Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route  » 

Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse



  Discussion fermée

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 18-09-2007 22:34:24 - Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse

 passion
 Conducteur
 
Inscrit le 22-05-2007 
Messages: 36

Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse

  Voir le profil de passion        

Bonjour,
merci d'abord de me dire si je ne m'y prend pas bien pour mes messages supprimés. Je voudrais savoir  dans combien de temps  les points sont retirés et s'il faut repasser le permis complet après 6-6.
Bonsoir et merci de vos réponses



  Liens complémentaires

 18-09-2007 23:07:05 - Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14259

Re: Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse

  Voir le profil de Tiger33        

Bonsoir
effectivement vous ne comprenez pas
Il faudrait deja lire les reponses comme celle ci dessous  ou je vous explique de continuer sur votre post d'origine
retrait de points suite ordonnace pénale

Tous les autres eront supprimes car doublons
Tiger



De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm

Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse"

Notification ordonnance pénale : retrait permis 10 jours... ordonnance pénale au lieu d'une convocation
ordonnace penale brest ordonnance penale?
Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse ordonnance penale
Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse Opposition à ordonnance pénale
Ordonnance pénale et retrait des points Suspension pénale inférieure à suspension administrative
Date de remise de permis Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse
Ordonnance pénale L'ordonnance pénale, le juge et l'abus de priorité
Ordonnance pénale suite a un excès de vitesse Execution d'une Ordonnance pénale
Ordonnance pénale et retrait effectif de points ordonnance pénale... que dire dans l'attestation de l'employeur ?
ordonnance penale Ordonnance pénale suite à conduite en état d'ivresse
OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME Comparution Tribunal - Erreur
difference entre composition pénale et ordonance pénale!!!!!! ordonnance penale et date effective retrait de points
ordonnance pénale, opposition et retraits de points. Vice de forme d'une ordonnance pénale?
re-retraits de points aprés condamnation pénale Défaut d'information?
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimableSujets similairesRecommander cette discussion à un ami

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto