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Bonjour,
en 2002 je quitte Lille pour habiter Biarritz. Ma voiture en panne, ne peut pas rouler. Un de mes amis me propose de la faire enlever rapidement par un de ses amis et ainsi la faire réparer plus tard.
PLus aucune de cet ami, et j'apprends 2 ans plus tard que ma voiture est toujours garée au même endroit depuis mon départ, dans une rue du vieux Lille.
Stupéfaction, mais rien comparé au fait que je reçois ensuite 1800 euros d'amende pour
POur stationnement
et défaut d'assurance
Donc pendant 2 ans, la police à verbaliser au lieu de faire enlever la voiture comme le prévois la loi au bout de 7 ou 10 jours je ne sais plus.
Ai-je un recours contre la police dans ce cas ???
Arnaud
atexier1 a écrit:
Bonjour,
en 2002 je quitte Lille pour habiter Biarritz. Ma voiture en panne, ne peut pas rouler. Un de mes amis me propose de la faire enlever rapidement par un de ses amis et ainsi la faire réparer plus tard.
PLus aucune de cet ami, et j'apprends 2 ans plus tard que ma voiture est toujours garée au même endroit depuis mon départ, dans une rue du vieux Lille.
Stupéfaction, mais rien comparé au fait que je reçois ensuite 1800 euros d'amende pour
POur stationnement
et défaut d'assurance
Donc pendant 2 ans, la police à verbaliser au lieu de faire enlever la voiture comme le prévois la loi au bout de 7 ou 10 jours je ne sais plus.
Ai-je un recours contre la police dans ce cas ???
Arnaud
Retournez vous plutôt contre votre "ami"...Non?
L'enlèvement du véhicule par les forces de l'ordre est une Possibilité et non une obligation.
Par contre, si les PV pour stationnemnt sont des stationnement gênant, vous ne devriez en avoir qu'un seul. On ne peut vous verbaliser deux fois pour la même infraction.
Si c'est un stationnement payant,deux ou voir trois PV au temps dépassé et logiquement au bout de la durée maximale de stationnement vous passez en abusif donc en gênant. Je ne pense pas que vous devriez avoir tant de PV. Ou sont-ce des relances et majorations?
Contestez et demandez à plaider votre cas devant le tribunal
atexier1 a écrit:
Stupéfaction, mais rien comparé au fait que je reçois ensuite 1800 euros d'amende pour
POur stationnement
et défaut d'assurance
bonjour
sous quelle forme avez vous reçu "les amendes" ?
quel document ? envoyé par qui ?
Dernière modification par kirlian1 (20-09-2007 12:25:12)
Bonjour,
atexier1 a écrit:
en 2002 je quitte Lille pour habiter Biarritz. Ma voiture en panne, ne peut pas rouler. Un de mes amis me propose de la faire enlever rapidement par un de ses amis et ainsi la faire réparer plus tard.
Vous avez abandonné la voiture, mais elle vous appartient toujours! La carte grise reste à votre nom tant que vous n'avez pas vendu ou déclaré une destruction la voiture. Donc vous étiez censé continuer à l'assurer.
Vous n'auriez pas du avoir cette succession de PV, mais vous n'en avez peut être pas eu tant que ça: avec les majorations on arrive vite à 1800 euros. Si des gamins se sont amusés à retirer les avis de contravention posés sur le pare-brise voyant que votre voiture n'était qu'une épave, il est logique que ceux-ci aient été 'renouvelés' par la police.
Surprenant tout de même qu'elle n'ait pas été mise en fourrière (qui d'ailleurs vous aurait réclamé des frais de garde...)
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