HELP !!!! pris aux jumelles hier apres midi en moto

Bonjour la seule chose qui est sûre me concernant c'est que vous ne pourrez pas contester la fait de vous être fait attrappé sur le devant de la moto, car si la mesure s'est affichée sur le radar, c'est donc que le policier a bien visé, et que la constatation de l'infraction est valide. Il n'est pas obligatoire de viser une surface plane, mais recommandé, nuance de taille..si le policier avait mal visé, aucune vitesse ne se serait affiché et vous n'auriez pas été intercepté...

Bonjour,

Si le radar a enregistré la vitesse c'est que techniquement tout est OK.

La mention de l'essai préalable n'est pas considéré comme un élément substantiel du PV par la cour de cassation, certaines juridictions ne tiennent pas compte de la jurisprudence de la cour de casse et relaxent le motard, surtout du côté de Carcassonne.

Le contrôle annuel est bien mentioné sur le PV, ne vous en faites pas, d'ailleurs, vous n'avez pas ce PV en main. Lorsque vous serez convoqué devant le triubnal, demandez une copie de ce PV dès que possible. Vous pouvez également être condamné sans être convoqué, c'est la procédure dite simplifiée de l'ordonnance pénale.

Vous allez passer au tribunal et c'est lui qui prononcera l'amende et bien évidemment une suspension de laquelle vous déduirez celle du préfet qui va vous être sous peu notifiée.

merci de cette rapidite de reponse mais alors pourquoi sur le site droitroutier.fr il existe un formulaire de contestation de prise de vitesse par des jumelles. C'est de la que vient mon doute et aussi des jurisprudence ( un peu contradictoire d'ailleurs)

car les notices techniques semblent conseiller les surfaces planes mais l indication de vitesse peut aussi se faire, c'est jsute une question de laguage mais si complique

merci malgre

Merci Alea

jsutement si certaines juridictions se passe de l 'avis de la casse ou est le droit ? a chacun sa sauce !!! lol ( j'ai de la chance c'est les hauts de Seine dons pa sCarcassonne)

Quant au faite de procédure simplifiee c'est bien mais alors on se défend comment ???

et a partir de quand je peux demande ce PV, lors de l'audition au poste de Police

Merci

Bonjour, je me damande pourquoi ne pas vous être poser ces questions avant ?

Avant de dépasser la vitesse de plus de 40 km/h ! Quand même !!

Ce n'est pas le moment de chercher un échappatoir, mais bien d'assumer ses actes, ce que font les adultes responsables !

Respecter le code de la route n'est pas réserver aux gens qui le veulent bien, mais à tous !!!

Bonjour,

marmatta a écrit:

Bonjour, je me damande pourquoi ne pas vous être poser ces questions avant ?

Avant de dépasser la vitesse de plus de 40 km/h ! Quand même !!

Ce n'est pas le moment de chercher un échappatoir, mais bien d'assumer ses actes, ce que font les adultes responsables !

Respecter le code de la route n'est pas réserver aux gens qui le veulent bien, mais à tous !!!

A part cette leçon de morale, qu'avez vous à nous préciser en droit routier  ?

bonjour Marmatta

vous ai je dit ou laisser entendre que j'assume pas mes actes ?  je le pense pas quant a vos jugemenst de valoir je ne repondrai meme pas sur ce sujet qui pour reprendre VOS termes ne doivent pas etre d un adulte responsable

bonne journee a vous

Bonjour,

motardCBR a écrit:

jsutement si certaines juridictions se passe de l 'avis de la casse ou est le droit ? a chacun sa sauce !!! lol ( j'ai de la chance c'est les hauts de Seine dons pa sCarcassonne)

Désolé, aucune idée sur les Hauts de Seine


C'est pas compliqué, si le parquet n'exerce pas ses droits de recours en formant un pourvoi sur une telle relaxe, que dire, sinon qu'il n'y a pas d'égalité dans le traitement d'une même affaire mais dans ce dernier cas personnne se s'en plaindra, en tous cas pas le contrevenant. 

motardCBR a écrit:

Quant au faite de procédure simplifiee c'est bien mais alors on se défend comment ???

En formant OPPOSITION après la réception de l'OP pour aller s'expliquer devant le tribunal et éventuellement demander un aménagement de la suspension.

motardCBR a écrit:

et a partir de quand je peux demande ce PV, lors de l'audition au poste de Police

La copie du PV est à demander dès que vous êtes  convoqué devant le tribunal, soit que la convocation sera directe, soit qu'elle sera la conséquence de votre OPPOSITION à l'OP.

- puis je constester le fait que le policier a fait un relevé de vitesse sur l'avant de la moto ( donc pas de partie plane)
- selon le site du droitroutier.fr le pv doit indiquer quand le texst aétait fait avant les controles (je parle du controle annuel), si le pv ne l'indique pas puis je alors contester aussi le pv et donc le retarit de permis sous ce motif?


Alors pourquo chercher à tout prix à contester??

Qu'est-ce que j'ai dit de mal? Vous ne connaissez personne qui ait été victime d'un accident de la route suite à une lourde infraction?

Moi si !

merci Alea pour ces bonnes infos je verrai cela avec ce cher officier qui me convoquera pour m'annoncer la décision du prefet !!

Marmatta

je cherche des renseignements sur le droit !!! Et non pas su rla psychologie suite à un accident de la route. Je susi fort désole pour la personne de votre entourage victime d'un chauffard.

reflechissez a cela quand meme qui est le plus dangereux entre ses deux conducteurs:

un qui roule a 40kms au dessus de la vitesse autorisee sur une 2 fois 2 voies en ville ( pas centre ville) mais ou il n'y a personne ET ou les acces au pieton sont tres difficile donc quasi impossible de passer sur la route

OU

un conducteur sous l'effet de certains stupéfiants un dimanche matin qui sort de boite ( je parle pas d'alcool). Si vous n'avez jamais pris ou alors constater par vous meme les modifications que cela engendrent je pense que ca va etre dur de repondre ou alors avec vos propres jugements sans preuve a l'appui.
c'est d'ailleurs peut etre lui qui etait au feu rouge a cote de votre vehicule lors de votre derniere sortie................ reflechisez bien )

PAS LA PEINE de repondre vos avis m'importe peu

L'adulte non responsable vous salue bien et estime qu'il a perdu assez de temps a repondre a vos dires fort interressants mais tres loin de ce que je cherche

bonne continuation

bonjour

marmatta a écrit:

Alors pourquo chercher à tout prix à contester??

Qu'est-ce que j'ai dit de mal? Vous ne connaissez personne qui ait été victime d'un accident de la route suite à une lourde infraction?

Moi si !

et alors? qui n'en connait pas? en avez vous été victime?
moi bien... ça n'empêche que...

ici on est là pour faire du droit...et en droit, la notice d'emploi dit que le laser ne fonctionne bien qu'en réflechissant  le laser sur une partie plane et réfléchissante , surface moins aisée a trouver sur une moto... de là à ce que le policier abuse de son uniforme...ça ne serait pas le premier.

par ailleurs, en droit routier, contrairement au reste (pour le moment encore) il s'agit de prouver son innocence.
le jours où une "autorité" viendra vous affirmer que vous avez dépassé de x la vitesse alors que ça n'est pas vrai, vous verrez le monde s'écrouler et vous vous prendrez pour une martyre.

retourner à votre glace... c'est pas le lieu pour les orfraies ni les hystériques

STOP !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Alors IDG tu me decois beaucoup c quoi cette denriere phrase !!!!!!!!!!!!!!!!!!

Quand a motard on se calme aussi si non votre sejour est deja fini sur ce forum

C quoi ce b... ???
Les anciens comme IDG vous savez tres bien que vous devez restez courtois et renvoyer a la glace n'est pas le cas !

Quand a motard si vous n'etes pas content de ce que TOUT LE MONDE puet s'expirmer librement sur ce forum a condition de rester courtois !! IDEM

Ca commence serieusement a me chauffer que plus personne ici ne puisse oser donner  son avis librement si il est contre la vitesse !  tout ca sous pretexte que le forum est un forum de droit !
Quel droit ?
celui de se taire et d'accpeter de lire des gens parfois abberants ??? (je parle pas pour toi motard je precise )
Alors pied leger messieurs dans vos remarques
merci !
Tiger

bonjour

juste une petite intervention de ma part :

le gendarme vous a t-il montrer la vitesse qui s'est affichée sur les jumelles ?

si non, ce n'est pas une preuve que vous n'avez pas commis l'infraction reprochée mais en ajoutant la notice d'utilisation qui indique que la surface doit être plane et que votre moto n'a pas de surface plane, ça peut mettre le doute au juge...

Bonjour

thomas1230 a écrit:

juste une petite intervention de ma part :

le gendarme vous a t-il montrer la vitesse qui s'est affichée sur les jumelles ?
si non, ce n'est pas une preuve que vous n'avez pas commis l'infraction reprochée mais en ajoutant la notice d'utilisation qui indique que la surface doit être plane et que votre moto n'a pas de surface plane, ça peut mettre le doute au juge...

Et vous sortez d'où cette "obligation" de présenter l'affichage de la vitesse au contrevenant ?

Imaginez un instant, comme cela se passe x fois par jour, le mesta 208 qui enregistre la vitesse et l'interception qui s'effectue plusieurs centaines de mètres après, notamment sur autoroute, on fait comment, on recule en marche arrière sur la BAU  ?

Bonjour Thomas

non je n ai pas vu la vitesse sur les jumelles c est bien ce qui me gene c ets que c'est sa parole contre la mienne et meme si j'etais pas a 50 ca c ets certains ca me parait ennorme 105 km/h mais bon !!
je le note quand meme cette petite info et merci beaucoup

Bonjour,
Il me semble qu'avec les discutions engendrées par votre sujet, vous n'ayez pas eu de réponse à ces  2 questions.

motardCBR a écrit:

Mais quand le préfet aura fait tomber son verdict sur le retrait de permis y aura t il:
- un jugement au trinunal ?
- qui fixe le montant de l'amende ?

Ayant moi meme commis un excès de vitesse de + de 40Km/hn je peux vous dire que vous passerez en principe devant un tribunal de police, celui dépendant de l'endroit où vous vous êtes fait arrêter.
Mais ne vous inquiétez pas pour autant c'est un jugement contraventionnel, c'est un délit seulement 50Km/h au dessus de la vitesse autorisée.
C'est d'ailleurs la décision de justice qui fixera le montant de l'amende (moi c'était 220€), un suspension d'un mois ( mais ca vous devez déja être au courant je suppose) et vous aurez un retrait de 4 points en principe.

C'est un des désaventages de la moto, c'est encore plus dur de rouler dans les vitesses autorisées qu'en voiture!!! 

Voila bon courage.

bonjour tequilapaf91

merci de ces reponses c'est un peu ce que j espere 1 mois de retrait et 2/300 euros d amende!

je donnerai le verdict ici ca pourra informer d autre motard au cas ou !!

bonne journee

tequilapaf91 a écrit:

Ayant moi meme commis un excès de vitesse de + de 40Km/hn je peux vous dire que vous passerez en principe devant un tribunal de police, celui dépendant de l'endroit où vous vous êtes fait arrêter.
Mais ne vous inquiétez pas pour autant c'est un jugement contraventionnel, c'est un délit seulement 50Km/h au dessus de la vitesse autorisée.

bonsoir
<50 c'est le tribunal de proximité
et le delit n'existe qu'en cas de recidive legale d'une contravntion pour excès >=50