recours administratif + recuperation de point

RemS10 a écrit:

j'ai donc continuer a condduire jusqu'a un controle de police pour ne pas avoir mis mon clignotant . resultat 3 point ( alors que je suis deja a 0 ) et il on verifié mon permis et di qu'il etai invalide .
j'ai expliquer que mon avocat mavai di que je pouvai conduire tant que je ne recevai pa la lettre 49.j'ai fait 20 heures de garde a vu pour ca ! et a la fin la prefecture leur a faxer limprimé 49 et g rendu mon permis au policier qui ma preciser egalement que je serai prochainement convoqué devant un juge qui decidera d'une amende ou d'une peine de suspension plus longue .
le policier ma di que jallai surement avoir juste une amende . qu'est ce que je risque ?

j'ai expliqué tout ca a mon avocat qui ma dit de ne pas me presenter au tribunal et qu'il s'en occuperai .

bonsoir
Lorsque l'on se choisi un avocat c'est pour lui faire confiance, lui seul connait votre dossier et est à même d'utiliser  en fonction de cette connaissance ce que lui offre ou permet la procedure !

Neanmoins ce qui "marchait" il y a encore quelques temps , ne fonctionne plus aussi systématiquement aujourd'hui !
demandez à votre conseil si il est bien à jour  de l'avis  n° 0070009P du 30 avril 2007 de la Cour de Cassation.

La garde à vue était quasi inévitable , de meme que l'incrimination relevée
Vous etes déja formellement convoqué devant une instance judiciaire ?

bonjour et merci de votre reponse kirlian1.

vous me parlez de l'avis  n° 0070009P du 30 avril 2007 de la Cour de Cassation. de quoi s'agit il svp?
Concernant l'avocat je lui fait confiance. simplement en cas d'echec ca retombera sur moi.

bref concernant l'instance judiciaire c'est le magistrat qui a decidé cela. le policier m'a dit que j'allais recevoir une convocation mais que selon lui, la ou je vais etre convoquer ( je ne c plus le nom ) ils ne mettent que des amendes.

sinon concernant mes 3 points etes vous en mesure de me repondre ?
ainsi que pour le passage d'un nouveau permis alors que je suis en recours ?

je dis cela car je ne veux pas conduire sans permis . je pensai qu'en faisant un recour je pourrai tjr conduire tranquillement jusqu'au verdict de celui ci mais maintenant si c'est pour faire de la garde a vu a chaque controle c'est plus la peine .

mieu vaut attendre 6 mois que je repasse simplement mon code, plutot que d'attendre 1ans et demi pour la procedure...

bonjour

excusez moi mais vous êtes un peu naif :

vos expliquez aux gendarmes qui vous savez que vous n'avez plus de points. Chose à ne pas faire.

Il aurait été plus judicieux de dire que vous n'avez pas reçu le moindre courrier vous informons de l'annulation de votre permis.

sinon pour les 12 points d'un coup (? un retrait ou plusieurs???), on peut en savoir plus ? parce que il me semblait qu'on ne pouvait pas en retirer plus de 8 d'un coup... votre avocat de vous l'a pas dit ça ?

j'ai perdu mon perdu suite a la perte de mes point ( un retrait pile poil de 12 point en tout et pour tout )

bonjour

inutile de mentir en disant  que je n'ai pa recu les lettres car c'est envoyé en recommandé et la prefecture dispose de la date a laquelle j'ai accusé la lettre 48s

par contre la lettre 49 lors de mon arrestation je ne l'avais pas encore recu

qu'est ce que je risque ? est il possible qu'au lieu de 6 mois d'inerdiction de permis cela soit prolongé ?

j'ai perdu mes point en plusieur fois pour un total pile poil de 12 .

concernant mes autres questions quelqu'un pourrait il m'éclaircir?

merci a tous

ok j'avais mal compris.

la lettre 48s est suffisante pour invalidé le permis. la 49 sert uniquement à ordonner la restitution.

l'avocat justifie sans doute le fait que vous pouvez continuer de conduire car il est sur de son coup et l'invalidation sera jugée illégal et par rétroaction vous sera blanchi mais en attendant et jusqu'à preuve du contraire elle est parfaitement légal et vous risquez donc à chaque contrôle une garde à vue...

bonjour,

merci de tes conseil thomas
en revanche concernat cela :

RemS10 a écrit:

mon avocat devrait me recuperer 3 points prochainement pour une amende fofaitaire recu et 2 jour apres j'ai recu la perte de point alors que je n'ai ni payer ni contester et que je dispose de 30 jours pour cela .. c 'est illegal

ma question est si les 3 points sont recuperer mon permis va redevenir valide avec 3 point ? et si oui est ce que je v le perdre a nouveau a cause des 3 point du clignotant ou bien est ce que du fait que j'etait a 0 cela n'a pas de consequence et donc les points ne seront pas retirés?

quelqu'un saurait il me repondre ?

merci

personne pour me repoondre ?

snif !

bonsoir

je compatis car moi aussi je vis un enferrrrrrrrr
alors bon courage
au moins vous avez un avocat, car j'ai trouvé ici des conseils que les avocats ne connaissaient meme pas lol
votre avocat est il spécialisé en droit routier ou pas
bonne soiree

bonjour

avocat specialisé en droit routier oui .

mais bon, le resultat n'est pas garantit..

RemS10 a écrit:

bonjour,

merci de tes conseil thomas
en revanche concernat cela :
mon avocat devrait me recuperer 3 points prochainement pour une amende fofaitaire recu et 2 jour apres j'ai recu la perte de point alors que je n'ai ni payer ni contester et que je dispose de 30 jours pour cela .. c 'est illegal

c'est sur que c'est la même infraction ?

RemS10 a écrit:

ma question est si les 3 points sont recuperer mon permis va redevenir valide avec 3 point ? et si oui est ce que je v le perdre a nouveau a cause des 3 point du clignotant ou bien est ce que du fait que j'etait a 0 cela n'a pas de consequence et donc les points ne seront pas retirés?
quelqu'un saurait il me repondre ?

merci

je dirais que ça va être recréditer à la date où ça a été enlevé illégalement donc les 3 points de l'infraction suivante seront retirés...

Bonjour,

thomas1230 a écrit:

RemS10 a écrit:

bonjour,

merci de tes conseil thomas
en revanche concernat cela :
mon avocat devrait me recuperer 3 points prochainement pour une amende fofaitaire recu et 2 jour apres j'ai recu la perte de point alors que je n'ai ni payer ni contester et que je dispose de 30 jours pour cela .. c 'est illegal

c'est sur que c'est la même infraction ?

Probable, mais "30 jours", RemS10 oublie peut-être de préciser "amende forfaitaire majorée" ? dans ce cas, AFM = Titre exécutoire = procédure de retrait de points engagée. Ce n'est que si on conteste que ces deux actions doivent être, normalement, annulées ou suspendues.
RemS10, vous êtes bien sûr d'avoir un avocat spécialisé en droit pénal routier ?

thomas1230 a écrit:

RemS10 a écrit:

ma question est si les 3 points sont recuperer mon permis va redevenir valide avec 3 point ? et si oui est ce que je v le perdre a nouveau a cause des 3 point du clignotant ou bien est ce que du fait que j'etait a 0 cela n'a pas de consequence et donc les points ne seront pas retirés?
quelqu'un saurait il me repondre ?

merci

je dirais que ça va être recréditer à la date où ça a été enlevé illégalement donc les 3 points de l'infraction suivante seront retirés...

C'est aussi mon impression...
RemS10, quand même curieux que votre avocat n'ait pas l'air de savoir répondre à ça.

(remarquez, il y a bien un avocat réputé dans le domaine qui s'est retrouvé au tribunal pour conduite sans permis...)

Pour le séjour aux frais du contribuable, rien d’anormal... C’est l’inconvénient de la procédure...

Pour le reste votre avocat pourra répondre à vos questions dès son retour.

Pour les trois points... oui ils seront pris en compte... dès que votre avocat vous aura récupéré un solde positif... Mais peut-être pourra-t-il les faire sauter par la suite...

Ensuite pour le permis, ça sera à vous de voir. Vous pouvez parfaitement choisir de repasser le permis, la procédure au TA ne vous en empêche pas

Quand votre avocat vous aura récupéré l’ancien, vous pourrez alors choisir entre l’ancien et le nouveau... En fonction de votre Relevé Intégral d’Information, votre avocat vous conseillera soit le nouveau soit l’ancien

Cordialement

merci a tous de vos reponse

pour repondre a camille , oui il s'agit d'une amende forfaitaire majoré , pardon de l'oublie. mais ce n'est qu'au bout de trente a la recpetion de celle ci que le retrait de point devrait avoir lieu , or j'ai a peine recu la lettre et le lendemain g recu la perte de point sans avoir payé , ni contester alors qu'il me rester encore 25  jours pour le faire.

derniere question .

g rendu mon permis le 16 aout 2007 et donc doit attendre le 16 janvier 2008 pour reconduire .

si mon avocat recupere mes 3 points et que 1 mois plus tard admettons les 3 autres point me sont retirés mon permis va redevenir nul et je devrai le rendre et encore attendre 6 moi de plus voir 1 an ( si on perd son permis une 2eme fois) ?

si c 'est le cas je préfère ne pas récupérer 3 points et attendre janvier 2008 plutot que de recuper mon permis pour 1 mois et donc du coup avoir une annulation plus grande .

merci a tous

cordialement

Bonjour,

RemS10 a écrit:

pour repondre a camille , oui il s'agit d'une amende forfaitaire majoré , pardon de l'oublie. mais ce n'est qu'au bout de trente a la recpetion de celle ci que le retrait de point devrait avoir lieu , or j'ai a peine recu la lettre et le lendemain g recu la perte de point sans avoir payé , ni contester alors qu'il me rester encore 25  jours pour le faire.

Non, non, la procédure est déclenchée immédiatement. Elle est annulée ou suspendue en cas de contestation.

RemS10 a écrit:

si mon avocat recupere mes 3 points et que 1 mois plus tard admettons les 3 autres point me sont retirés mon permis va redevenir nul et je devrai le rendre et encore attendre 6 moi de plus voir 1 an ( si on perd son permis une 2eme fois) ?

6 mois. La première annulation est annulée...

Non, non, la procédure est déclenchée immédiatement. Elle est annulée ou suspendue en cas de contestation.



En effet, le retrait des points suppose que soit établie la réalité de l'infraction. Il ne devient donc effectif qu'après :

    * soit le paiement de l'amende forfaitaire sanctionnant l'infraction commise ;
    * soit l'envoi du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, si celle-ci n'a pas été payée dans les 30 jours et qu'aucune contestation n'a été présentée par le conducteur ;
    * soit après une condamnation judiciaire devenue définitive.


autre exemple :

Le retrait des points n'intervient qu'après condamnation devenue définitive, par le juge, après paiement de l'amende forfaitaire, ou en absence de paiement de l'amende forfaitaire majorée dans les délais impartis, ou encore après exécution d'une composition pénale. Il vous est signifié par lettre personnelle. Il est confidentiel. Voici la liste des infractions sanctionnées par la perte de points...
http://www.securiteroutiere.gouv.fr/inf … ints-.html


Cela est ecrit sur le site de la securité routiere ! je ne l'invente pas
alors qu'en pensez vous ?

cordialement

Pas de reponse?

derniere question.
je suis sur le point de recuperer 3 points d'ici 1 semaine.
mon permis va de nouveaau etre valide et je serai a 3 points

est ce que l'amende de 3 point que j'ai pris alors que j'etais a 0 quand les policier me l'on remis va passer ?

et du coup je vais reperdre mon permis ?

aidez moi !!!!

merci !

RemS10 a écrit:

Pas de reponse?

derniere question.
je suis sur le point de recuperer 3 points d'ici 1 semaine.


mon permis va de nouveaau etre valide et je serai a 3 points

est ce que l'amende de 3 point que j'ai pris alors que j'etais a 0 quand les policier me l'on remis va passer ?

et du coup je vais reperdre mon permis ?

aidez moi !!!!

merci !

vous vous retrouverez si c'est bien le cas avec un permis capitalisé d'encore 3 points
tout autre retrait effectif s'imputera donc dessus.

bonsoir,

merci de votre reponse krylian .

neanmoins je voudrais une  derniere precisions.

lorsque j'ai payé lamende pour les 3 points g t a 0 et g rendu mon permis a la prefecture !!


la date a prendre en compte est alors la date de linfraction ? or g t a 0 !

la perte de point est quand meme possible ?


et si celle ci passe et est enregistré avant que je ne retrouve mes 3 points je n'aurai pa d'emputation de point quand je serai affecté de ces 3 points pusique cette perte de point sera deja enregisté?

je suis perdu car plusieur avis diverges...