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vian's47
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Publié le 18 janvier 2005 - #50052 - pv majoré avec marque voiture erroné!
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j'ai reçu un pv majoré à 33€ pour stationnement irrégulier et sur la feuille m'expliquant le préjudice la marque du véhicule n'est pas bonne (stipulé peugeot alors que j'ai une ford)mais la plaque d'immatriculation est bonne , ce pv est-il valable?
  J'ai pourtant contesté en écrivant au commissaire principal ou il m'a pépondu que sur le fichier des propriétaires de véhicule la plaque d'immatriculation est bien la mienne et que la marque importe peu.
que dois-je faire? payé le pv pour éviter toute majoration suplémentaire!
merci de votre réponse


Rascascapac
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Publié le 19 janvier 2005 - #50264 - Re: pv majoré avec marque voiture erroné!
Voir le profil de Rascascapac

La réponse et bonne, c’est le numéro d’immatriculation qui compte et il faut hélas payer pour éviter la majoration.  icon_sad

Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)

  
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