conduite sans permis et ebriété

Bonjour,
Réponse habituelle... inutile de chercher des "collègues", tout dépend du tribunal qui va vous juger. Les décisions sont très variables de l'un à l'autre à l'intérieur de la "plage" prévue par les textes. Et ça peut même changer d'un juge à l'autre dans un même tribunal. Pas d'autre solution que d'aller à quelques audiences pour se faire une idée personnelle. Sauf que des cas dans votre genre ne sont pas encore légion et qu'il faudra assister à plusieurs audiences. Les greffiers ont, en général, une assez bonne idée de "l'ambiance générale" du tribunal.

jeanvaljean a écrit:

Bonjour tous le monde
Voilà j'ai été controlé sans permis et en etat d'ébriété (0,75 ou lieu de 0,40) au mois de juin. Je viens de rentré de vacances et je viens de recevoir ma convocation au tribunal le 9 octobre au Palais de justice quai des orfevres. L'huissier que j'ai rencontré m'a signifié que je risquai de la PRISON FERME! J'aimerai donc savoir si cela est appliqué souvent et qu'est ce que je risque véritablement.
Si quelqu'un ayant vecu la meme chose dans les mêmes circonstances pouvait me faire part du verdict prononcé cela me rendrai grand service et me calmerai car vous pouvez l'imaginer je panique un petit peut....
Merci d'avance

Il y en a qui se rende pas compte de la situation! Imagine si en plus de cel atu avais tué une petite famille qui rentrait tranquillement de vacances... Estime toi heureux d'avoir été arrêter avant d'avoir tué qq'un. C'est vraiment inquiétant de voir des gens irresponsable prendre le volant en état d'ébriété et en plus sans permis. A mon avis, ils vont faire de toi un exemple!

j ai pas ecrit ce message pour recevoir des commentaires sur mon comportement sur la route. Je suis pas la non plus pour satisfaire tte les bonne consciences qui ont besoin de se conforter dans leur comportement exemplaire. J'ASSUME entierement et totalement mes conneries je suis egalement conscient de mettre la vie d autruit en danger et la mienne en premier malheureusement personne n'est parfait, j aimerai l'etre ça m eviterai de payer des amendes et de gacher mon tps a me rendre au tribunal pour me faire juger et condamné c'est deja assez relou comme ça...
Merci d'avance

PS: BALSé c est toi l exemple apparement t as loupé ta carriere de bon samaritain quand t aura 1 reponse ki correspond à mon message tu pourra repondre sinon abstient toi ... a bonne entendeur salut!

bonsoir

Une seule chose à dire restont 

Chacun à le droit de s'exprimer sur ce forum !

@+

Bonsoir
Oui chacun a le droit de s'exprimer et je trouve les commentaires de baslé parfaitement pertinents ; depuis quand n'a-t-on pas le droit de dire à quelqu'un qu'il est un danger public et un assassin en puissance quand on s'amuse à picoler et à conduire , sans permis en plus ? vous vous attendiez à quoi , qu'on vous félicite pour votre inconscience criminelle ? N'en rajoutez pas car votre réponse à baslé était déjà de trop et constitue une insulte à tous les conducteurs responsables et faisant preuve de respect pour les autres

J'en etais sure... Je vais pas en remettre 36 couches je crois pas que ça servirai à grand chose.
Excuse moi Chari mais j'ai vraiment pas besoin de leçon de morale à 2balles de la part de personne que je ne connait ni d'Eve ni d'Adan.Le commentaire de Balsé est pertinent je suis d accord avec toi(je suis tt a fait d accords avec ces propos! ki ne le serai pas?) , tellement pertinent kil en est cliché et tellement facile que s'en est ridicule. Je n'ai pas demandé qu'on me félicite mais je n'ai pas non plus demandé qu'on me juge ou qu'on me dicte le droit chemin, la Justice est là pour ça!!! et si ma premiere réponse était une insulte c vraiment que tu vois le mal partout tu devrai me faire un procès (On croit rever!!).
Si tu veut vraiment agir pour la sécurité routiere et puisque tu est 1 modèle pour tous, monte une association (Balsé sera ravit) ou agit de manière concrète sur le terrain il esxiste plein de moyen d'agir pour sensibiliser les gens...
Mais arrete de faire la morale derriere ton ordi à des gens dont tu ne connait rien et qui se tapent de ton avis (ne connaissant rien de toi) tu rendra service à tous le monde et tu sera vraiment utile!!!

En parlant d'utilité j'attds tjrs une reponse à mon probleme c'est pour ça ke j'ai fait ce post et pas pour polémiquer sur du vent!
Merci d'avance

Bonsoir
jeanvaljean vous vous croyez ou la ???
justement vous ne connaissez personne ici alors repesctez les aussi
Votre reponse vu votre comportement agressif est simple vous n'avez absolument pas a envoyer...les gens..
Fermeture du sujet
allez voir ailleurs si les gens se taieront ... masi je vous deconseille les forums .. ou TOUT le monde a le droit de s'exprimer TANT qu'il reste correct

Bon courage

Tiger

Re...
apres explication je re ouvre ce sujet !
Merci de vous moderer des 2 cotes
Attendons a present le passage de nos specailistes
tiger

Bsr,
Petit rappel...

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Réponse habituelle... inutile de chercher des "collègues", tout dépend du tribunal qui va vous juger. Les décisions sont très variables de l'un à l'autre à l'intérieur de la "plage" prévue par les textes. Et ça peut même changer d'un juge à l'autre dans un même tribunal. Pas d'autre solution que d'aller à quelques audiences pour se faire une idée personnelle. Sauf que des cas dans votre genre ne sont pas encore légion et qu'il faudra assister à plusieurs audiences. Les greffiers ont, en général, une assez bonne idée de "l'ambiance générale" du tribunal.

C'est pas bon comme réponse ?
Il n'y en a pas d'autre...
Ou alors, faut-il citer les articles du code en compilant ce que risque jeanvaljean ?
Pas sûr que ça le calme beaucoup...

CamilleA a écrit:

Bsr,
Petit rappel...

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Réponse d'un habituelle... inutile de chercher des "collègues", tout dépend du tribunal qui va vous juger. Les décisions sont très variables de l'un à l'autre à l'intérieur de la "plage" prévue par les textes. Et ça peut même changer d'un juge à l'autre dans un même tribunal. Pas d'autre solution que d'aller à quelques audiences pour se faire une idée personnelle. Sauf que des cas dans votre genre ne sont pas encore légion et qu'il faudra assister à plusieurs audiences. Les greffiers ont, en général, une assez bonne idée de "l'ambiance générale" du tribunal.

C'est pas bon comme réponse ?
Il n'y en a pas d'autre...
Ou alors, faut-il citer les articles du code en compilant ce que risque jeanvaljean ?
Pas sûr que ça le calme beaucoup...

ah bin voilà que ça donne des insomnies à pépé Dion à c'te heure, c'est malin
allez papy, on se calme, on prend sa tisane et hop, on retrouve sa Marguerite... j'ai fait la p'tite correction sémantique qu'il fallait pour que Jeanvaljean valide ta réponse

bonjour jeanvaljean. Je suis dans le meme cas que toi.Je me suis fait attraper sans permis et 0.75 d'alcoolémie. Je te comprends. Je suis convoqué au tribunal en mars. Quel a été ton verdict? Merci d'avance et bon courage

bonjour,
ben s'il est en prison,il pourra repondre?

Bonjour Jeanvaljean,

Pardonnez moi d'intervenir mais je voudrai simplement vous communiquer quelques informations.

Voici les sanctions maximales prévues par le Code de la Route dans votre cas (cela ne signifie certainement pas que vous serez condamné à ces sanctions plafond).

Conduite sans permis c'est un délit donc passible du tribunal correctionnel. L'amende maxi est de 15 000 euros. Pas de retrait de points puisqu'il n'y a pas de permis cependant, le tribunal peut vous interdire de passer votre permis durant une certaine période et aussi, vous interdire de conduire des voiturettes (ces petites charettes à essences qui enquiquinent tout le monde) pour lesquelles le permis n'est pas nécessaire.

Bien entendu, pour la conduite sous l'emprise de l'alcool, tout dépend de votre taux d'alcoolémie.
de 0,50g/l à 0,79 g/l, c'est une contravention, classe 4, maxi 750 euros, perte de 6 points (mais vous n'avez pas de permis donc pas de point), suspension du permis pouvant atteindre 3 ans. A partir de 0,80 g/l, c'est un délit et l'amende maximale est de 4 500 euros. Le permis peut être suspendu pour 3 ans maxi mais i peut aussi être annulé pour une période de 3 ans maxi. Si le permis est suspendu, après la période de suspension on récupère son carton rose (sous certaines conditions). Si le permis est annulé, après la période d'annulation, il faut repasser l'examen, code et conduite.
En ce qui concerne les décisions des tribunaux corectionnels, il n'est pas rare que la sanction définitive ne vous soit pas donnée le jour de l'audience. Cette sanction peut être mise en délibéré. Vous serez donc avisé, un peu plus tard, de votre sort.

Enfin, une autre sanction attend les conducteurs sans permis ou ceux qui conduisent avec un taux d'alcool supérieur à 0,50 g/l ou après consommation de stupéfiant (sanction économique) : c'est la non assurance. Les contrats d'assurances excluent de leur garantie ce type de comportement. Cela sigifie :
1-) que les frais médicaux, chirurgicaux, etc, du conducteur et les dommages à sa voiture ne lui seront pas remboursés,
2-) que l'assurance du conducteur fautif ne remboursera pas les autres victimes. Celles-ci seront prises en charge par le Fonds de Garantie Automobile mais ce Fonds de Garantie se retournera vers l'auteur de l'accident pour se faire rembourser de toutes les sommes versées aux victime. Cet auteur se retrouvera endetté, souvent à vie. A réfléchir.

Je ne veux pas vous condamné, ce n'est pas mon rôle. J'informe, c'est tout.

J'espère avoir l'avis de nos juristes compétents sur ce forum.

Bonsoir,

gringo a écrit:

bonjour,
ben s'il est en prison,il pourra repondre?