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 02-08-2007 21:34:20 - Ereur sur PV ,changement d'adresse non effectuer la police ma retrouvé

 wildchild
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-08-2007 
Messages: 2

Ereur sur PV ,changement d'adresse non effectuer la police ma retrouvé

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bonjoura tous,

j'ai recus un courier d'amendes et condamnation pécuniaires , pour stationnement de 33€ (amende forfaitaire majoré), je n'avais pas fait le changement d'adresse de ma voiture et j'ai acheter une autre voiture résament que j'ai fait immatriculer a ma nouvel adresse.mes question sont les suivantes :

j'ai plusieur pv sur ma premier voiture avec mon ancienne adresse et la police a trouver ma nouvelle adresse quand j'ai immatriculer ma nouvel voiture. Est ce que tous les pv que je n'ai pas payer vous ariver et au bout de combien de temps les pv sont annuler (j'avais entendu dire  1ans plus 1ans sur procedure judiciaire et 3 ans si on ne paye pas ) ?

Aussi si les pv arrives est ce que les amende seront tous automatiquement majorés?

Sur le courrier ils ont aussi fait une erreur sur ma plaque d'immatriculation , et le model n'ai pas indiquer (la marque oui) puis-je contester l'amende?

J'ai etait pris en éxèe de vitesse avec un radar jumel fixe a 73km\h au lieu de 50 km\h vitesse retenu 68 km\h , avec un véchicule d'une autre personne , mais l'agent verbalisateur a écrit "OUI" dans la case " retrait de points du permis de conduire" et non le nombre de points retirer , puis-je contester ces amende ?
Est si l'amende n'est pas contestable a qui seront retiré les points?

Merci de votre attention et de me conseillier




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 03-08-2007 10:29:29 - Ereur sur PV ,changement d'adresse non effectuer la police ma retrouvé

 thomas1230
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 07-07-2005 
Messages: 599

Re: Ereur sur PV ,changement d'adresse non effectuer la police ma retrouvé

  Voir le profil de thomas1230        Voter pour ce message (+1 point)

vous avez joué...



vous avez perdu



la prochaine fois, Préférez le Brésil.



 03-08-2007 10:39:11 - Ereur sur PV ,changement d'adresse non effectuer la police ma retrouvé

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15152

Re: Ereur sur PV ,changement d'adresse non effectuer la police ma retrouvé

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

wildchild a écrit:

j'ai plusieur pv sur ma premier voiture avec mon ancienne adresse et la police a trouver ma nouvelle adresse quand j'ai immatriculer ma nouvel voiture. Est ce que tous les pv que je n'ai pas payer vous ariver

Ben, maintenant que "ils" ont trouvé le bout de fil qui dépasse de la pelote, "ils" n'ont plus qu'à tirer dessus...

wildchild a écrit:

et au bout de combien de temps les pv sont annuler (j'avais entendu dire  1ans plus 1ans sur procedure judiciaire et 3 ans si on ne paye pas ) ?

Vu que vous en êtes au stade des amendes majorées, ce serait 3 ans, sauf commandements notifiés entre-temps, ce qui est le cas...

wildchild a écrit:

Aussi si les pv arrives est ce que les amende seront tous automatiquement majorés?

Ben, forcément, puisque vous ne les avez pas payés dans les temps impartis. Ce n'est pas de leur faute si vous avez "omis" de leur signaler votre changement d'adresse...

wildchild a écrit:

Sur le courrier ils ont aussi fait une erreur sur ma plaque d'immatriculation , et le model n'ai pas indiquer (la marque oui) puis-je contester l'amende?

Ben non, puisque "ils" vous ont retrouvés, c'est le conducteur qu'on sanctionne, pas le véhicule.

wildchild a écrit:

J'ai etait pris en éxèe de vitesse avec un radar jumel fixe a 73km\h au lieu de 50 km\h vitesse retenu 68 km\h , avec un véchicule d'une autre personne , mais l'agent verbalisateur a écrit "OUI" dans la case " retrait de points du permis de conduire" et non le nombre de points retirer , puis-je contester ces amende ?

Non. Relisez les files qui traitent de ce sujet. Il n'a jamais été dit nulle part que c'est le nombre de points qui devait être indiqué (nombre que vous êtes censé connaitre si vous êtes un bon conducteur...)

wildchild a écrit:

Est si l'amende n'est pas contestable a qui seront retiré les points?

Ben, normalement, au conducteur responsable de l'infraction, à défaut le titulaire de la CG.
Sauf cas de stationnements dangereux ou particulièrement gênants, les infractions au stationnement (celles à 33€ notamment) n'entraînent pas de retrait de points.
Pour les autres, c'est un peu plus compliqué puisque, normalement, l'auteur de l'infraction (donc celui qui a mis le véhicule en infraction) doit avoir été formellement identifié...




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