Bébé à l'avant du véhicule

Bonjour,

Oui, un tel transport est autorisé avec un équipement qui va bien :


Article R412-3

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 3 III Journal Officiel du 1er avril 2003)

(Décret nº 2006-1496 du 29 novembre 2006 art. 3 Journal Officiel du 1er décembre 2006)

   I. - Le transport d'un enfant de moins de dix ans sur un siège avant d'un véhicule à moteur est interdit, sauf dans l'un des cas suivants :

   1º Lorsque l'enfant est transporté, face à l'arrière, dans un système homologué de retenue spécialement conçu pour être installé à l'avant des véhicules et que le coussin de sécurité frontal est désactivé ;

   2º Lorsque le véhicule ne comporte pas de siège arrière ou si le siège arrière n'est pas équipé de ceinture de sécurité ;   

3º Lorsque les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de dix ans, à condition que chacun des enfants transportés soit retenu par un système prévu au II de l'article R. 412-2.
   II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Aléa a écrit:

Bonjour,

Oui, un tel transport est autorisé  :


Article R412-3

   I. - Le transport d'un enfant de moins de dix ans sur un siège avant d'un véhicule à moteur est interdit, sauf dans l'un des cas suivants :

   1º Lorsque l'enfant est transporté, face à l'arrière, dans un système homologué de retenue spécialement conçu pour être installé à l'avant des véhicules et que le coussin de sécurité frontal est désactivé ;

   2º Lorsque le véhicule ne comporte pas de siège arrière ou si le siège arrière n'est pas équipé de ceinture de sécurité ;

bonsoir,

" Le transport d'un enfant de moins de dix ans sur un siège avant d'un véhicule à moteur est interdit, sauf dans l'un des cas suivants :

   1º Lorsque l'enfant est transporté, face à l'arrière, dans un système homologué de retenue spécialement conçu pour être installé à l'avant des véhicules et que le coussin de sécurité frontal est désactivé ; "

bonne fin de soirée

bonsoir

si j'ai bien compris dans le 1), il faut un siège spécial alors que dans le 2, n'importe lequel convient ?

Bon, ben je ne sui pas plus avancé, MDR.

Pourquoi y a t il un 2/ et un 3/ si seul le 1/ est autorisé, c'est bien compliqué les lois.

Merci beaucoup pour vos réponses

Bonjour,

titite a écrit:

Bon, ben je ne sui pas plus avancé, MDR.

Ah bon 

titite a écrit:

Pourquoi y a t il un 2/ et un 3/ si seul le 1/ est autorisé, c'est bien compliqué les lois.

C'est comme ça que vous lisez l'article  ?  va falloir relire

Il est interdit de transporter un enfant de moins de dix ans à l'avant SAUF pour les 3 cas énumérés et donc autorisés dans les circonstances précisées.

titite a écrit:

Merci beaucoup pour vos réponses

Il n'y a pas de quoi

faut voir aussi si la boite a un contrat d'assurance qui assure les petits trajets non professionnels non (aller chercher le bébé chez la nounou etc) ?

bjr
heu les copains pas si bete sa question ...
Je vais en rajouter..
si j'ai compris elle peut donc transporter son enfant face a la route sur le siege avant mais ??
quid du dispositif de retenue ?? siege bebe ? rehausseur ? rien ??
Encore un article je suppose different?? allez hop un de plsu pour la route
tiger

Bonjour,

titite a écrit

Pourquoi y a t il un 2/ et un 3/ si seul le 1/ est autorisé, c'est bien compliqué les lois.

Merci beaucoup pour vos réponses

Mais non, les trois cas autorisent le transport SI et seulement si, votre situation correspond à l'un des trois cas autorisés.

Le texte interdit le transport à l'avant d'une voiture d'un enfant de moins de dix ans SAUF dans trois cas qui vont donc permettre de transporter à l'avant le dit enfant :

1° lorsque l'enfant est installé dans un siège spécialement conçu pour être placé à l'avant;

OU

2° lorsque le véhicule n'a pas de sièges arrières où qu'ils sont démunis de ceinture de sécurité tel que votre voiture;

OU

3°º Lorsque les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de dix ans, à condition que chacun des enfants transportés soit retenu par un système prévu au II de l'article R. 412-2.

Pour résumer :
vous n'avez pas le droit de transporter à l'avant de votre voiture des enfants de moins de 10 ans sauf si votre situation correspond à l'un des trois cas évoqués ci-dessus et qui son tous trois dans le code de la route. Si Vous ne vous trouvez pas dans l'un des trois cas cités vous n'avez pas le droit de faire asseoir un enfant de moins de 10 ans à l'avant de votre voiture.

Bonjour,

Voilà, expliqué d'une autre façon, à défaut de lire correctement l'article que j'ai cité, peut-être que tout le monde il aura compris