Problème avec un gendarme suite à contestation

bonsoir

DDR = dépassement par la droite ?


Assurez-vous quand même qu'il fasse suivre la contestation au tribunal

DDR = Detecteur de radar


Comment faire pour m'assurer qu'il fasse bien suivre la contestation a l'officier du ministere public ? a t-il le droit de ne pas faire suivre ma contestation ?

Quesque je risque pour cette plainte déposée ? la trouvez vous justifié ?

eoebzui a écrit:

DDR = Detecteur de radar


Comment faire pour m'assurer qu'il fasse bien suivre la contestation a l'officier du ministere public ? a t-il le droit de ne pas faire suivre ma contestation ?

Quesque je risque pour cette plainte déposée ? la trouvez vous justifié ?

bonsoir
Vous n'avez pas ecrit ça tel que avec ce qui vous est initialement reproché ? si ?

(bonne veille tiger )

Oui, mais comme je l'ai dis, le detecteur n'est pas le probleme de mon sujet, j'ai déjà ma solution quant à celui ci.

Je m'explique vite fait à ce sujet :

J'avais le DDR sur le tableau de bord et quand je les ai vu arrivé dans le retro  je l'ai viré et mis sous le siege... le probleme c'est que dans l'instant de stress intence qui était present, je l'ai mal mis sous le siege, resultat quand un de ses collegues à fait le tour de ma voiture il l'a vu par terre. donc fouille du véhicule et toussa...

MAIS

heureusement, il n'avait pas de quoi le mettre sous scelé immédiatement, je n'ai donc signé que le papier qu'il a rempli avec nom de ma mère, mon père et tous ça. Au tribunal je dirais que ce n'est pas mon appareil et qu'il n'était pas comme ça le mien, et qu'il a surement pu etre melangé avec un autre car il n'a pas été mis sous scelé. Et je n'ai donc rien signé comme quoi l'objet était bien celui ci.

kirlian1 a écrit:

eoebzui a écrit:

DDR = Detecteur de radar


Comment faire pour m'assurer qu'il fasse bien suivre la contestation a l'officier du ministere public ? a t-il le droit de ne pas faire suivre ma contestation ?

Quesque je risque pour cette plainte déposée ? la trouvez vous justifié ?

bonsoir
Vous n'avez pas ecrit ça tel que avec ce qui vous est initialement reproché ? si ?

Comment ça ?

Biensure que si, j'ai écris ça tel que je viens de le copier/coller. Pourquoi ?

eoebzui a écrit:

Oui, mais comme je l'ai dis, le detecteur n'est pas le probleme de mon sujet, j'ai déjà ma solution quant à celui ci.

Je m'explique vite fait à ce sujet :

J'avais le DDR sur le tableau de bord et quand je les ai vu arrivé dans le retro  je l'ai viré et mis sous le siege... le probleme c'est que dans l'instant de stress intence qui était present, je l'ai mal mis sous le siege, resultat quand un de ses collegues à fait le tour de ma voiture il l'a vu par terre. donc fouille du véhicule et toussa...

MAIS

heureusement, il n'avait pas de quoi le mettre sous scelé immédiatement, je n'ai donc signé que le papier qu'il a rempli avec nom de ma mère, mon père et tous ça. Au tribunal je dirais que ce n'est pas mon appareil et qu'il n'était pas comme ça le mien, et qu'il a surement pu etre melangé avec un autre car il n'a pas été mis sous scelé. Et je n'ai donc rien signé comme quoi l'objet était bien celui ci.

Alors avec cette certitude,  vous n'avez plus qu'à attendre la citation à comparaitre et venir nous dire à l'occasion quels sont les chefs de repressions retenus ! (j'ai comme idée que vous allez devoir faire face à un bon (gros ?) lot )

kirlian1 a écrit:

eoebzui a écrit:

Oui, mais comme je l'ai dis, le detecteur n'est pas le probleme de mon sujet, j'ai déjà ma solution quant à celui ci.

Je m'explique vite fait à ce sujet :

J'avais le DDR sur le tableau de bord et quand je les ai vu arrivé dans le retro  je l'ai viré et mis sous le siege... le probleme c'est que dans l'instant de stress intence qui était present, je l'ai mal mis sous le siege, resultat quand un de ses collegues à fait le tour de ma voiture il l'a vu par terre. donc fouille du véhicule et toussa...

MAIS

heureusement, il n'avait pas de quoi le mettre sous scelé immédiatement, je n'ai donc signé que le papier qu'il a rempli avec nom de ma mère, mon père et tous ça. Au tribunal je dirais que ce n'est pas mon appareil et qu'il n'était pas comme ça le mien, et qu'il a surement pu etre melangé avec un autre car il n'a pas été mis sous scelé. Et je n'ai donc rien signé comme quoi l'objet était bien celui ci.

Alors avec cette certitude,  vous n'avez plus qu'à attendre la citation à comparaitre et venir nous dire à l'occasion quels sont les chefs de repressions retenus ! (j'ai comme idée que vous allez devoir faire face à un bon (gros ?) lot )

Que veux-tu dire par là ?
Normalement, si la preuve du delit n'est pas scelé, ça ne vaut rien, car à ce titre là, on peut faire accuser n'importe qui, avec n'importe quoi, non ?

re..
pas complique comme dit ci dessus la moderation travaille alors voir des marques de detecteurs illegaux... ca supprime.. c pas le but ici vous l'avez compris
ce qui me fait par contre sourire.. c comment vous pensez que votre parole contre celle d'una gent assermente va marcher au tribunal pour dire que ce n'etait pas l'appareil ... ca va etre tres chaud a mon avis.. masi on revenez nous dire ca nous interesse..
quand a votre lettre.. .vosu auriez du la relire je pense.. enfin passons laissons parler nos specialsites..
tiger

eoebzui a écrit:

kirlian1 a écrit:

eoebzui a écrit:

DDR = Detecteur de radar


Comment faire pour m'assurer qu'il fasse bien suivre la contestation a l'officier du ministere public ? a t-il le droit de ne pas faire suivre ma contestation ?

Quesque je risque pour cette plainte déposée ? la trouvez vous justifié ?

bonsoir
Vous n'avez pas ecrit ça tel que avec ce qui vous est initialement reproché ? si ?

Comment ça ?

Biensure que si, j'ai écris ça tel que je viens de le copier/coller. Pourquoi ?

compte tenu de l'approximation juridique et de "l'ortograf " , je pensais que c'était un brouillon

Tiger33 a écrit:

re..
pas complique comme dit ci dessus la moderation travaille alors voir des marques de detecteurs illegaux... ca supprime.. c pas le but ici vous l'avez compris
ce qui me fait par contre sourire.. c comment vous pensez que votre parole contre celle d'una gent assermente va marcher au tribunal pour dire que ce n'etait pas l'appareil ... ca va etre tres chaud a mon avis.. masi on revenez nous dire ca nous interesse..
quand a votre lettre.. .vosu auriez du la relire je pense.. enfin passons laissons parler nos specialsites..
tiger

Dans tous les cas, je serrais présent avec un avocat, afin de faire annuler pour vice de forme.
Enfaite il ne s'agit pas de remettre en doute la parole de l'OPJ mais simplement que par inadvertance l'objet à pu etre mélangé à un autre. Qu'il soit dieu ou pas, ça remet pas en cause qu'il y'a pu avoir confusion avec un autre appareil ! du moins, c'est mon avis.



MAIS POURRAIS JE AVOIR DES REPONSES SUR LA PLAINTE QU IL A DEPOSE POUR OUTRAGE SUITE A MA LETTRE ?

beh pour moi c clair..
extrait ..

que je n'ai pas comise  me laisse perplex quant à la franchise de l'officier qui n'a strictement rien pu constater.


Si ca c pas le traiter de menteur...

eoebzui a écrit:

[
MAIS POURRAIS JE AVOIR DES REPONSES SUR LA PLAINTE QU IL A DEPOSE POUR OUTRAGE SUITE A MA LETTRE ?

personnellement je la considere bien comme outrageante , vous verrez bien avec votre avocat quelle suite il lui
sera donnée

Je pense aussi que c'est sur cela qu'il base sa plainte, mais à la base, ce n'est pas une lettre lui étant adressé puisque j'écris ça pour l'officier du ministere publique. Je donne mon avis à l'officier du ministère et il me semble pas que ce soit interdit de dire que l'officier à pu me mettre un PV  sans avoir la certitude que l'infraction à bel et bien était comise, non ? J'appel ça liberté d'expréssion.


Vous pensez que ça peut risquer gros devant un juge d'avoir dit ça ?

eoebzui a écrit:

Vous pensez que ça peut risquer gros devant un juge d'avoir dit ça ?

justement vous n'avez rien dit !
mais Verba volant, scripta manent

kirlian1 a écrit:

eoebzui a écrit:

Vous pensez que ça peut risquer gros devant un juge d'avoir dit ça ?

justement vous n'avez rien dit !
mais Verba volant, scripta manent

J'ai du mal à vous suivre. Je n'ai rien dit ? Si j'ai dis que je restais perplexe face à sa franchise.

bonsoir

eoebzui a écrit:

kirlian1 a écrit:

eoebzui a écrit:

Vous pensez que ça peut risquer gros devant un juge d'avoir dit ça ?

justement vous n'avez rien dit !
mais Verba volant, scripta manent (les paroles s'envolent, les écrits restent)

J'ai du mal à vous suivre. Je n'ai rien dit ? Si j'ai dis que je restais perplexe face à sa franchise.

bin je suis également perplexe je ne vois pas d'outrage ou d'insulte à ce...quoi finalement? gendarme? agent de police? dans ce qu'il a écrit il ne la pas traité de sale XXX ou de fils de YYYY ni de suceur de ZYYYYY
il est "perplexe"...  c'est quand même châtié comme langage non?
sa "franchise" est certainement une impropriété de terme...peut-être voulait-il dire "honnêteté"?
mais je ne lis pas qu'il le traite de menteur (est-ce un outrage si c'est la vérité? )

par contre je me demande pourquoi eoebzui envoie sa contestation à celui qui la verbalisé plutôt qu'à l'OMP en direct?
deuxièmement: pourquoi avoir payé (et avoir de ce fait reconnu) pour le A et la vitesse excessive aussi vite?? fallait rester cohérent et ne rien reconnaître (mais c'est déjà un miracle qu'ils ne vous aient pas emmener au violon)
tertio: l'idée du non respect des distance de sécurité peut se faire aussi par l'arrière, donc si vous vous êtes rabattu trop près devant le gendarme...c'est peut-être ça qui a mis le feu au poudre?

enfin pourquoi un engin illégal alors qu'il y a des appareils parfaitement légaux (pour l'instant encore) comme les gps? pour indiquer les radar?

quoiqu'il en soit, je ne voudrais pas être à votre place vous êtes sans doute tombé sur un "méchant" qui va se payer (cher) un petit djeuns inconscient de la capacité de nuisance des appareils solidaires d'Etat.
Un bon avocat sera peut-être utile dans votre cas

eoebzui a écrit:

Bonsoir,

Je me suis fait arrêter par des gendarmes qui étaient dans une fourgonette de gendarmerie, pour ces différents motif :

Absence de "A", Vitesse excessive, Distance de sécurité + DDR.

J'ai payé et reconnu le "A", "Vitesse excessive" et pour le DDR j'attends ma convocation au tribunal. Par contre, j'ai contesté le PV pour distance de sécurité qui n'est pas justifié.


Le problème maintenant, c'est que l'OPJ (Officier de police, et oui, en plus je suis tombé sur un gradé rageux.)qui après avoir reçu ma contestation 35j après l'infraction m'appel pour me dire qu'il porte plainte contre moi pour "outrage à agent" car il trouve ma contestation insultante.

Pensez vous qu'il puisse y'avoir des suites concernant cette plainte ? Je trouve ça risible, car pour moi, le juge ou la personne qui va s'en occuper ne peut pas prendre ça au serieux vu la lettre que j'ai envoyé.

voici la lettre:


Tintin & Milou
rue inconnu
00000 xxxxxxxx

06.xx.xx.xx.xx

Monsieur (Madame) l'officier du ministère public


Lettre recommandée avec accusé de réception

                                                                                                                                                    xxxxxx,
                                    le xxxxxxxx/2007
PJ :    - L’avis de contravention distance de sécurité
    - Copie des Pvs de Vitesse exessive et absence de "A"
    - Lettre + timbre
   

Monsieur (Madame) l'officier du ministère public

Je m’adresse à vous pour vous informer des faits suivants : j’ai été verbalisé par un agent de gendarmerie le xxxxxx/2007 à xxxxx  selon le procès verbal numéro 2xxxxxxxx dont je joins l'avis.

Ce mardi xxxxxx 2007 je circulais sur l'autoroute xxxx dans le sens xxxxxxxx, j'arrive à 25km de la sortie de xxxxxx, je double une fourgonette de gendarmerie qui se trouve completement à droite et moi, sur la voie de gauche, je jette un regard dans le retroviseur à plusieurs reprises et apparament tout va bien; 10km plus loin(???), lors d'un ralentissement sur l'autoroute à env. 15km de la sortie de xxxxxx que je dois emprunter, je vois dans mon retroviseur la camionette de gendarmerie, tous gyrophare allumé qui arrive a ma hauteur non sans mal à cause de la circulation.
une fois celle-ci à ma hauteur (derrière moi avec une voiture nous séparant), les gendarmes finissent par arriver à  remonter et me font signes de les suivres, ce que je fit jusqu'a l'air de repos. Le gendarme qui s'occupe de moi, me releve les infractions suivantes :
Distance de sécurité, vitesse excessive, absence de "A". Lorsque j'ai doublé la camionette, personne n'était devant moi et lorsque j'aperçoi la fougonette dans le retroviseur, nous étions dans un ralentissement ou les 3 voies de circulation étaient occupés.
L'agent n'a pu constater aucun defaut de  DS puisque de plus, l'agent était derrière moi avec une voiture nous séparant, je doute qu'il est eu la visibilité pour pouvoir constater la distance de sécurité correctement qui me séparait du véhicule devant.

Je ne suis pas de mauvaise fois. De plus, je suis en permis probatoire et j'ai mes 6 points qui passent à 12 points en février, et ne pas les avoirs pour une infraction que je n'ai pas comise  me laisse perplex quant à la franchise de l'officier qui n'a strictement rien pu constater.

Je ni completement ne pas avoir respecté la distance de sécurité.

J'aimerais attirer votre attention sur les points kilométriques indiqués qui sont totalement incohérant des 3 Pv (voir copie jointe) :

Pv pour absence de "A" : PK69
Vitesse exessive : PK70
Distance de sécurité : PK69

Il est impossible de constater une infraction pour le "A" avant même de m'avoir arrêté puisque l'agent  n'a pas connaissance de mon permis, la voiture n'étant pas à mon nom, aucune vérification n'a pu être faite. Le Pv pour vitesse excessive aurait été constaté au PK70 alors qu'a ce moment là on était dans un ralentissement. Et la distance de sécurité au PK69 alors que je doublais la camionette de gendarmerie sans aucune voiture devant sinon je n'aurais pas pu les doubler. J'en conclu de ma propre personne que les PK indiqués ne sont pas les bons et a ce titre constituent un vice de forme. J'ai reconnu les deux autres pvs, puisque ceci étaient totalement justifié  même si les PK ne correspondent pas mais celui-ci, est une abération total de la part de cet officier.

Je fais donc appel à votre bienveillance et indulgence pour que mon affaire soit examiné le plus soigneusement possible.

Dans l’attente de vos nouvelles, veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'officier du ministère public, l’expression de mes sentiments dévoués ou l’assurance de ma considération distinguée.

Bonjour,

J"ai une question à vous posez ; je me place dans la peau de l'OMP à qui vous avez envoyé votre courrier et je me dis ! pourquoi cette personne me dit  ""  je jette un regard dans le retroviseur à plusieurs reprises et apparament tout va bien; aurait t'elle quelque chose à se reprocher à ce moment là!
Donc là au travers de vos écrits vous laissez planer un doute pourquoi ?
En plus, vous aviez un DDR ! qui croyez moi va être la goutte d'eau qui ferra déborder le vase.
Je pense que votre cause sera très dure à défendre "" même si Maître VERGESSE "" vous représente.
Et comme évoqué dans les réponses précédentes, la facture risque d'être  très très salé.
Une bonne chance pour la suite ....
@+

idiot gene a écrit:

bonsoir

eoebzui a écrit:

kirlian1 a écrit:

justement vous n'avez rien dit !
mais Verba volant, scripta manent (les paroles s'envolent, les écrits restent)

J'ai du mal à vous suivre. Je n'ai rien dit ? Si j'ai dis que je restais perplexe face à sa franchise.

bin je suis également perplexe je ne vois pas d'outrage ou d'insulte à ce...quoi finalement? gendarme? agent de police? dans ce qu'il a écrit il ne la pas traité de sale XXX ou de fils de YYYY ni de suceur de ZYYYYY
il est "perplexe"...  c'est quand même châtié comme langage non?
sa "franchise" est certainement une impropriété de terme...peut-être voulait-il dire "honnêteté"?
mais je ne lis pas qu'il le traite de menteur (est-ce un outrage si c'est la vérité? )

par contre je me demande pourquoi eoebzui envoie sa contestation à celui qui la verbalisé plutôt qu'à l'OMP en direct?
deuxièmement: pourquoi avoir payé (et avoir de ce fait reconnu) pour le A et la vitesse excessive aussi vite?? fallait rester cohérent et ne rien reconnaître (mais c'est déjà un miracle qu'ils ne vous aient pas emmener au violon)
tertio: l'idée du non respect des distance de sécurité peut se faire aussi par l'arrière, donc si vous vous êtes rabattu trop près devant le gendarme...c'est peut-être ça qui a mis le feu au poudre?

enfin pourquoi un engin illégal alors qu'il y a des appareils parfaitement légaux (pour l'instant encore) comme les gps? pour indiquer les radar?

quoiqu'il en soit, je ne voudrais pas être à votre place vous êtes sans doute tombé sur un "méchant" qui va se payer (cher) un petit djeuns inconscient de la capacité de nuisance des appareils solidaires d'Etat.
Un bon avocat sera peut-être utile dans votre cas

J'ai tout simplement envoyé le courrier de contestation à l'adresse indiquié sur la partie cartonné du PV, ce qui comme d'habitude, l'envoi à la gendarmerie ou l'OPJ qui m'a verbalisé doit le lire afin de donner sa version. Après, pourquoi je regarde dans mon retroviseur, car déjà quand je double des forces de l'ordre, je regarde toujours, au cas ou. Et ensuite, concernant les autres PV ils sont payé et reconnu sur place car c'est bien la vérité, j'étais bien en vitesse execessive, et pas de "A"... alors pourquoi contester ? Et non, car enfaite, si tu lis ma contestation, quand je les ai doublés, personne devant moi, et quand il m'ont ratrappé il y avait pendant tout le long une voiture qui nous séparait... en gros il voyait que dal. Enfin quand ils ont pu remonter la dernière voiture qui a décidé de se pousser, j'ai changé de voie mais eux parcontre CE SONT RABATTU SOUS MON NEZ en mettant des coup de frein a plus en finir parce qu'ils voulaient aussi se faire l'etrangé qui les séparés de moi.. donc on s'est fait arrêter moi, et la voiture derrière.

titidu59 a écrit:

eoebzui a écrit:

Bonsoir,

Je me suis fait arrêter par des gendarmes qui étaient dans une fourgonette de gendarmerie, pour ces différents motif :

Absence de "A", Vitesse excessive, Distance de sécurité + DDR.

J'ai payé et reconnu le "A", "Vitesse excessive" et pour le DDR j'attends ma convocation au tribunal. Par contre, j'ai contesté le PV pour distance de sécurité qui n'est pas justifié.


Le problème maintenant, c'est que l'OPJ (Officier de police, et oui, en plus je suis tombé sur un gradé rageux.)qui après avoir reçu ma contestation 35j après l'infraction m'appel pour me dire qu'il porte plainte contre moi pour "outrage à agent" car il trouve ma contestation insultante.

Pensez vous qu'il puisse y'avoir des suites concernant cette plainte ? Je trouve ça risible, car pour moi, le juge ou la personne qui va s'en occuper ne peut pas prendre ça au serieux vu la lettre que j'ai envoyé.

voici la lettre:


Tintin & Milou
rue inconnu
00000 xxxxxxxx

06.xx.xx.xx.xx

Monsieur (Madame) l'officier du ministère public


Lettre recommandée avec accusé de réception

                                                                                                                                                    xxxxxx,
                                    le xxxxxxxx/2007
PJ :    - L’avis de contravention distance de sécurité
    - Copie des Pvs de Vitesse exessive et absence de "A"
    - Lettre + timbre
   

Monsieur (Madame) l'officier du ministère public

Je m’adresse à vous pour vous informer des faits suivants : j’ai été verbalisé par un agent de gendarmerie le xxxxxx/2007 à xxxxx  selon le procès verbal numéro 2xxxxxxxx dont je joins l'avis.

Ce mardi xxxxxx 2007 je circulais sur l'autoroute xxxx dans le sens xxxxxxxx, j'arrive à 25km de la sortie de xxxxxx, je double une fourgonette de gendarmerie qui se trouve completement à droite et moi, sur la voie de gauche, je jette un regard dans le retroviseur à plusieurs reprises et apparament tout va bien; 10km plus loin(???), lors d'un ralentissement sur l'autoroute à env. 15km de la sortie de xxxxxx que je dois emprunter, je vois dans mon retroviseur la camionette de gendarmerie, tous gyrophare allumé qui arrive a ma hauteur non sans mal à cause de la circulation.
une fois celle-ci à ma hauteur (derrière moi avec une voiture nous séparant), les gendarmes finissent par arriver à  remonter et me font signes de les suivres, ce que je fit jusqu'a l'air de repos. Le gendarme qui s'occupe de moi, me releve les infractions suivantes :
Distance de sécurité, vitesse excessive, absence de "A". Lorsque j'ai doublé la camionette, personne n'était devant moi et lorsque j'aperçoi la fougonette dans le retroviseur, nous étions dans un ralentissement ou les 3 voies de circulation étaient occupés.
L'agent n'a pu constater aucun defaut de  DS puisque de plus, l'agent était derrière moi avec une voiture nous séparant, je doute qu'il est eu la visibilité pour pouvoir constater la distance de sécurité correctement qui me séparait du véhicule devant.

Je ne suis pas de mauvaise fois. De plus, je suis en permis probatoire et j'ai mes 6 points qui passent à 12 points en février, et ne pas les avoirs pour une infraction que je n'ai pas comise  me laisse perplex quant à la franchise de l'officier qui n'a strictement rien pu constater.

Je ni completement ne pas avoir respecté la distance de sécurité.

J'aimerais attirer votre attention sur les points kilométriques indiqués qui sont totalement incohérant des 3 Pv (voir copie jointe) :

Pv pour absence de "A" : PK69
Vitesse exessive : PK70
Distance de sécurité : PK69

Il est impossible de constater une infraction pour le "A" avant même de m'avoir arrêté puisque l'agent  n'a pas connaissance de mon permis, la voiture n'étant pas à mon nom, aucune vérification n'a pu être faite. Le Pv pour vitesse excessive aurait été constaté au PK70 alors qu'a ce moment là on était dans un ralentissement. Et la distance de sécurité au PK69 alors que je doublais la camionette de gendarmerie sans aucune voiture devant sinon je n'aurais pas pu les doubler. J'en conclu de ma propre personne que les PK indiqués ne sont pas les bons et a ce titre constituent un vice de forme. J'ai reconnu les deux autres pvs, puisque ceci étaient totalement justifié  même si les PK ne correspondent pas mais celui-ci, est une abération total de la part de cet officier.

Je fais donc appel à votre bienveillance et indulgence pour que mon affaire soit examiné le plus soigneusement possible.

Dans l’attente de vos nouvelles, veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'officier du ministère public, l’expression de mes sentiments dévoués ou l’assurance de ma considération distinguée.

Bonjour,

J"ai une question à vous posez ; je me place dans la peau de l'OMP à qui vous avez envoyé votre courrier et je me dis ! pourquoi cette personne me dit  ""  je jette un regard dans le retroviseur à plusieurs reprises et apparament tout va bien; aurait t'elle quelque chose à se reprocher à ce moment là!
Donc là au travers de vos écrits vous laissez planer un doute pourquoi ?
En plus, vous aviez un DDR ! qui croyez moi va être la goutte d'eau qui ferra déborder le vase.
Je pense que votre cause sera très dure à défendre "" même si Maître VERGESSE "" vous représente.
Et comme évoqué dans les réponses précédentes, la facture risque d'être  très très salé.
Une bonne chance pour la suite ....
@+

Je serais jugé pour le DDR, c'est une chose, mais ça n'a rien avoir avec "outrage à agent", et comme déjà dit, je serais avec mon avocat pour cette histoire de DDR car des amis gendarme m'ont expliqués qu'il est parfaitement possible qu'il est pu mélanger mon appareil avec un autre car il a pas été mis sous scelé immédiatement ! L'avocat est donc sensé pouvoir demontrer le vice de forme ou autre.


En ce qui concerne la facture... et bien je ne sais pas, ma question initial etant de savoir si "outrage" est bel et bien caractèrisé dans tel cas, est-ce de façon grave ou begnine?  En ce sens que le juge va pas me coller 4 mois de prison et 4000€ pour avoir dit ça.