que le MP peut acceder au FNPC et par ce biais avoir connaissance de vos exces passé et prendre ses requisitions en consequences.


kirlian1
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Publié le 22 septembre 2007 - #505020 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Aléa a écrit:

Bonjour,

Je crains fort pour vous qu'il va se passer quelque chose, c'est à dire la prise d'un arrêté de suspension administrative dans les 72 heures icon_sad

bonjour Alea
c'est déjà fait il me semble à la lecture : 45 jours ?

Paul4160 a écrit:

Bonjour,
Je fais effectivement l'objet d'une mesure de rétention administrative provisoire du permis de conduire de 45 jours.
Merci

donc VM à passer il me semble
(j'ai toujours un probleme avec les VM , c'est bien "obligatoire" (ok Camillea icon_cool ) pour toutes suspension >(= ?) à 1 mois (jours ?) quelque soit l'infraction ?



Dernière modification par kirlian1 (22-09-2007 12:47:36)


Paul4160
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Publié le 22 septembre 2007 - #505086 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

kirlian1 a écrit:

Aléa a écrit:

Bonjour,
Je crains fort pour vous qu'il va se passer quelque chose, c'est à dire la prise d'un arrêté de suspension administrative dans les 72 heures icon_sad

bonjour Alea
c'est déjà fait il me semble à la lecture : 45 jours ?

Paul4160 a écrit:

Bonjour,
Je fais effectivement l'objet d'une mesure de rétention administrative provisoire du permis de conduire de 45 jours.
Merci

donc VM à passer il me semble
(j'ai toujours un probleme avec les VM , c'est bien "obligatoire" (ok Camillea icon_cool ) pour toutes suspension >(= ?) à 1 mois (jours ?) quelque soit l'infraction ?

Excat, il y a visite médicale. Le rv est pris (déjà une ralonge d'une semaine) Plus envoie du certificat médical s'il n'est pas délivré sur place.
Une fois que je l'aurais, que dois-je faire pour récupérer mon permis dans l'hypothèse d'une OP non encore reçue ou d'une convoc pour l'audience du TP plus tard ?
Merci


Paul4160
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Publié le 22 septembre 2007 - #505181 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,
Je viens de faire une recherche sur le forum mais chaque cas est spécifique.

Pouvez-vous me confirmer que mon permis est à la préfecture de mon domicile (92) alors que l'infraction et la rétention administrative ont eu lieu en province ?

J'ai lu quelques post de CamilleA desquels il ressort que la visite médicale doit avoir lieu avant la date de fin de rétention administrative et que mon permis peut donc m'être restitué dès l'expiration de la suspension provisoire. Est-ce toujours le cas ?
Merci


CamilleA
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Publié le 22 septembre 2007 - #505247 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonsoir,

Paul4160 a écrit:

J'ai lu quelques post de CamilleA desquels il ressort que la visite médicale doit avoir lieu avant la date de fin de rétention administrative et que mon permis peut donc m'être restitué dès l'expiration de la suspension provisoire. Est-ce toujours le cas ?
Merci

Le problème c'est qu'il s'agit, comme je l'ai indiqué, d'une directive ministérielle. Interne au ministère, donc. Et la directive elle-même n'en est même pas le sujet. Si les préfets ne la respectent pas, le "contribuable" ne peut malheureusement pas s'en prévaloir directement. Ou alors avec un bon avocat et une bataille de procédure en perspective... Comptez un délai de un ou deux ans...


Paul4160
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Publié le 22 septembre 2007 - #505256 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonsoir,

Ok, merci, reste plus qu'à appeler ladite sous préfecture pour savoir cequ'ils font.



Dernière modification par Paul4160 (22-09-2007 20:59:26)


CamilleA
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Publié le 23 septembre 2007 - #505402 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

Paul4160 a écrit:

Pouvez-vous me confirmer que mon permis est à la préfecture de mon domicile (92) alors que l'infraction et la rétention administrative ont eu lieu en province ?

Bonne question. Quelle préfecture a émis l'arrêté de suspension ?
De toute façon, la question est secondaire. Ils ne vous rendront probablement pas "votre" permis, c'est-à-dire votre "carton rose", mais vous établiront un duplicata tout neuf au format actuel qui reprendra les infos de l'ancien.


CamilleA
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Publié le 23 septembre 2007 - #505491 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

kirlian1 a écrit:

donc VM à passer il me semble
(j'ai toujours un probleme avec les VM , c'est bien "obligatoire" (ok Camillea icon_cool ) pour toutes suspension >(= ?) à 1 mois (jours ?) quelque soit l'infraction ?

Pour moi, oui :

Code de la route a écrit:

Article R221-13

   I. – Le préfet soumet à des analyses ou à des examens médicaux, cliniques et biologiques, notamment salivaires et capillaires :
(…)
   2º Tout conducteur qui a fait l'objet d'une mesure portant restriction ou suspension du droit de conduire (b]d'une durée supérieure à un mois[/b] pour l'une des infractions prévues au présent code, autres que celles visées au 1º ci-dessus.

Comme il n'est pas écrit "Le préfet peut soumettre", l'article ne lui laisse pas le choix, apparemment.
"Durée supérieure à un mois" = VM si la suspension est de un mois et un jour ou plus, logiquement.
(mais il me semble qu'on a déjà vu, sur ce même forum, quelque incartade à cette logique...)


Paul4160
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Publié le 23 septembre 2007 - #505545 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

CamilleA a écrit:

Paul4160 a écrit:

Pouvez-vous me confirmer que mon permis est à la préfecture de mon domicile (92) alors que l'infraction et la rétention administrative ont eu lieu en province ?

Bonne question. Quelle préfecture a émis l'arrêté de suspension ?
De toute façon, la question est secondaire. Ils ne vous rendront probablement pas "votre" permis, c'est-à-dire votre "carton rose", mais vous établiront un duplicata tout neuf au format actuel qui reprendra les infos de l'ancien.

Il s'agit de la sous-prefecture de St Amand Monrond ( 18 ) et mon domicile dépend de la prefecture de Nanterre ( 92 )


Paul4160
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Publié le 27 septembre 2007 - #507973 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Bonjour,

Un dépassement de la vitesse tel qu'exposé ci-dessus (183 relevé, 172 retenu, limite 130) constitut-il un précédent face aux récidives de grand excès de vitesse ?
Merci


kirlian1
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Publié le 27 septembre 2007 - #507980 - Re: Exces de vitesse classe 4
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Paul4160 a écrit:

Bonjour,

Un dépassement de la vitesse tel qu'exposé ci-dessus (183 relevé, 172 retenu, limite 130) constitut-il un précédent face aux récidives de grand excès de vitesse ?
Merci

bonjour
désolé , mais je n'ai pas vraiement compris votre question
mais il n'existe pas de recidive pour les 4 premieres classes de contravention
x fois 3eme ne fait pas passer en 4 (exemple) si c'est a ça que vous pensiez


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