Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 07-08-2007 13:02:26 - Suspension de permis

 Miss Milly
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 6

Suspension de permis

  Voir le profil de Miss Milly        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Je me suis fait arrétée samedi soir avec un taux élevé d'alcool dans le sang. Dans ce cadre les gendarmes ont gardés mon permis pendant 72heures et je doit aller le récupérer demain ainsi que la notification administrative de suspension. De plus je suis convoquée devant le procureur le 10 septembre.
Ce peut-il que la suspension soit diminuer après être passé en jugement? Car le gendarme m'a dit que la durée de suspension était de 6 mois. Hors je travaille et j'ai besoin de m'ont véhicule pour me déplacer sur mon lieu de travail.

Je vous remercie d'avance pour toutes les réponses que vous pouvez m'apporter.




  Liens complémentaires

 07-08-2007 13:12:44 - Suspension de permis

 ericel
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 5

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de ericel        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Cela m'est arrivé il y a 10ans, j'ai eu un an de retrait de permis et 6 mois de prisons avec sursis et 3500 francs d'amende (je n'avais pas d'avocat et cela n'a pas été apprécié par le tribunal).
Je vous conseille donc de prendre un avocat.
Le permis blance n'existe plus, donc vous n'aurez probablement pas la possibilité d'utiliser votre véhicule pour aller travailler.
J'espère que la condamnation sera moins lourde pour vous.

Bon courage



 07-08-2007 13:13:38 - Suspension de permis

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5127

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

Miss Milly a écrit:

Bonjour,

Je me suis fait arrétée samedi soir avec un taux élevé d'alcool dans le sang. Dans ce cadre les gendarmes ont gardés mon permis pendant 72heures et je doit aller le récupérer demain ainsi que la notification administrative de suspension. De plus je suis convoquée devant le procureur le 10 septembre.
Ce peut-il que la suspension soit diminuer après être passé en jugement? Car le gendarme m'a dit que la durée de suspension était de 6 mois. Hors je travaille et j'ai besoin de m'ont véhicule pour me déplacer sur mon lieu de travail.

Je vous remercie d'avance pour toutes les réponses que vous pouvez m'apporter.

bonjour
il est tres improbable que vous recuperiez votre permis (et le droit de conduire) demain !
le 10/9 vous saurez la durée de la suspension judiciaire , la durée de suspension administrative entre samedi et le 10/09 en sera defalquée.



 07-08-2007 13:16:32 - Suspension de permis

 Miss Milly
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 6

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de Miss Milly        Voter pour ce message (+1 point)

Je vous remercie ericel pour vos conseils. Je vais prendre un avocat et rester dans l'attente de la décision.



 07-08-2007 13:20:17 - Suspension de permis

 Miss Milly
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 6

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de Miss Milly        Voter pour ce message (+1 point)

Les suspensions peuvent durer aussi longtemps, même si c'est la première fois que je me fais arrêtée et que je n'ai jamais comis aucune infraction avant cela. (j'ai toujours mes 12 points). Puis-je espérer une certaine clémence des autorités?



 07-08-2007 13:30:23 - Suspension de permis

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14369

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
La durée de la suspension administrative n'est pas "négociable", elle n'est pas prise par le préfet en fonction d'un "dossier" mais en fonction de l'infraction elle-même seule. Pour la suspension judiciaire, un passé irréprochable et un "mea culpa" sincère peuvent influencer favorablement un juge.

Petite remarque au passage : le fait qu'on ait besoin de son véhicule pour se rendre sur son lieu de travail n'est pratiquement plus reconnu comme une excuse valable pour conserver le droit de conduire. Même des chauffeurs de taxi et des chauffeurs routiers se le font sucrer...



 07-08-2007 13:37:58 - Suspension de permis

 Miss Milly
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 6

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de Miss Milly        Voter pour ce message (+1 point)

je crois qu 'il ne me reste plus qu'à être patiente et attendre l'audience.
une dernière chose vu que je suis en période d'essai cela peut-il influencé sur la décision d'embauche à terme



 07-08-2007 13:44:53 - Suspension de permis

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5127

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

Miss Milly a écrit:

je crois qu 'il ne me reste plus qu'à être patiente et attendre l'audience.
une dernière chose vu que je suis en période d'essai cela peut-il influencé sur la décision d'embauche à terme

dans la mesure où une rupture pendant une PE n'a pas à etre motivé par les parties... sm11



 07-08-2007 13:49:54 - Suspension de permis

 Miss Milly
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 6

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de Miss Milly        Voter pour ce message (+1 point)

c'est à dire



 07-08-2007 14:00:39 - Suspension de permis

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5127

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

Miss Milly a écrit:

c'est à dire

c'est à dire que si le fait que vous n'ayez plus de permis "deplait" à votre employeur, celui ci peut mettre fin au lien contractuel sans que celui-ci ai une obligation d'expliquer ce qui motive sa decision.
c'est comme pour vous pendant la meme periode
vous pouvez rompre votre PE parce que la couleur des murs de votre bureau ne vous plait pas icon_razz , vous n'etes pas tenue d' expliquer à votre employeur qu'il a un gout de ch....s pour la deco icon_biggrin



 07-08-2007 14:03:06 - Suspension de permis

 Miss Milly
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 6

Re: Suspension de permis

  Voir le profil de Miss Milly        Voter pour ce message (+1 point)

ok c clair.

merci bien pour tout ces précieux conseils.

je vous souhaite une bonne fin de journée




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Suspension de permis"

Controle pendant une suspension du permis (the return) Controle pendant une suspension du permis
suspension de permis et recidive suspension de permis
Suspension - annulation de permis ---> Cumul des peines Suspension de permis et assurance
suspension de permis question suspension permis conduire
aménagement permis blanc suspension administrative & suspension judiciaire du permis
Conduite avec suspension de permis. suspension de permis puis licenciement : demande de clemence
Comment récupérer mon permis Alcoolémie - Suspension de permis et annulation
Reliquat de peine suite à suspension de permis erreur de procedure pour suspension de permis
retrait de permis apres la suspension. récupération de points avant suspension de permis
comment recuperer mon permis suite a suspension non notifiée suspension et recuperation du permis
Suspension de permis B URGENT - suspension permis en 1995....
visite médicale suspension permis de conduire récupération du permis apres suspension
Récuperer son permis a la sous prefecture Suspension de permis pour exces de vitesse !!
droit de conduire apres suspension apres visite Suspension de permis.9 mois aprés.
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto