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 11-01-2005 10:19:39 - probleme vice caché

 lilou75
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Inscrit le 11-01-2005 
Messages: 2

probleme vice caché

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Bonjour,
j'ai vendu un 4x4 nissan de 139000 km le 5 5ctobre 2004 l'acheteur a parcouru 150km avant de tomber en panne c'est ce qu'il dit,alors que nous avions fait un long trajé et que tout fonctionné bien,. Il m'a demandé de lui faire les reparations sinon il entame une procedure de vice caché,il a fait suivre un devis de 7890euros,ou dessus il fait changé entierement le moteur,l'embrayage ,radiateur et diverses pieces lié a celui ci,il a fait demonté une partie du moteur et demonté le joint de culasse par son garagiste pour voir le vice caché,et cela sans expert,aujourd'hui je recoit une autre lettre en recommandé me disant de payé les reparations sinon il me traine au tribunal,je signal que mon vehicule etait soigneusement entretenue,il n'a jamais fais de tout terrain(il a quand meme dix ans)j'ai fais le control technique 12 heures avant la vente,le mecano du control m'a dit que s'il y avait eu des problemes au niveau culasse ou moteur il n'aurait pas pu faire le control anti pollution,j'ai besoin de votre aide comment dois-je procedé....merci par avance de vos reponses..




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 12-01-2005 00:05:18 - probleme vice caché

 Rascascapac
 Pilote
 
Lieu: Bretagne 
Inscrit le 18-11-2004 
Messages: 226

Re: probleme vice caché

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Votre acheteur a commis une grosse erreur, il vous est impossible de savoir si la panne était réellement un vice caché, car il a fait réaliser directement les réparations, sans vous informez préalablement par courrier recommandé avec AR des problèmes rencontré, et vous demander d’assister à une expertise contradictoires du véhicule, afin de déterminé la raison de la casse.
À ce moment-là vous auriez peu vous rendre à cette expertise accompagnée de l’expert de votre choix, afin de vérifier la raison de la panne.
Il n’a pas respecté la procédure légale, en conséquence il peut intenter une action au tribunal, il vous suffira de faire remarquer, que vous n’avez reçu aucune lettre recommandée pour une convocation d’une expertise contradictoire, que l’acheteur a fait effectuer les réparations directement sans que l’expert et peu vérifier la raison de la casse moteur, et que par conséquent il vous est impossible de savoir si la panne et du à un vice caché ou une mauvaise utilisation du véhicule de la part de l’acheteur.
Il sera débouté pour ne pas avoir respecté les règles de procédure, vous pouvez consulter un avocat spécialisé dans le droit automobile, dans une des consultations assurées gratuitement une fois par semaine au palais de justice, tribunal ou mairie, pour confirmation.
Vous pouvez répondre au personnage par courrier recommandé avec AR, qu’étant donné qu’il n’a pas respecté les règles de procédure de l’expertise contradictoire, pour ce genre de problème, vous ne pouvez satisfaire à sa demande, et de bien vouloir consultez un avocat qui lui communiquera les informations sur ce point.
Il a mis la charrue avant les bœufs qu’il assume son erreur !
Bonne chance.
icon_smile





Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)


 12-01-2005 09:58:24 - probleme vice caché

 lilou75
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-01-2005 
Messages: 2

Re: probleme vice caché

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je vous remercie sincerement voila qui est plutot favorable pour moi,surtout que je suis tres sincere sur cette histoire,merci encore,je vais de ce pas faire un courrier.




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