Publié le 5 août 2007 - #481505 -
Perte de points : 2 puis 1
Bonjour,
Une question plus légère, que je me pose depuis un moment. Quand on perd 2 points(ou plus) il faut 3 ans (sans infraction) pour récupérer ses points. Si on ne perd qu'un point, typiquement le petit excès sur autoroute, on le récupère dans l'année. Si l'on perd 2 points, puis 2.5 ans plus tard 1 point, quand est-ce que l'on récupère l'intégralité de ses points ?
Merci ! Bonne journée, Antoine.
Dernière modification par Toan (05-08-2007 11:02:13)
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Publié le 5 août 2007 - #481651 -
Re: Perte de points : 2 puis 1
Bonjour, Ben, c'est bien simple... Pour les 2 premiers points, puisque la limite fatidique des 3 ans n'a pas été atteinte, c'est reparti pour un tour de 3 ans. Pour le point, la règle s'applique, donc Un an après le dernier point, on le récupère, sauf si entre-temps... Puis au bout d'encore deux années supplémentaires, on récupère les deux autres points... à condition qu'entre-temps... Point.
Là où ça pourrait se discuter, c'est le cas inverse... Retrait d'un point d'abord, puis retrait de 2 points au bout de douze mois moins un jour... Mais, à mon humble avis, la règle du "un point dans l'année" ne s'appliquant que "si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans cet intervalle, une infraction ayant donné lieu à un nouveau retrait de points", il faut probablement comprendre qu'on ne récupérera le premier point qu'au bout de 3 ans après le retrait des deux points suivants et en même temps que ceux-là... pour autant qu'entre-temps, bien sûr... Si, par contre, on a le cas Retrait d'un point d'abord, puis retrait de 2 points au bout de douze mois plus un jour... On récupère bien le point au bout des 12 mois et les deux autres 3 ans plus tard (plus un jour...)
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Publié le 5 août 2007 - #481760 -
Re: Perte de points : 2 puis 1
bonjour, heureusement qu'on peut maintenant avoir son solde sur internet. C'est deja un bon indice pour savoir combien il nous en reste ! (a défaut de savoir quand on les récupère vraiment).
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Publié le 7 août 2007 - #482509 -
Re: Perte de points : 2 puis 1
Bonjour, Je pense que Thomas parlait du système de retrait de points en général, pas du site de consultation sur internet (qui, lui, est très simple). Rappel, pour le consulter, on doit disposer de codes d'accès qu'on ne peut obtenir que par une première demande de relevé à la préfecture... Ces codes figurent sur le relevé.