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 17-09-2007 11:06:50 - urgent pour conduire voiture sans permi

 20100TEAM
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-09-2007 
Messages: 1

urgent pour conduire voiture sans permi

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bonjour a tous je vais acheté une voiture sans permi pour aller au travail et je voudrai savoir si il faut le code ou si il ni a pas besoin d'avoir le code?

merci de répondre c'est urgent




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 17-09-2007 11:18:18 - urgent pour conduire voiture sans permi

 chrysler00
 Pilote confirmé
 
Lieu: belgique 
Inscrit le 28-08-2005 
Messages: 1582

Re: urgent pour conduire voiture sans permi


 17-09-2007 17:25:05 - urgent pour conduire voiture sans permi

 A-TEAM
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-06-2007 
Messages: 11

Re: urgent pour conduire voiture sans permi

  Voir le profil de A-TEAM        Voter pour ce message (+1 point)

Si je comprend bien, dès que l'on a une suspsension de permis (même temporaire...1/ 2 mois) il est interdit de conduire le moindre véhicule!!!!!!voiturette, scooter!!!!!!!!!!!!?????   C'est vraiement dure comme sanction !!!



 17-09-2007 22:14:41 - urgent pour conduire voiture sans permi

 jncharli
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 17-09-2007 
Messages: 19

Re: urgent pour conduire voiture sans permi

  Voir le profil de jncharli        Voter pour ce message (+1 point)

A-TEAM a écrit:

Si je comprend bien, dès que l'on a une suspsension de permis (même temporaire...1/ 2 mois) il est interdit de conduire le moindre véhicule!!!!!!voiturette, scooter!!!!!!!!!!!!?????   C'est vraiement dure comme sanction !!!

Bonjour,

Je ne suis pas juriste, mais j'ai été obligé de m'intéresser de près au sujet.
J'ai visité pas mal de site, et il me semble que par défaut, si ton permis est suspendu, tu as le droit de conduire une voiture sans permis.
En revanche, le juge peut prononcer une peine aggravée en t'interdisant de conduite TOUT véhicule terrestre.

Quelqun peut il confirmer ?



 17-09-2007 22:19:57 - urgent pour conduire voiture sans permi

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: urgent pour conduire voiture sans permi

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Le contenu du lien donné par chrysler00 est quelque peu erroné.

En période de suspension, surtout de suspension administrative, rien n'interdit de conduire un engin de moins de 50 cm3.

Seul le juge pour interdire la conduite de tout engin à moteur, mais c'est une sanction rarement appliquée.

Dernière modification par Aléa (17-09-2007 22:20:22)



 18-09-2007 10:18:16 - urgent pour conduire voiture sans permi

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15185

Re: urgent pour conduire voiture sans permi

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Je confirme. Un juge ne prendra ce genre de décision que quand le prévenu a commis de telles infractions au volant ou au guidon qu'il pense que, même en patinette à moteur, il resterait encore dangereux. Genre irrécupérable, quoi.
Pour le reste, le plus dur sera de trouver une assurance qui accepte d'assurer ou un loueur qui accepte de louer pendant le temps nécessaire (déjà plus facile à trouver).
Petit rappel quand même : ce genre de véhicule dit "sans permis" ne peut se conduire sans permis que sur le territoire français. Pas question de faire une petite escapade dans un pays limitrophe même pour quelques kilomètres... Chez tous nos voisins, les "VSP" nécessitent, soit le permis normal (équivalant au permis B), soit un permis simplifié (sans équivalent en France), mais permis quand même.




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