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 12-08-2007 22:55:46 - Permis français et plaque Suisse

 w.i.p.e
 Conducteur
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 25

Permis français et plaque Suisse

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bonjour,

Je suis résident français et je possède un permis français. Ma mère elle est résidente suisse et elle  possède un Camping car immatriculé en Suisse.
Je voulais savoir si j'ai le droit avec mon permis français de lui emprunter son camping car pour les vacances?

merci de toute vos réponse.




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 12-08-2007 23:26:30 - Permis français et plaque Suisse

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 625

Re: Permis français et plaque Suisse

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bonsoir,

et pourquoi pas ?! Votre permis est valide, le camping car est assuré, que le propriétaire habite en Suisse ou pas ne change rien.

Tout juste vous conseillerais-je de demander à votre mère de vous faire une attestation de prêt et bien sûr de se rapprocher de son assurance afin de avoir si le véhicule peut être conduit par  " tout le monde " ou un conducteur désigné au moins.

Dernière modification par Timh (12-08-2007 23:27:19)





Timh


 12-08-2007 23:48:40 - Permis français et plaque Suisse

 w.i.p.e
 Conducteur
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 25

Re: Permis français et plaque Suisse

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Le problème est que lorsque j'ai passé mon permi suisse en france j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.
C'est pour cela que je pose ma question.
Existe t'il un texte m'autorisant ou m'interdisant de roulez avec un véhicule Suisse possèdant un permis français partout dans le monde .



 13-08-2007 00:02:35 - Permis français et plaque Suisse

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 625

Re: Permis français et plaque Suisse

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w.i.p.e a écrit:

Le problème est que lorsque j'ai passé mon permi suisse en france j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.
C'est pour cela que je pose ma question.
Existe t'il un texte m'autorisant ou m'interdisant de roulez avec un véhicule Suisse possèdant un permis français partout dans le monde .

Pas à ma connaissance ... du moment que le véhicule répond aux exigences du pays (triangle, par exemple) et ce d'autant plus que ce camping car vous est prêté pour une courte période (vacances)

Voyez  ceci pour votre document de prêt.





Timh


 13-08-2007 00:26:09 - Permis français et plaque Suisse

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5426

Re: Permis français et plaque Suisse

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w.i.p.e a écrit:

Le problème est que lorsque j'ai passé mon permi suisse en france j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.
C'est pour cela que je pose ma question.
Existe t'il un texte m'autorisant ou m'interdisant de roulez avec un véhicule Suisse possèdant un permis français partout dans le monde .

houlà !!! faut expliciter



 13-08-2007 13:43:14 - Permis français et plaque Suisse

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15206

Re: Permis français et plaque Suisse

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Bonjour,
Oui !
Et même

w.i.p.e a écrit:

lorsque j'ai passé mon permi suisse en france j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.

et encore

w.i.p.e a écrit:

lorsque j'ai passé mon permi suisse en france j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.

Donc, même pas une voiture de location, alors ?

Dernière modification par CamilleA (13-08-2007 13:56:02)



 13-08-2007 23:03:34 - Permis français et plaque Suisse

 w.i.p.e
 Conducteur
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 25

Re: Permis français et plaque Suisse

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je ne me suis pas renseigné pour la voiture de location.

w.i.p.e a écrit:

    Le problème est que lorsque j'ai passé mon permi suisse en france j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.
    C'est pour cela que je pose ma question.
    Existe t'il un texte m'autorisant ou m'interdisant de roulez avec un véhicule Suisse possèdant un permis français partout dans le monde .

J'ai passé mon permis Suisse en suisse(j'habitais en suisse) et après mon déménagement en france j'ai put laisser mon petit permis de conduire suisse pour faire place au gros permis rose de la france.

C'est mieux?



 14-08-2007 13:05:13 - Permis français et plaque Suisse

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15206

Re: Permis français et plaque Suisse

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Bonjour,
Si on veut. Donc, a priori, vous avez échangé un permis suisse par un permis français "standard", "normal", "rose"...
Lequel permet parfaitement à un détenteur de conduire en Suisse (ou dans quasiment n'importe quel pays) un véhicule immatriculé en Suisse (ou dans quasiment n'importe quel pays), qu'il soit à votre employeur ou pas.
Donc, je ne vois pas d'où peuvent bien sortir les interdictions, a priori "baroques", que vous indiquez.
Aucun texte français, à ma connaissance ne peut, de toute façon, régir ce qui se passe à l'étranger où c'est forcément les lois du pays concerné qui s'y appliquent, du moment, comme le dit Timh, que le véhicule est conforme.



 14-08-2007 22:58:34 - Permis français et plaque Suisse

 w.i.p.e
 Conducteur
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 25

Re: Permis français et plaque Suisse

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D'accord,

Merci a vous tous.



 15-08-2007 11:46:50 - Permis français et plaque Suisse

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15206

Re: Permis français et plaque Suisse

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Bonjour,
D'accord ? d'accord !
Mais ça n'explique toujours pas qui a bien pu, et sous quelle forme, vous donner des informations a priori aussi fausses.



 16-08-2007 11:40:32 - Permis français et plaque Suisse

 w.i.p.e
 Conducteur
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 25

Re: Permis français et plaque Suisse

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j'ai eu une interdiction de conduire un véhicule en Suisse immatriculé en Suisse sauf si c'étais celui de mon boulot.

Ceci m'a été annoncé une fois que je suis passé a la frontière par un douanier Suisse.



 16-08-2007 16:00:28 - Permis français et plaque Suisse

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15206

Re: Permis français et plaque Suisse

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Bonjour,
Ah bon, d'accord, ceci peut peut-être expliquer cela.

Du peu que je connais du droit suisse en général et du code de la route suisse en particulier, j'ai du mal à imaginer que les suisses aient pu "pondre" une loi aussi tordue (et vu le mode d'adoption des lois) qui dirait que
- un ressortissant étranger, possesseur d'un permis étranger (CE), en vertu d'accords internationaux, pourrait conduire en Suisse un véhicule immatriculé en Suisse (ça, c'est sûr que c'est faisable) ;
- un ressortissant suisse, résidant donc à l'étranger, donc peu ou prou soumis aux lois et règlements du pays d'accueil - qui a signé avec la Suisse des accords plus ou moins symétriques - et donc éventuellement détenteur d'un permis étranger par échange de son permis suisse, n'aurait plus le droit, une fois retourné dans son propre pays, de conduire un véhicule immatriculé en Suisse, alors qu'il aurait le droit d'y conduire un véhicule immatriculé ailleurs...

Donc, mon hypothèse n°1, sauf erreur de ma part, surtout si ça s'est passé vers 14h, 14h30, c'est que le douanier, au cours de sa pause-déjeuner, a un peu trop forcé sur le Fendant, le Mont-sur-Rolle, l'Yvorne, le Saint-Saphorin ou l'Oeil-de-Perdrix...

De toute façon, le mieux serait de vous le faire confirmer par l'ambassade de Suisse en France ou par le Département fédéral des affaires étrangères sur le site admin.ch, qui devrait pouvoir vous fixer.

http://www.eda.admin.ch/eda/fr/home/serv/sugrec.html




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