Général Juridique Les modèles Equipements Tuning Anciennes
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

kerco
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 23 août 2007 
Messages: 1
Publié le 23 août 2007 - #490334 - immatriculation mal notée par le gendarme
Voir le profil de kerco

aujourd hui, un petit exces de vitesse, 69 pour 50, 64 retenu, une amende de 90 euros et un poiint. je n ai pas regle sur place, pas de cheque. je me prepare donc a acheter un joli timbre fiscal. je n ai pas contester l infraction.
en regardant ce soir de plus pres  le pv, je constate que le gendarme s est trompé dans l ordre des lettres de la plaque mineralogique. que faire, payer ou attendre ?


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 24 août 2007 - #490739 - Re: immatriculation mal notée par le gendarme
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,
Quoi vous dire ? Intercepté, les agents ont pu noter votre nom, adresse et n° de permis de conduire. A partir de là, le n° d'immatriculation devient un peu secondaire...


thomas1230
Pilote confirmé

Hors ligne  
Inscrit le 7 juillet 2005 
Messages: 599
Publié le 25 août 2007 - #491104 - Re: immatriculation mal notée par le gendarme
Voir le profil de thomas1230

bonjour

et puis timbre amende et non timbre fiscal


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 25 août 2007 - #491269 - Re: immatriculation mal notée par le gendarme
Voir le profil de CamilleA

Bonsoir,
Très juste !


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

Sujets similaires à ce message "immatriculation mal notée par le gendarme - "
Le gendarme a mal recopier ma plaque...Erreur d'immatriculation sur pvImmatriculation erronéeMal rédigéErreur d'immatriculationPv mal rédigéPv avec erreur sur la plaque d'immatriculation...Pv de stationnement mal remplie immatriculation...{} erreur d'immatriculation sur pvErreur dans le numéro d'immatriculationImmatriculation incomplete sur pv de...Pv erreur immatriculationImmatriculation illisibleContravention mal remplie ?Encore stationnement et encore gendarmeErreur d'immatriculation sur le pvPlaque immatriculation non photographiablePlaque d'immatriculation illisibleContestation pv mal rédigé (numero...Pv mal rempli par l'agent case vide que faire ?Contestation date et immatriculation erronéeErreur d'immatriculation sur amendeErreur d'immatriculation sur le certificat de...Pv remis en main propre - immatriculation fausseMauvaise immatriculation - amendeFlashé lourdement en moto par un gendarmeErreur d'immatriculation dans ma contravention.Pv mal remplisContester un pv mal rempliPv d'excès de vitesse : erreur du n°...



Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto