Excès +50km/h, vice de procédure ?

Bjr
en attendant nos experts... j'adore votre pseudo
LA VIE... quand on deboule a 160 sur une nationnale !! trop fort !
Chapeau bas ....
tiger

Bonjour,

Sur la photo, c'est bien votre moto qui s'y trouve  ?

Dans l'affirmative l'erreur de transcription du numéro d'immatriculation n'a aucune espèce d'importance.

Restez en à une certaine amnésie quant à l'auteur de l'infraction et déclarez simplement que vous ne pouvez être tenu pour responsable de ces faits, acceptez éventuellement votre redevabilité pécuniaire comme le prévoit le L. 121-3, article que vous pourriez vous risquez à énoncer.

Oui c bien ma moto que l'on voit sur la photo, plus exactement bien ma plaque d'immatriculation....donc pas de vice de procédure si je comprend bien ?

Aléa a écrit:

acceptez éventuellement votre redevabilité pécuniaire comme le prévoit le L. 121-3, article que vous pourriez vous risquez à énoncer.

Je ne comprend pas...je dois amener l'article ou juste le citer ? Et je demande à des membres de ma famille de venir témoigner ou une simple déclaration sur papier de leur part suffira ?

Merci d'avoir répondu si vite en tout cas.

Bonjor,

Si vous savez vous exprimer en public, citez adroitement l'article L. 121-3 du code de la route, ne vous en faites pas, c'est un article connu, reconnu, même s'il est parfois méconnu de certains

Attention avec les attestations de complaisance

S'il doit y avoir attestation, voici le modèle qui va bien  :

http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/a … 527v02.pdf 

Vous pouvez faire venir les vrais témoins à l'audience

Bonjour m. lavie
Vous semblez bien soucieux pour vos sous et votre cher permis ; mais vous ne semblez pas aussi soucieux de la vie des autres et de la sécurité en général ; êtes vous au dessus du lot pour vous permettre de rouler à cette vitesse insensée ?? indécent

Bonjour,
"Insensé" ? "Indécent" ? J'ai eu beau chercher ces termes dans le code pénal, le code de procédure pénale ou le code de la route, ça donne

Aucun article ne correspond à votre recherche.

Petit rappel :Nous sommes sur un forum de "Droit pénal routier", pas sur le forum "Café du Commerce"...

bonjour, je dirais même à mr chari, qu'il charit parce qu'il ne connait pas le monde de la moto, qu'il ne doit vraisemblablement pas savoir de quoi il parle...
je n'exonère pas l'acte commis par mrlavie, simplement je pense qu'il existe des routes sur lesquelles on peut aisément rouler à une vitesse soutenue sans pour autant mettre en risque la vie d'autrui...
une motocyclette monte plus rapidement qu'une voiture en vitesse, mais a également le pouvoir de décélérer tout aussi rapidement.. donc rouler à 160 ou à toute autre vitesse ne veut rien dire pour moi...
du moins si, cela me dit que s'il on croit que tout les véhicules utilisant des infrastructures roulent à la même vitesse, c'est non bien évidemment...
maintenant personne ne peut dire ici, à part son auteur, sur quelle infrastructure ? s'il y avait ou non beaucoup de traffic ? a eu lieu cette infraction...
de là à jeter la pierre ou faire du mauvais esprit avec le pseudo de l'auteur....
la morale n'a rien à faire ici, seul le droit et l'esprit du droit doit présider...
le reste relève effectivement du café du commerce....

Pour info, puisque les remarques moralisatrices vont bon train : il s'agit d'un radar automatique placé sur une autoroute 4 voies en milieu de ligne droite, et infraction commise a 2h du matin...

La vitesse peut tuer, oui. Les limitations sont là pour éviter les excès. Mais ce n'est pas pour autant que l'excès est dangereux ! L' excès de bonbons provoque un petit mal de ventre, tandis que l' excès de réflexion ne ferait pas de mal à certains.... Pour finir, il y a des règles, il faut les respecter, à partir du moment où la loi est la même pour tous. Tous ? Notre cher président c'était quand même fait suivre avant la présidentielle à 130 au lieu de 70km/h par "auto-hebdo"..... enfin moi j'ai joué, j'ai perdu, j'assume (snif quand même...).

Bonjour
Pour lolo et les anti moralisateurs !!

Je repete encore et toujours qu'un forum est un espace public ou tout le monde peut s'exprimer qu'il soit de droit ou de cuisine !

ET si perso j'ai envie de rigoler en lisant un mec qui ose s'appeller la vie avec de tels exces c mon probleme que j'assume parfaitement
Je vous rappelle que les regles sont juste de rester poli et courtois

Nous les "moralisateurs ?????"  sommes aussi respectables que certains qui se croient tout permis sous pretexte que leur moto va vite !! les cimetieres en sont plein ce  n'est pas genant beaucoup plus genant la moto dans mon coin qui a fauche un gamin ..

Alors vos remarques ..comme les notres... chacun les garde et ca roule comme cela tant qu'on reste poli
tiger

Bonjour,

Mr Lavie a écrit:

Pour info, puisque les remarques moralisatrices vont bon train : il s'agit d'un radar automatique placé sur une autoroute 4 voies en milieu de ligne droite, et infraction commise a 2h du matin...

Un radar automatique? Ils ne sont pas signalés par un panneau les radars automatiques dans votre coin? Vous l'avez fait exprès?

Enfin bon, ceci dit, je ne suis pas en train de faire de la morale. En général le destin se charge lui-même de faire la morale aux motards...

bonsoir

il n'y a aucune obligation à ce que le radar soit signalé

de plus, contrairemement aux autoroutes belges qui sont éclairées, on n'a pas nécessairement l'envie de faire de la lecture à 160kmh et à 2 h du mat'