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 06-09-2007 21:42:35 - Conduite sans permis

 Aymerick
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Inscrit le 06-09-2007 
Messages: 2

Conduite sans permis

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Bonjour,alors en fait,cette été,j'ai conduit sans permi la voiture d'un ami et je me sui fai interpellé par la police...Il m'on amené au poste et m'on di qu'il donnerai suite a l'affaire par courrirer.Par contre il ne m'on pa donné de precision par rapport au peine que j'en courai,c'est pourkoi j'aimerai savoir si vous pouvié m'eclairer a ce niveau la.Je precise,je n'ai commi aucune infraction avec la voiture,je n'avai pa bu ni rien.Je vous avou,j'ai un peu peur pcq une ami vien de me dire que on pouvai m'interdir de passé le bac pendant 5 ans egalement.Donc j'ai un peu peur.Eclairer moi svp!




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 06-09-2007 22:01:02 - Conduite sans permis

 kirlian1
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Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5416

Re: Conduite sans permis

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Aymerick a écrit:

.Je precise,je n'ai commi aucune infraction avec la voiture,je n'avai pa bu ni rien.Je vous avou,j'ai un peu peur pcq une ami vien de me dire que on pouvai m'interdir de passé le bac pendant 5 ans egalement.Donc j'ai un peu peur.Eclairer moi svp!

bonsoir
hé si ! vous avez bien commis une infraction avec la voiture , vous l'avez conduite sans permis !
c'est puni de de 1 an de prison et de 15.000 euros d'amende !
pour le bac votre ami raconte des betises , d'autant qu'on peut le passer en prison ! donc pour vous tout va bien sur ce sujet sm11
vous pouvez par contre etre interdit pendant 5 ans de conduire tout véhicule à moteur (scoot ou autre ).

ceci etant bien sur des peines qui ne sont pas nécessairement prononcées en totalité

vous etes mineur ?

Dernière modification par kirlian1 (06-09-2007 22:03:16)



 06-09-2007 23:18:24 - Conduite sans permis

 Aymerick
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-09-2007 
Messages: 2

Re: Conduite sans permis

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non je suis majeur.Mais je veu dire,donc je ferai obligatoirement 1 an de prison et je pairai cette amande.Oubien j'aurai juste l'interdiction pendant 5 an?



 07-09-2007 10:46:00 - Conduite sans permis

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15148

Re: Conduite sans permis

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Les peines décrites dans les articles du code de la route ou du code pénal sont toujours des maximums. C'est un juge qui décide entre "zéro" et ces maximums.



 07-09-2007 10:59:09 - Conduite sans permis

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15148

Re: Conduite sans permis

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

kirlian1 a écrit:

pour le bac votre ami raconte des betises , d'autant qu'on peut le passer en prison ! donc pour vous tout va bien sur ce sujet sm11
vous pouvez par contre etre interdit pendant 5 ans de conduire tout véhicule à moteur (scoot ou autre ).

Hep, hep, hep ! Si, si, il a raison, l'ami !
Interdiction de passer son permis pendant 5 ans, donc interdiction, sauf en tant que piéton, d'utiliser...



 08-09-2007 08:50:19 - Conduite sans permis

 chari
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 30-10-2005 
Messages: 1162

Re: Conduite sans permis

  Voir le profil de chari        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
Très sincèrement , Aymerick , et sans vouloir vous vexer , pour espérer avoir un bac ( lequel d'ailleurs ?) , il va falloir sérieusement améliorer votre orthographe , car là , il y a du souci à se faire



 08-09-2007 12:32:45 - Conduite sans permis

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15148

Re: Conduite sans permis

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Oh, ben là, tu "chari" ! J'ai bien peur qu'au bac, on en voie des pires maintenant... sm11



 08-09-2007 14:58:01 - Conduite sans permis

 pussy
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-09-2007 
Messages: 11

Re: Conduite sans permis

  Voir le profil de pussy        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
franchement, pour le passage du bac, comme le montre CamilleA, ça risque d'être tendu, en effet:lol:
mais en ce qui concerne la peine encouru, tu risques certainement pas grand chose étant donné qe tu n'as pas de casiers (n'est ce pas?? - et je parle pas des casiers de l'école)
une petite remontrance, peut être assortie d'une petite amende et aussi du sursit (s'il n'est pas cool) - aussi, une interdiction de passer ton permis de conduire pendant 6 à 12 mois!!!
j'en connais qui l'on fait et qui n'ont pas eu grand chose, le dernier en date à eu une interdiction de passer son permis pendant 6 mois et une petite amende
Mais avec le nouveau président, franchement, je ne sais plus !!!
tiens nous au courant
bon courage





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