Non Apposition Du certificat d'assurances

BOnjour,

Révé-je ou dors-je ?

Vous nous parlez bien d'une période de validité de 01 à 06/2002, il y a donc 5 ans ?....

oui, certificat qui etait sous un autocollant et dont je n'avais pas connaissance car datant du précédent propriétaire....

Power Flower a écrit:

oui, certificat qui etait sous un autocollant et dont je n'avais pas connaissance car datant du précédent propriétaire....

Je disais simplement qque le certificat de 2002 etait cache sous un autocollant qui s'est decolle sur le parking ou bien en roulant mais je ne m'en etais pas apercu.
Il y avait donc present sur la moto 2 certificats. Est ce plus clair???

Merci

Bonjour,

Comme toujours en pareil cas, c'est à vous de prouver que les faits que l'on vous reproche n'ont pas été commis et que le bon certificat était apposé.

Vous pourriez demander une indulgence mais ce sera selon l'analyse que fera l'OMP de vos arguments.

Bonjour,
Ben oui mais, si vous relisez votre premier message, il n'y a que vous qui pouviez le comprendre. Donc, j'ai peur que le commissariat ne vous ait pas bien compris non plus. Bref...
Donc, aujourd'hui, vous n'avez aucune preuve de ce que vous avancez et rien ne prouvera que vous n'avez pas collé le bon certificat après coup.
Au lieu d'aller au commissariat pour contester, mieux aurait valu y aller en leur demandant simplement de constater sa présence et leur demander simplement une attestation (ce qu'ils n'étaient pas obligés d'accepter, d'ailleurs). Et ce qui ne prouverait toujours pas que vous ne l'auriez pas collé entre-temps.
Mais, à mon humble avis, une contestation sur cette base aurait eu plus de chance d'aboutir.   
Ou alors, peut-être, se trouver un témoin impartial (ou mieux, plusieurs) avant de bouger la moto. Toujours SGDG, quand même...

avez-vous des photos de votre moto avant ce pv et qui montre l'endroit où est le bon certificat ? ensuite faut que les verbalisateurs reconnaissent qu'ils n'ont pas vu ce certificat mais l'autre....

bref pour 35 euros c'est beaucoup d'énergie et c'est pas gagné avec risque de majoration etc etc

Bonjour,

MErci pour vos reponses; disons que pou le 1er message j'etais encore passablement enervé!!

En reponse a Camille, je suis allé au comissariat pour demande qu'il constate que 2 certificats etaient présents sur la moto et l'ecrive afin que je puisse officiellement contester mais ceux ci ont refuse puisque j'aurais pu coller le nouveau certificat apres le pv....  PAr contre qu'est ce que SGDG???

J'ai pris des photos mais effectivement c'est assez risqué pour 35 Euros... En revanche n'y a t il pas une erreur sur le pv puisque le vieux certificat qui date de 2002 n'indique pas la meme immatriculation que l'ammende(car je ne possédais pas encore la moto en 2002)

Merci

bonsoir.

Je m'excuse de me mêler de ce qui me regarde pas mais vous nous parlez d'une amende pour DEFAUT D'APPOSITION, vous reconnaissez qu'effectivement le bon certificat s'est détaché (donc qu'il n'était PLUS APPOSE quand la police à controler votre véhicule) et vous voulez contester? Contester quoi? Encore on vous reprocherait un défaut d'assurance, je veux bien qu'il y ai contestation mais là il me semble clairement établi qu'il y avait bien un defaut d'apposition.

Aurevoir.

Bonsoir,

Je n'ai pas la même lecture que vous du premier message de Power Flower

power flower a écrit:

-  Le certificat en cours de validité etait bien présent de l'autre coté de la moto (sur la fourche)

Bonjour,

coquinette a écrit:

bonsoir.

Je m'excuse de me mêler de ce qui me regarde pas mais vous nous parlez d'une amende pour DEFAUT D'APPOSITION, vous reconnaissez qu'effectivement le bon certificat s'est détaché (donc qu'il n'était PLUS APPOSE quand la police à controler votre véhicule) et vous voulez contester? Contester quoi? Encore on vous reprocherait un défaut d'assurance, je veux bien qu'il y ai contestation mais là il me semble clairement établi qu'il y avait bien un defaut d'apposition.

Aurevoir.

Je reconnais effectivement que le premier message de Powe Flower n'était pas bien clair, mais le suivant l'était un peu plus. Et les messages des autres intervenants aussi.
Dans ce forum, faut tout lire jusqu'au bout !

Bonjour,

Power Flower a écrit:

PAr contre qu'est ce que SGDG???

Vieille expression pour "Sans Garantie Du Gouvernement"... Traduction, en clair : "C'est pas gagné d'avance..."

Oui, en clair je sois payer! Mais c'est bien ce qui m'enerve parce que je ne me sens pas du tout en faute et franchement je trouve cela plus qu'abusif et pas vraiement de moyen de se défendre....

Il vaut mieux que j'aille me battre contre un autre mouli a mon avis..


Merci de votre aide