Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 04-08-2007 16:50:08 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 thephoenix94
 Pilote
 
Inscrit le 25-04-2007 
Messages: 231

Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de thephoenix94        Voter pour ce message (+1 point)

Salut,

J'ai trouvé cet aprem dans un carton d'encombrants de mon immeuble un gyrophare type police, une goutte bleue.

Je l'ai testée sur mon allume cigare, et il fonctionne nickel.

Je voulais savoir ce que je risque si je l'utilise sur la voie publique lors de bouchons en etant pas flic???

Cdt

Lucas





http://img157.imageshack.us/img157/9766/sms18ei1gz0zm7hyvl9.gifhttp://www.danasoft.com/sig/Angelgolp.jpg



  Liens complémentaires

 04-08-2007 17:27:45 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 Patrick CROG
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 18-09-2005 
Messages: 187

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de Patrick CROG        Voter pour ce message (+1 point)

thephoenix94 a écrit:

Salut,

J'ai trouvé cet aprem dans un carton d'encombrants de mon immeuble un gyrophare type police, une goutte bleue.

Je l'ai testée sur mon allume cigare, et il fonctionne nickel.

Je voulais savoir ce que je risque si je l'utilise sur la voie publique lors de bouchons en etant pas flic???

Cdt

Lucas

Code de la route.
Article R313-29

   Le fait de détenir, d'utiliser, d'adapter, de placer, d'appliquer ou de transporter à un titre quelconque les feux réservés aux véhicules d'intérêt général est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   Ces feux peuvent être saisis et confisqués.
   L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Même pas besoin que tu l'utilise, tu es déjà en infraction!icon_biggrin

Ensuite vient le Code Pénal et l'usurpation de fonction, ou l'usurpation de signes réservés à l'autorité publique, là c'est un délit
15000€ d'amende 1 an de prison.



 04-08-2007 17:36:53 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 487

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de burdigala        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Méfiance car les gyros bleu "goutte" sont réservés aux forces de l'ordre, celui ci vient peut etre d'un vol ou même pire ....
Un conseil donc, débarasse t'en ! détruit le ou ramène le au commissariat le plus proche en expliquant les circonstances de la découverte .....



 04-08-2007 17:43:04 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2766

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de LOLO10        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour, le seul feu possible sur la voiture de quiconque est le gyro orange...
pas seulement réservé aux services techniques des routes des conseils généraux désormais...
icon_biggrin



 04-08-2007 17:51:22 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13496

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

thephoenix94 a écrit:

Je voulais savoir ce que je risque si je l'utilise sur la voie publique lors de bouchons en etant pas flic???

Euh, si c'est pour faire sauter un bouchon, ça coûte "en gros"(*) le prix d'une bonne bouteille de Champagne...

Code de la route a écrit:

Article R313-35
   Le fait de détenir, d'utiliser, d'adapter, de placer, d'appliquer ou de transporter à un titre quelconque les timbres ou avertisseurs sonores spéciaux réservés aux véhicules d'intérêt général est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   Ces dispositifs peuvent être saisis et confisqués.

(*)(Pour le Champagne et la Bénédictine, paraîtrait qu'Aléa ferait des prix... de gros !)(mais, faut négocier grave, hein !) icon_wink



 04-08-2007 17:55:55 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 thephoenix94
 Pilote
 
Inscrit le 25-04-2007 
Messages: 231

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de thephoenix94        Voter pour ce message (+1 point)

Merci à tous, je vais le detruire je penses car sinon on risquerait de dire que c'est moi qui l'ai volé sur un vehicule de police alors , je vais le fracasser par terre et le mettre à la poubelle...

Merci et dommage car en ce moment des bouchons y en a plein :'(





http://img157.imageshack.us/img157/9766/sms18ei1gz0zm7hyvl9.gifhttp://www.danasoft.com/sig/Angelgolp.jpg


 04-08-2007 19:20:20 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 thomas1230
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 07-07-2005 
Messages: 599

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de thomas1230        Voter pour ce message (+1 point)

bah attend une voiture de flic ou de pompier et passe derrière (ou devant icon_lol)



 05-08-2007 11:43:33 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 thephoenix94
 Pilote
 
Inscrit le 25-04-2007 
Messages: 231

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de thephoenix94        Voter pour ce message (+1 point)

thomas1230 a écrit:

bah attend une voiture de flic ou de pompier et passe derrière (ou devant icon_lol)

Mdr...

Devant c'est fini, j'en ai marre de flipper pour savoir si je vais recevoir le PV du flash...

Derriere, je ne susi pas sure que ce soit très légal non plus icon_biggrin

a++





http://img157.imageshack.us/img157/9766/sms18ei1gz0zm7hyvl9.gifhttp://www.danasoft.com/sig/Angelgolp.jpg


 05-08-2007 17:55:51 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13496

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

thephoenix94 a écrit:

Derriere, je ne susi pas sure que ce soit très légal non plus icon_biggrin

Peut-être, si on arrive à s'accrocher avec une barre de remorquage à l'arrière du fourgon ??? sm11



 07-04-2008 22:13:22 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 Greg120
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-02-2008 
Messages: 3

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de Greg120        Voter pour ce message (+1 point)

je voulais savoir est-ce legale de suive une voiture de police ou de pompier, et que celle-ci a le gyrophare et qu'elle ouvre la route. de toute manière si ils son en intervention il von pa s'arreté pour nous mettre uen prune. Logiquement. donc a-t-on le droit ? merci



 07-04-2008 22:27:04 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de poloche        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir
La prune ils peuvent toujours l'envoyer par la poste ! ou alors une petite convocation pour explications.....n'oubliez pas que votre voiture il y a une plaque d'immatriculation.



 07-04-2008 23:14:17 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 517

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de Timh        Voter pour ce message (+1 point)

Greg120 a écrit:

je voulais savoir est-ce legale de suive une voiture de police ou de pompier, et que celle-ci a le gyrophare et qu'elle ouvre la route. de toute manière si ils son en intervention il von pa s'arreté pour nous mettre uen prune. Logiquement. donc a-t-on le droit ? merci

bonsoir,

rien de " légal " bien entendu, les utilisateurs des gyros sont véhicules prioritaires (si 15-17 ou 18 ) les ambulances privées bénéficient de seules facilités de passage si véritable urgence il y a. Une voiture (parents par exemple) suivant un VSAB rouge vers l'hôpital ne bénéficie non plus d'aucune priorité ou de laisser-passer, warnings allumés ou non. Si dans l'absolu ça peut se comprendre, dans la règle c'est interdit.

Il n'y a donc aucune logique dans votre question et aucun droit à se prévaloir en fonçant au cul d'un véhicule prioritaire pour " gagner " quelques minutes (et faire le kéké devant les minettes sur le trottoir)

Fâché avec laure teau grafe ?

Dernière modification par Timh (07-04-2008 23:15:46)





Timh


 08-04-2008 10:20:35 - Rouler avec un gyrophare si pas flic...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13496

Re: Rouler avec un gyrophare si pas flic...

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
D'abord, tout va dépendre du fait de leur avoir dit Bonjour avant ou pas...

***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE

Ensuite...

Greg120 a écrit:

je voulais savoir est-ce legale de suive une voiture de police ou de pompier, et que celle-ci a le gyrophare et qu'elle ouvre la route. de toute manière si ils son en intervention il von pa s'arreté pour nous mettre uen prune. Logiquement. donc a-t-on le droit ? merci

Pourquoi n'auriez-vous pas le droit de suivre une voiture de police ou de pompiers, avec ou sans le gyrophare ?
En France, on a le droit d'aller où on veut....


... à condition bien sûr, quand on est au volant... de respecter strictement et srupuleusement le code de la route ! Condition prioritaire devant toutes les autres...

Un peu de mal à suivre votre raisonnement : on aurait logiquement le droit de les suivre, au prétexte que parce qu'ils sont en intervention, ils ne s'arrêteraient pas pour vous coller une prune ???




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto