123nana a écrit:

bjr, en sortant de mon stationnement (devant chez moi) à 50 m il y a 1 céder le passage c'est la que je mets ma ceinture d'habitude car je manoeuvre avant de quiter mon stationnement et  là il y avait les gendarme. je leurs ais expliquer la situation mais rien a faire donc il m'a mis le pv. seulement sur le volet 2 le N° d'immatriculation n'est pas complet il manque le DPT. pensez vous que je peut contester la contravention? si oui comment?
merçiu pour votre réponse.
bien cordialement,

Bonjour, ce qui compte c'est le volet conservé par l'agent, pas le votre...

re et merci pour ta reponse.
éffectivement celui conservé par l'agent et le miens sont identique car sur 1 pv il a 3 volets le 1er ou l'on mets le timbre amendre et que l'on renvoie le 2éme qui est a conservé par nous même et le 3 éme (rose) qui est un calque du 1er et qui est conservé par l'agent.
du coup le miens et le siens sont identiques. avec ses precisions sup tu en pense koi??
merci de ta reponse

J'en penses que l'agent peut très bien rentrer au poste et finir de remplir correctement son volet, c'est celui là qui compte!

vaut mieux pas pour lui car sa serait usage de faux vu que le volets 2 est l'original et le volets 3 la copie qu'il garde pour lui.  c'est pas possible pour lui de justifier comment sur le miens il n'y soit pas et qu'il y soit sur le siens

a ton avis tu pense que je peux contester ce pv ? si oui comment??
merci

123nana a écrit:

vaut mieux pas pour lui car sa serait usage de faux vu que le volets 2 est l'original et le volets 3 la copie qu'il garde pour lui.  c'est pas possible pour lui de justifier comment sur le miens il n'y soit pas et qu'il y soit sur le siens

a ton avis tu pense que je peux contester ce pv ? si oui comment??
merci

Bonsoir,
Aucune importance, ce n'est pas votre voiture qui a été verbalisée mais vous, les renseignements qui comptes sont vos coordonnées et les informations concernant votre permis de conduire.

Bonsoir,
Et alors ? Où ça un "usage de faux" ? Où est-il écrit quelque part qu'un avis de contravention, qui est un document destiné à votre information (et vous êtes supposé connaître le n° du dept. d'immat. de votre véhicule), devrait être rigoureusement identique au procès-verbal ? Encore une Légende Urbaine de plus. Si le dispositif est du genre "copie carbone", c'est ici uniquement dans le but que l'agent n'ait pas à écrire deux fois les mêmes choses. Pas pour "garantir l'authenticité du PV".
S'il rajoute ensuite le n° du département et que celui est juste, en quoi est-ce un faux ?
Pas d'identité relevée et notée sur la souche qu'il garde ? Pas de n° de permis de conduire demandé ?


La ceinture doit être mise avant de démarrer, peu importe la situation, peu importe qu'on ait ou pas des manœuvres à faire avant de quitter le stationnement.
Alors, un motif de contestation, ça va être dur à trouver…

bonjour et merci pour vos reponse qui ne m'encourage pas a faire une contestation du coup je me suis rendu au commisariat de police en leurs montrant le pv (c'est les gendarme qui m'on verbalisé) et il m'on affirmé que je pouvais le contester car une contravention dois être remplie correctement sinon il y a vis de forme. pour info camille je ne suis pas fier du tout de se pv. donc quand pensez vous?? et je conteste a qui je dois m'adresser et surtout que dois-je mettre sur le courrier. merci pour aide

Pour feedback il n'y a aucune info me concernant sur le pv il ont pris note de mon permis sur un papier et ne m'ont rien donner sauf la contravention en + le vehhicule n'est pas a moi c'est celui de ma mére

Bonjour,

123nana a écrit:

bonjour et merci pour vos reponse qui ne m'encourage pas a faire une contestation du coup je me suis rendu au commisariat de police en leurs montrant le pv (c'est les gendarme qui m'on verbalisé) et il m'on affirmé que je pouvais le contester car une contravention dois être remplie correctement sinon il y a vis de forme.

Ben, le problème, c'est que, si vous examinez attentivement certaines files de ce même forum, vous n'êtes pas la première à qui des gendarmeries et des commissariats ont dit la même chose, sauf que l'OMP (celui auprès de qui on réclame) n'a pas eu l'air du tout d'être du même avis...

En fait, pour être plus précis, il y a bien "vice de forme", mais malheureusement, n'importe quel "vice de forme" ne suffit pas, en général, à faire annuler un pV. Et, au sens strict du terme, on ne fait pas annuler un PV "pour vice de forme".

Je dirais plutôt, moi "en l'absence de mention du département sur le PV, peuvent-ils me retrouver ?" J'aurais tendance à penser que oui... Parce qu'avec les éléments du permis (qui n'est donc pas celui de votre mère), ils peuvent, même si ça peut prendre du temps... Et je suppose aussi qu'il suffit de rajouter le département du coin pour que le n° "colle" ?
Donc, ce sera ou vous ou votre mère qui recevez l'avis d'amende forfaitaire majorée, voire un premier commandement d'huissier si vous jouez la carte du "parti sans laisser d'adresse"...

123nana a écrit:

pour info camille je ne suis pas fier du tout de se pv.

Je ne dis pas le contraire. Mon dernier paragraphe était plutôt du genre "Extrait du Manuel des bonnes pratiques pour éviter de se prendre une prune bêtement"...

merçi pour ta réponse e te rassure je ne compte pas du tout mettre le pv de coté et penser qu'il ne retrouveront jamais car il ont mon n° de permis et mes coordonnées se qui me géne c'est la perte de point 3 et très connement en + je penser vraiment que vis de forme voulait dire annulation de l'amende. me voilà bien triste

123nana a écrit:

Pour feedback il n'y a aucune info me concernant sur le pv il ont pris note de mon permis sur un papier et ne m'ont rien donner sauf la contravention en + le vehhicule n'est pas a moi c'est celui de ma mére

Bonjour,
Les renseignements concernant votre identité et votre permis de conduire sont notés sur le procès-verbal de contravention que vous ne possédé pas et qui se trouve entre les mains de l'agent.
Vous avez l'immense joie et le bonheur d'avoir la carte de paiement et l'avis de contravention.
Pour ce qui est du vice de forme, le fait est que c'est vous qui avez été verbalisé pas votre voiture, que le chiffre du département manque ou non cela ne rentre pas en ligne de compte.
Maintenant, vous pouvez toujours tenter votre chance, c'est à vous de voir.