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beaumont
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Publié le 21 janvier 2005 - #50792 - accident et refus de priorite
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j ai eu en ville un accident de la circulation a un carrefour: je n ai pas vu la voiture qui venait de droite ...
La visibilte a cet endroit etant tres mauvaise et le carrefour a angle droit..
le tiers m a signale m avoir vu mais je le cite ayant la priorite je passe..
Ma vitesse etant faible le choc a ete surtout materiel meme si j ai eu moi une entorse cervicale (comme je n avais pas la priorite cqfd)
des gendarmes présents sur les lieux pour autre chose ont releve le numero d immatriculation de mon vehicule ma question est puis je craindre un pv ou autre a posteriori comme ils ne m ontrien dit ni fait signe ni meme precise sur le moment.µ
Mon vehicule est mort il na pas resiste..


Nestor
Conducteur confirmé

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Publié le 22 janvier 2005 - #50918 - Re: accident et refus de priorite
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Salut

Si ils ont juste relevé le numéro d'immatriculation du véhicule, je ne pense pas qu'ils feront autre chose, dans la mesure où si ils veulent verbaliser, c'est soit sur un timbre amende, et il demande de reconnaitre l'infraction et de signer, soit par proces verbal, et là, il prennent les déclaration du mis en cause sur un carnet de déclaration, et demande également une signature

A priori, selon tes dires, ils n'ont rien demandé, donc ne sont pas en mesure de savoir comment s'est passé l'accident non ?

En plus, le fait de relever une immatriculation du véhicule ne leur donnera que le propriétaire du véhicule, et non pas le conducteur au moment des faits, alors comment peuvent ils verbaliser sans savoir qui conduisait vraiment ...

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