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vts8v
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Publié le 5 août 2007 - #481716 - Litige suite à la vente d'une voiture
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Bonjour,
Un ami à moi a vendu sa voiture, une nissan turbo essence, une sportive.
Il a prévenu l'acheteur que les révisions n'ont pas été faites et que la voiture serait vendue en l'état, d'ailleurs il y a écrit "vendu en l'état" sur les papiers.
L'acheteur fréquente les courses sauvages (le moteur a pu être touché), et il y a quelques jours, le moteur a cassé et maintenant il veut récupérer son argent.
Qu'en pensez vous ?


titidu59
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Ma voiture Choix marque TEMPTATION de 1998 - Diesel
Publié le 5 août 2007 - #481734 - Re: Litige suite à la vente d'une voiture
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Bonsoir

La mention ''vendu en l'état '' ne veux malheureusement rien dire .
Seul le rapport du contrôle technique fait réference.
Le contrôle technique avait t'il été réalisé ?
@+



Dernière modification par titidu59 (06-08-2007 07:49:54)

TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!

CamilleA
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Publié le 6 août 2007 - #481856 - Re: Litige suite à la vente d'une voiture
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Bonjour,

titidu59 a écrit:

La mention ''vendu en l'état '' ne veux malheureusement rien dire .

Exact. Même une mention du genre "l'acheteur s'engage expressément à renoncer à tout droit de recours à la garantie sur les vices cachés", ce qui serait déjà mieux n'aurait pas beaucoup plus de valeur, tant qu'une liste précise des défauts existants et dans une rédaction compréhensible par le "vulgum pecus" n'est pas jointe et paraphée par l'acheteur.


titidu59 a écrit:

Seul le rapport du contrôle technique fait réference.
Le contrôle technique avait t'il été réalisé ?

Malheureusement, un CT OK ne prouve absolument pas le bon état d'un moteur puisque, à part le contrôle anti-pollution, aucun contrôle n'est effectué sur le moteur.

vts8v a écrit:

L'acheteur fréquente les courses sauvages

C'est-à-dire ?

vts8v a écrit:

il y a quelques jours, le moteur a cassé et maintenant il veut récupérer son argent.
Qu'en pensez vous ?

Aucun problème...
L'acheteur provoque, à ses frais, une expertise contradictoire avant tout démontage ou dépose du moteur.
L'expert de l'acheteur et l'expert du vendeur, au vu de l'état du moteur démonté devant leurs yeux et de divers autres éléments objectifs (kilométrage actuel, kilomètrage au moment de la vente, âge du véhicule, etc.) se mettent d'accord pour conclure que :
- l'état du moteur est anormal, compte tenu de tous ces éléments
- qu'il ne résulte pas d'une utilisation anormale de l'acheteur
- qu'il était déjà comme ça au moment de la vente ou pas loin de l'être
- qu'il empêche toute utilisation normale à laquelle un acheteur pouvait s'attendre, sauf frais importants

et le vendeur aura gain de cause sans grande difficulté.
Si ces conditions ne sont pas remplies, par contre...
A fortiori si les experts concluent que le moteur a cassé à cause de l'utilisation inadaptée...

Donc, première réaction de l'ami : relire son contrat d'assurances pour vérifier qu'il a bien l'option "protection juridique", la contacter, suivre ses conseils et, le cas échéant, répondre à l'acheteur "pour tout ce qui touche à ce problème, veuillez vous adresser directement à ma protection juridique"...


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