Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

Mhhh,
Peut-être qu'ils n'ont justement pas eu l'opportunité de réellement contrôler votre vitesse. Un coup de pression????
Ceci dit, même pas une vitesse excessive ne vous a été relevée.

Concernant la procédure, il devaient en effet vous retirer votre permis sur place...

Parfois, je trouve certaines procédures étranges...

BMO

Bonjour,

BMO a écrit:

Concernant la procédure, il devaient en effet vous retirer votre permis sur place...

Mais selon la loi, ils "peuvent" mais ils ne "doivent" pas. C'est une possibilité à leur disposition. Ensuite, tout dépend des directives qu'ils ont reçues en interne. La rétention sur place du permis est une mesure administrative.

Bonjour,

StephVFR a écrit:

Ils me disent qu'il s'agit d un delit, annulation du permis, tribunal, me demande mes papiers.

Rassurez-vous ce n'est pas un délit mais une contravention de 5eme catégorie. Il y a délit uniquement en cas de récidive dans les trois ans.
Vous ne risquez pas non plus une annulation de votre permis mais une suspension d'un maximum de trois ans.
En revanche il est assez surprenant qu'ils ne vous ai pas pris votre permis sur place. Comme dit BMO peut être n'ont ils pas réellement controlé votre vitesse. Enfin mieux vaut éviter de vous donner de faux espoir, guettez le facteur et tenez nous informé.
Bon courage.

Et bien, a vrai dire, ils n'ont rien ecrit, pas enlever leurs gant, juste fait quelque verification sur les papiers, et peut etre, je dit bien peut etre communiquer des infos a une eventuelle brigade par radio

Mais, c'est vrai que tout ca est bien bizarre.

Plus je regarde les message sur les forum, ou les vehicules on été immobilisé et suspension immediate du permis, et plus je me dit que peut etre que je n'ai eu le droit qu'a une bonne mise en garde...

Mais, c'etait tout de meme vraiement special...

Reste a voir si quelque chose arrive dans la boite au lettre

bonsoir,
un avis d'un autre tarmo...
je pense qu'il s'agit d'une mise en garde... à l'avenir, cool sur la poignée de gaz...
car effectivement à part une vitesse excessive eu égard aux circonstances qui aurait pu être relevée...
si vous aviez été contrôlé par un radar ou une paire de jumelles ( pas les soeurs bien sur..ce serait d'ailleurs bien plus marrant de tomber sur deux fliquettes soeurettes.. mais c'est pas de cela que je veux parler..), la moto aurait été stationnée sur le bas côté et votre permis de conduire entre les mains des FDO..
la rétention du permis de conduire étant possible au delà de 40 au dessus de la vitesse limite...
appel de phare

bonjour

ils avaient pê plus d'encre dans leur stylo ?

Bonjour,
Possible mais pas obligatoire.
Et qui dit rétention dit, normalement, procédure classique et pas procédure simplifiée par amende forfaitaire. Donc, pas d'avis d'infraction remis sur place.
Sauf que s'ils n'ont effectivement rien noté, ça va être dur de remettre la main sur le contrevenant...
Bof, ils ont dû se dire...
"Aujourd'hui peut-être,
Ou alors demain,
Et si je ne peux pas le faire moi-même..."

Bon, un petit coucou a ceux qui on suivit mon message.

Pour l'instant aucune nouvelle que ce soit telephonique ou courrier postal.

J'espere donc grandement qu'il n'y ai rien, mais vu parfois la lenteur que prenne les choses, je ne serait pas tranquile avant un bon moi...

Je declarerai l'affaire enteré qu'apres ce delai la...

Je vous tiens au courant de ce qui se passe si jamais...

Bonne continuation a tous

Bye

Bonsoir,

Selon l'article L.224-1 du CR, l'agent qui constate une telle infraction n'a pas le choix, il doit retenir le Permis de conduire.

Je pense que vous avez eu beaucoup de chance à moins que la vitesse ait été simplement appréciée par les FDO et non contrôlée par un radar.