Pages: 1 2  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 23-08-2007 15:54:45 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Cet été, sur un parking bondé de Champion, j'ai récolté une contravention pour stationnement genant, sur un emplacement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées.
Je souhaite contestée cette amendes du montant optimale de 135 euros (cas n°4), compte tenu de la signalisation de l'emplacement qui ne me semble pas conforme.

En effet seule la signalisation 'interdiction de stationner' était présente.Elle n'était pas accompagnée en dessous du panonceau M6h.
Seul ce panonceau signale que le stationnement est réservé aux véhicules des grands invalides civils et des grands invalides de guerre (pictogramme à fond bleu - homme handicapé en blanc - mentions écrites " Interdit sauf GIG-GIC) selon la réglementation, non? ( et réserve légalement l'emplacement aux seules personnes à mobilité réduite GIG ou GIC.)

Au sol une vieille peinture bleue était présente sans autre signalisation non plus...
Est ce que mon motif de contestation de l'amende est valable? puis-je la faire annuler ou bien devrait-je payer pour interdiction de stationner? Dans ce cas quel est le montant de l'amende?




  Liens complémentaires

 23-08-2007 16:08:53 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 516

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Timh        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

Les réponses à vos questions : [Dossier] - Verbalisation sur emplacement « handicapés »





Timh


 23-08-2007 16:58:46 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Timh,

Merci pour ta diligence.

Tu utilises le jargon des légistes avec lequel je ne suis pas très familière.
Si j'ai bien compris, les caractéristiques de la signalisation de la place pour handicapée dans mon cas, ne sont pas conformes, puisque seul le panneau d'interdiction de stationner type panneau rond 'B6a' est présent pour la signalisation verticale et encore dans mon cas il est de mémoire sur fond gris et non sur fond  bleu tel que représenté à l'adresse http://www.logistiqueconseil.org/Fiches … ctions.pdf

Il ne s'agissait en rien d'un panneau B6d

Je peux donc faire 'annuler' l'amende, purement et simplement?
Peux tu me dire ca en phrases simples SVP?

Cordialement



 23-08-2007 18:11:52 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Merci c'est plus claire, maintenant je vais rédiger une lettre de contestation...


Qui pense aux personnes non handicapées prisonnières des systèmes décidés par les communes, les maires gérant les pb de stationnement dans leurs communes et présentant rarement des emplacements en nb suffisant?
Qui lutte pour nos droits à des accès libres et gratuits, tandis que les places pour handicapées nous nargues, elles sont quasiment libres et disponibles en permanence?

Dernière modification par VAGABONDE (23-08-2007 18:15:55)



 23-08-2007 19:30:12 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16790

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,


VAGABONDE a écrit:

Qui lutte pour nos droits à des accès libres et gratuits, tandis que les places pour handicapées nous nargues,

Vi, vi, vous devez avoir de bonnes raisons de raisonner de la sorte, mais évitez de l'écrire dans votre réclamation, c'est plus prudent. icon_confused


VAGABONDE a écrit:

elles sont quasiment libres et disponibles en permanence?

Normal, parce qu'avec leur fauteuil roulant il vont plus vite que nous à pied, donc la rotation des places est plus rapide icon_biggrin


Si vous réclamez ce sera en lettre R/AR et en y joignant en original les deux feuillets de la contravention

Avant de réclamer, assurez vous que le maire a pris un arrêté pour cet emplacement.

Dernière modification par Aléa (23-08-2007 19:40:48)



 23-08-2007 19:36:56 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 4863

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

Aléa a écrit:

Avant de réclamer, assurez vous que le maire a pris un arrêté pour cet emplacement.

bonsoir Alea

n'a pas pris ! plutôt non ? icon_cool



 23-08-2007 19:44:28 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16790

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir Kirlian

kirlian1 a écrit:

n'a pas pris ! plutôt non ? icon_cool

Oui, bien sûr, si le seul motif de réclamation est l'absence d'arrêté mais il manque aussi le M6h qui, à lui seul, constitue un manque d'information évident.

Dans mon esprit le maire peut avoir pris l'arrété, le plus souvent il a oublié, mais celui-ci n'est pas opposable aux usagers puisque la signalisation réglementaire n'est pas en place, selon vagabonde.



 24-08-2007 11:08:50 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Trop tard, le courrier est déjà parti en envoi simple avec en original les deux feuillets de la contravention.
De même, je ne me suis pas assurée que le maire a pris un arrêté pour cet emplacement. On verra bien. Je mise sur le bon sens de l'officier du ministère. (aucun trait d'humour ne sera accepté ici)

Merci d'avoir attirer l'attention sur la belle faute d'orthographe que j'ai faite dans mon mouvement d'humeur Aléa.
Cordialement



 24-08-2007 13:54:09 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16790

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

VAGABONDE a écrit:

Trop tard, le courrier est déjà parti en envoi simple avec en original les deux feuillets de la contravention.
De même, je ne me suis pas assurée que le maire a pris un arrêté pour cet emplacement. On verra bien. Je mise sur le bon sens de l'officier du ministère. (aucun trait d'humour ne sera accepté ici)

Merci d'avoir attirer l'attention sur la belle faute d'orthographe que j'ai faite dans mon mouvement d'humeur Aléa.Cordialement

J'ai dit quelque chose moi sur cette faute  ?

J'aurais pu parler de l'accord du verbe narguer mais je ne l'ai pas fait icon_biggrin  Vous aviez l'âme vagabonde  icon_biggrin

Vérifiez quand même si le maire a pris un arrêté.

Avec ce seul panneau, le B6a, sans aucun pannonceau c'est une contravention de la classe 1 avec une amende à 11 euros

Dernière modification par Aléa (24-08-2007 14:05:41)



 24-08-2007 14:03:23 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13257

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bjr
tien c bizarre alea moi c pas la faute d'accord du verbe qui me gene mais plutot le verbe et le contenu lui meme
Oser ecrire cela c vraiment n'avoir aucune consideration pour les handicapes et franchement moi je me ferais tout petit meme si j'arrive a faire sauter mon pv

tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 24-08-2007 14:46:27 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 516

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Timh        Voter pour ce message (+1 point)

Tiger33 a écrit:

bjr
tien c bizarre alea moi c pas la faute d'accord du verbe qui me gene mais plutot le verbe et le contenu lui meme
Oser ecrire cela c vraiment n'avoir aucune consideration pour les handicapes et franchement moi je me ferais tout petit meme si j'arrive a faire sauter mon pv

tiger

bjr

question de morale et d'amour propre, de respect et de civisme, tout en programme en ce bas monde !

ces indications à tendance discrminatoires feraient bondir l'OMP qui recevra la demande d'indulgence (je l'ai fait exprès, y'en a assez des zandicapés) Mais il ne les aura pas à sa connaissance.

pas futée la vagabonde d'écrire ça,

et nous de l'aider !





Timh


 24-08-2007 16:30:24 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Tiger33 a écrit:

bjr
tien c bizarre alea moi c pas la faute d'accord du verbe qui me gene mais plutot le verbe et le contenu lui meme
Oser ecrire cela c vraiment n'avoir aucune consideration pour les handicapes et franchement moi je me ferais tout petit meme si j'arrive a faire sauter mon pv

tiger

Il n'y a que vous pour écrire une chose pareil Monsieur le donneur de leçon!



 24-08-2007 16:39:10 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Timh a écrit:

bjr

question de morale et d'amour propre, de respect et de civisme, tout en programme en ce bas monde !

ces indications à tendance discrminatoires feraient bondir l'OMP qui recevra la demande d'indulgence (je l'ai fait exprès, y'en a assez des zandicapés) Mais il ne les aura pas à sa connaissance.

pas futée la vagabonde d'écrire ça,

et nous de l'aider !

Il me semble que c'est vous là qui plaquez des jugements de valeur sur ma personne et vous parlez de respect et de civisme...hum



 24-08-2007 16:45:04 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13257

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

Que nenni chere vagabonde
et vous voyez avec 2 mots on sort votre vrai visage !
Je ne suis pas donneur de lecon juste une personne qui a un handicape proche mais ca ca vous depasse completement ! et je ne vois pas pourquoi je laisserai ecrei de telles salo.. sans reagir !

donc allez continuer votre chemin .. vous avez vos infos..
Et surtout prenez les places handicapees faire vos courses chez champion .. tot ou tard la place sera reglementaire!

merci

Dernière modification par Tiger33 (24-08-2007 16:46:23)





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 24-08-2007 17:40:27 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13466

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

VAGABONDE a écrit:

Qui lutte pour nos droits à des accès libres et gratuits

Quels droits ? j'ai eu beau relire la Constitution française en long, en large et en travers, je n'y ai lu nulle part qu'elle y garantissait le droit imprescriptible à un accès libre et gratuit aux places de parkings de supermarchés... icon_confused



 24-08-2007 17:42:15 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

Tiger33 a écrit:

Que nenni chere vagabonde
et vous voyez avec 2 mots on sort votre vrai visage !
Je ne suis pas donneur de lecon juste une personne qui a un handicape proche mais ca ca vous depasse completement ! et je ne vois pas pourquoi je laisserai ecrei de telles salo.. sans reagir !

donc allez continuer votre chemin .. vous avez vos infos..
Et surtout prenez les places handicapees faire vos courses chez champion .. tot ou tard la place sera reglementaire!

merci

C'est bien ce que je dis. Monsieur vous vous croyez attaqué. C'est vous qui transformez une réflexion en une attaque basse sur les handicapés. Vous vous drapez dans votre superbe, pour quoi exactement, pour culpabiliser les autres, de votre handicape? Ca ne me dépasse pas complètement je sais faire preuve de compassion.
C'est bien vous aussi qui me taxez de 'pas bien futée' tout en rappelant le manque de respect des gens...
De qui voyons nous le vrai visage exactement! Vous étes un handicapé agressif et vindicatif!

Incroyable transformation d'un échange qui aurait dû rester au niveau informatif. Pour ma part j'en reste là et vous,  saurez-vous résister à la tentation d'avoir le dernier mot?



 24-08-2007 17:53:03 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13257

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

rebonsoir
oh que non je ne veux pas le dernier mot
Si vous etes bien avec votre conscience c l'essentiel on aurait du d'ailleurs vous laisser ecrire une telle phrase pour votre contestation .  vous voyez on est tout gentil ici...
Bon courage
tiger
Ps : je ne suis pas handicape...





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 24-08-2007 19:41:45 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5389

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour

CamilleA a écrit:

,

VAGABONDE a écrit:

Qui lutte pour nos droits à des accès libres et gratuits

Quels droits ? j'ai eu beau relire la Constitution française en long, en large et en travers, je n'y ai lu nulle part qu'elle y garantissait le droit imprescriptible à un accès libre et gratuit aux places de parkings de supermarchés... icon_confused

icon_rolleyes hum...à la réflexion: c'est un manque icon_mad
qu'il serait bon qu'on se dépêche de faire ajouter par not'bon maît' l'omniprésentissime président de tous les français et karsherisables

http://yelims3.free.fr/Inclassables/Inclassable04.gif
sinon "ils" vont bientôt faire payer si on a pas son macaron handicapé ou UMP icon_biggrin

je vous dis pas le jour où il y aura quelqu'un sur "sa" place GIC, si par malheur le ciel devait lui tomber sur la tête et la faire passer de la compassion à l'immobilisme, comment qu'elle gueulerait la vagabonde icon_mrgreen

Dernière modification par idiot gene (24-08-2007 19:43:31)



 25-08-2007 10:35:09 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13466

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

idiot gene a écrit:

icon_rolleyes hum...à la réflexion: c'est un manque icon_mad
qu'il serait bon qu'on se dépêche de faire ajouter par not'bon maît' l'omniprésentissime président de tous les français et karsherisables http://yelims3.free.fr/Inclassables/Inclassable04.gif sinon "ils" vont bientôt faire payer si on a pas son macaron handicapé ou UMP icon_biggrin

C'est vrai, ça...
Manque... d'imagination, l'autre...
Moi, j'aurais déjà créé une "Contribution généreuse et spontanée obligatoire de un euro pour le remboursement de la dette publique" (CGSOUNPRDP) pour tout stationnement sur une place de parking de supermarché (sauf, comme vous le dites, pour les véhicules arborant le macaron UMP)...



 25-08-2007 14:44:10 - Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

 VAGABONDE
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 23-08-2007 
Messages: 18

Re: Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl

  Voir le profil de VAGABONDE        Voter pour ce message (+1 point)

3 MESSAGES RIEN QUE CELA. Le mal est fait! Tu veux encore enfoncer le clou ?
Vous représentez la bien pensance de ce site tous les trois. Vous vous révélez certes avec le sens de la réparti, vif mais maladroits, lâches (à trois ouaaa), suffisants et  médisants et parfaitement ridicules, (Tiger you Born to be Wild!) avec les nouveaux venus.
Et bien non je n'ai pas l'intention d'avoir un accident. Pour renforcer ma sécurité je roule en charentaise!

La rivalité des hommes entre eux ou avec la nature n'est pas susceptible d'arriver à une fin, aussi loin que l'esprit puisse regarder.
Pour que ces rivalités des individus et des groupes puissent être fondamentalement transformés, il faudrait qu'il y ait changement soit des conditions matérielles dans lesquelles vivent les sociétés, soit de la nature de l'Homme.
Or la transformation de ces conditions matérielles supposerait l'abondance, au sens absolu du terme.
L'avenir prévisible ne permet pas de croire raisonnablement à la réalisation d'une abondance tel que la rivalité spontanée, normale des individus et des groupes puissent être suspendue.
Je ne crois pas non plus à une transformation fondamentale de la nature de l'Homme.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1 2

Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl"

Contestation d'une contravention pour stationnement genant sur un empl contestation de contravention pour stationnement gênant
contestation d'une contravention de stationnement Contestation pour lieu de contravention inexistant?
Contestation contravention pour stationnement contravention pour stationnement génant
Stationnement gênant contestation d'une contravention
contestation PV Stationnement Interdit PV stationnement gênant. La justice peut être cool !
Vice de forme pour stationnement génant Contravention pour stationnement gênant
Contestation d'une contravention cas A pour stationnement Stationnement génant
Contestation de PV pour stationnement gênant Contravention stationnement gênant
Contestation d'une contravention pour un stationnement Contravention stationnement. Contestation?
contravention stationnement genant contestation pv stationnement pour vice de forme amnistie
contestation pv stationnement genant contestation amende de stationnement
Contestation stationnement genant (abusé) verbalisée pour stationnement gênant
AIDE POUR LA CONTESTATION D'UN PV POUR STATIONNEMENT GENANT Contestation d'un pv pour stationnement génant
contestation stationnement dangeureux Contestation suite à une premiere contestation
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto