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fred2
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Publié le 11 février 2004 - #3845 - excès de vitesse!
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Bonjour,

Le 29 aout 2003 je me suis

fait flasher à 174km/h à hauteur d'Arras, venant de Paris. Sans entrer dans les détails, la police m'a arrêté, j'ai bien

évidemment reconnu les faits, payé l'amende de 135 € avec suspension de permis de conduire.
D'après le policier, 5 km/h

plus vite et c'était une amende de 450 € !!!
Croyant cette histoire terminée, je fus étonné losrqu'un courrier parvint à

mon domicile me stipulant qu'un jugement avait eu lieu, me condamnant à une amende de 450 €.
De ce fait, pourquoi ne

m'a-t-on pas prévenu qu'un jugement allait avoir lieu ?
Ne s'agit-il pas d'une erreur ?
Que se passerait-il si je

ne paie pas l'amende en sachant que j'habite en Belgique de nationnalité... Belge ?
Merci...


moutyk
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Publié le 11 février 2004 - #3846 - Re: excès de vitesse!
Voir le profil de moutyk

Salut

Arf étonnant ton histoire
je trouve ca dingue

que tu n'es pas pu te défendre
Toute fois les nouvelles lois en matiere contravention obligent toutes personnes a payer

sa contravention avant de la contester (en France)

de plus tu dois payer 450 € a rajouter aux 135 € deja payé  icon_eek



normalement tu aurais du recevoir une lettre de comparution enfin il me semble apres le fait que tu sois belge change

peut etre la procédure

Désolé j'ai pas de réponse vraiment précise a te donner

J'espere que quelqu'un

pourra te répondre plus précisément que moi

J'essaye de me renseigner en tout cas et te dis si je trouve quelque

chose d'interessant
Bye


jean-jacques
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Messages: 13
Publié le 11 février 2004 - #3851 - Re: excès de vitesse!
Voir le profil de jean-jacques

Bonjour Fred!

Votre histoire est

étonnante! En principe et jusqu'à preuve du contraire on ne paie pas deux fois pour la même infraction.
Donc la réponse

est ailleur. Il faut nous en dire un peu plus! Est-ce bien l'excés de vitesse que vous avez payé lors de votre

interpellation ?
Dans ce cas le policier ou le Gendarme à dut vous remettre un récépissé de contravention qui précise la

nature de l'infraction. Dés lors qu'elle a été payée, elle ne peut être jugée au Tribunal de Police et condamnée une

seconde fois.
Est-ce bien pour le même excés de vitesse que vous avez reçut cette notification de jugement ?
Vérifiez

bien les dates!
Est-ce que vos déclarations ont été consignées dans un carnet lorsque vous avez été interpellé ?
Autant

d'indices qui peuvent nous permettre une réponse. Les renseignements figures surement sur le document que vous avez reçut à

votre domicile.

Cordialement!

J.J

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