Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 03-09-2007 10:05:45 - lettre de clemence suite à un futur retrait de permis

 japelou
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-09-2007 
Messages: 1

lettre de clemence suite à un futur retrait de permis

  Voir le profil de japelou        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour à tous

je viens de me faire controler avec e l'alcool au volant ,je vais avoir une suspention de permis de 3 mois et je recherche un modéle de lettre de clemencee  pour le juge,étant commercial , et n'ayant jamais eu de contravention auparaventj'ai besoin de mon permis,

merci d'avance pour votre aide




  Liens complémentaires

 03-09-2007 10:39:35 - lettre de clemence suite à un futur retrait de permis

 titidu59
 Pilote confirmé
 
Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1663

Re: lettre de clemence suite à un futur retrait de permis

  Voir le profil de titidu59        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour


Avant tout vous devriez nous donner des détails! quel taux ? car faire une lettre de clémence au juge en ayant 2.5 g cela ne vas pas le faire.
@+





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!



Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "lettre de clemence suite à un futur retrait de permis"

lettre de clemence suite à un futur retrait de permis regularite d'un retrait de point permis
retrait de points visite medicale suite à un retrait
retrait permis 2 mois recupération du permis suite à un retrait pour alcoolémie
Recu la lettre de récupération des points alors que ... bonjour, cherche lettre pour contestation retrait de points.
APPLICATION DECISION JUDICIAIRE APR7S RESTITUTION DU PERMIS retrait définitif du permis
Procédure d'annulation du permis et avocats retrait de permis par retrait administratif
retrait de permis pour vitesse retenue 172 au lieu de 130 suspension de permis puis licenciement : demande de clemence
contestation retrait de points retrait de points
comment récuperer le permis suite a une annulation? anulation du permis suite a 0 point sur mon permis !
Lettre qui annonce le retrait de points suite à un retrait de permis...
retrait permis et stage retrait de permis
Consequences d'une visite medicale pour le permis de conduire accident de voiture en ayant un retrait de permis
avis retrait points lettre recommandée toujours pas de retrait de points
retrait de 12 points d'un coup Visite médicale suite à un retrait du permis pour alcool ??
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto