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omlefou
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Publié le 20 septembre 2007 - #504134 - erreur sur pv
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bonjour,

je me suis fait arrété hier soir pour avoir mangé une ligne blanche.
et forcément ce jours là, je n'avais pas mes papier sur moi.
le flic, simpa, ne me mets le procés que pour les papiers. et rien pour la ligne blanche.
donc j'arrive chez moi, deja content de ne pas avoir eu le pv pour cette fameuse ligne, et je me rends compte qu'il s'est trompé lorsqu'il a noter ma plaque d'imatriculation.
losqu'il m'a remplie le procés, il m'a demandé de signer un papier avec mon nom et mon adresse, qu'il à gardé .
sur le procés il n'y a que mon nom et prémon, et le fameu numéro de plaque erroné.

QUE FAIRE?
il faudrait normalement que j'aille montrer mes papiers et que je paie l'amende de 11€ pour le permis et 11€ pour la carte grise.

que feriez vous à ma place??

merci d'avance,


Aléa
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Publié le 20 septembre 2007 - #504145 - Re: erreur sur pv
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Bonjour

Vu les circonstances, après avoir été faire vérifier les documents,  le paiement des deux contraventions à 11 euros s'impose.


jéjé77
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Publié le 20 septembre 2007 - #504154 - Re: erreur sur pv
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Bonsoir,

Vos nom et prénom apparaissent sur le document qui vous à été remis.

Sachez que toute vos données personnelles apparaissent au dos de la souche entre les mains du ministère public. ( Troisième volet de contravention).  icon_lol

Donc, vous savez se qu'il vous reste à faire......  icon_cool

Bonne soirée icon_biggrin


omlefou
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Publié le 22 septembre 2007 - #504986 - Re: erreur sur pv
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bon, alors je suis aller à la gendarmerie pour présenter mes papiers, et je lui ai expliqué mon problème.
la réponse du gendarme est la suivante :

nous vous demandons d'être irréprochable, nous devons donc l'être autant que vous. envoyer ces deux contraventions accompagné d'un photocopie de la carte grise et d'une lettre expliquant que le numéro de cette derniére ne correspond pas à celui de la contravention.
vous n'avez donc pas besoin de payer, vous avez eu de la chance  !

voila, si ça peut aider l'un d'entre vous,

merci à tous en tout cas,

@++


Aléa
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Publié le 22 septembre 2007 - #505018 - Re: erreur sur pv
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Bonjour,

Le problème c'est que normalement ce n'est pas le gendarme qui a la décision in fine icon_confused


Venez nous donner le résultat de votre réclamation.



Dernière modification par Aléa (22-09-2007 12:53:30)


pintovic
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Publié le 22 septembre 2007 - #505104 - Re: erreur sur pv
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omlefou a écrit:

bon, alors je suis aller à la gendarmerie pour présenter mes papiers, et je lui ai expliqué mon problème.
la réponse du gendarme est la suivante :

nous vous demandons d'être irréprochable, nous devons donc l'être autant que vous. envoyer ces deux contraventions accompagné d'un photocopie de la carte grise et d'une lettre expliquant que le numéro de cette derniére ne correspond pas à celui de la contravention.
vous n'avez donc pas besoin de payer, vous avez eu de la chance  !

voila, si ça peut aider l'un d'entre vous,

merci à tous en tout cas,

@++

Bonjour.

Enfin le retour des gendarmes d'antan.
Espérons qu'il ne reste pas isolé.

Pour ce qui est de la décision finale, métonnerait beaucoup que l'OMP revienne sur la décision du gendarme surtout si ses dires sont cités dans la réclamation


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