Publié le 2 août 2007 - #480165 -
Litige vente d un vehicule entre particulier
Bonjour
Suite a l achat d un nouveau vehicule automobile j avais décidé de vendre l ancien ,plusieurs personnes de mon entourage etait intéressé par celui ci.En fin de compte c etait un jeune qui voulait prendre la voiture pour ce rendre a son lieu de travail durant les vacances.Vente de la voiture au prix de 1900 euros avec un payment de 95 euros en liquide ainsi que la reception d un chéque de 755 euros a l achat de celui ci (Total 85O)le reste apres son Job d été mais 2 mois apres l achat probleme sur le vehicule et d important frais de reparation a prevoir sur celui ci et bien sur il decide de plus payer les 1050 qui lui reste a regler .Pour essayer d etre un peu plus precis sur le probleme du vehicule cela vient de la poulie de courroie de distribution bref une piece d usure .Vue que je pensais bien connaitre la personne j avais pas fait de reconnaissance de dette.Merci de me dire la demarche a suivre
Publié le 2 août 2007 - #480171 -
Re: Litige vente d un vehicule entre particulier
Le probleme il a deja changé cela mais en tt il a une facture de 1600 euros !!!!!Je voulais juste savoir au niveau juridique cela donne quoi vice caché ou non ??
Publié le 5 août 2007 - #481806 -
Re: Litige vente d un vehicule entre particulier
entre particulier, non, aucun vice caché, vous n'etes pas professionnel et n'êtes pas censer connaitre le fonctionnement specifique d'un véhicule et le type d'usure sauf si un devis à été fait dans un centre auto précédement ( excepté carosserie bien sur).
Seul le controle technique compte à l'achat du véhicule.
Vous avez donc bien le droit de récupérer votre argent.
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Publié le 6 août 2007 - #481854 -
Re: Litige vente d un vehicule entre particulier
Bonjour,
fix1507 a écrit:
entre particulier, non, aucun vice caché, vous n'etes pas professionnel et n'êtes pas censer connaitre le fonctionnement specifique d'un véhicule et le type d'usure sauf si un devis à été fait dans un centre auto précédement ( excepté carosserie bien sur).
C'est sympa de s'inscrire sur ce forum pour donner de bons conseils sans lire les (nombreuses) files qui parlent déjà de ce sujet, parce qu'encore faudrait-il que vos conseils soient les bons. En matière de vices cachés, le fait que le vendeur ne soit pas un professionnel n'a absolument aucune importance. Le fait que le vendeur ne soit pas "censer connaître" n'a absolument aucune importance, puisque, par définition du vice caché, le vice n'est censé être connu ni de l'acheteur ni du vendeur au moment de la vente (sinon, ce n'est plus du vice caché, c'est de la réticence dolosive de la part du vendeur).
fix1507 a écrit:
Seul le controle technique compte à l'achat du véhicule.
Là encore, vous avez tout faux, un contrôle technique ne contrôle QUE les organes de sécurité ET QUE les dispositifs anti-pollution. Un CT OK n'est qu'un indice d'un véhicule en bon état mécanique général mais pas une certitude. Un CT ne "traque" pas tous les vices cachés possibles et imaginables dans un véhicule.
fix1507 a écrit:
Vous avez donc bien le droit de récupérer votre argent.
Une chose est certaine : pièce litigieuse démontée sur ordre de l'acheteur en l'absence d'un expert et remplacée, c'est terminé pour l'acheteur en matière de vice caché. Une poulie de courroie de distribution n'est pas, au sens strict du terme, une pièce d'usure. Tout dépend du kilométrage du véhicule, de savoir à quel kilométrage la distribution a été refaite (ou devait être refaite), si cette poulie devait être changée à cette occasion ou pas, etc. etc. etc. Euh... 1600 euros pour changer une poulie ??? Heureusement que la distribution n'était pas à refaire, il y en aurait eu pour combien, à ce rythme ? Rappel : un véhicule d'occasion n'est pas un véhicule neuf, pas un véhicule "remis à neuf" non plus. Donc, susceptible de tomber en panne dans un délai plus ou moins bref. Un délai bref n'est qu'une présomption de vice caché. Toute panne dans un délai bref n'est pas automatiquement un vice caché.
fix1507 a écrit:
sauf si un devis à été fait dans un centre auto précédement ( excepté carosserie bien sur).