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 02-08-2007 00:27:08 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 StephVFR
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Inscrit le 01-08-2007 
Messages: 3

Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Bonjour,

je conduit une moto VFR800,
ce soir, en rentrant du boulot plutot tard (21h) je me suis fait controlé
sur le peripherique exterieur parisien mais voila

J'etais en moto, j'ai eu le droit de me faire rattraper par la brigade motarde de la police
(je ne sais pas si c'est municipale ou nationale) plutot normal si je me suis fait controlé
vu que j'etait aux alentours des 160 pour les 80 du periph.

Comme bon nombre de motard qui roule trop vite, je m'excuse au pres de ceux qui sont choqué qu'on roule si vite, mais bon
ca c'est une autre histoire.

Bref, on me fait me ranger sur le coté, les motards m'explique que je me suis fait controlé a la porte d'aubervillers (pas de precision
sur ce qui m'a flaché) a 167km/h (retenue?)
Ils me disent qu'il s'agit d un delit, annulation du permis, tribunal, me demande mes papiers,

Un me pose des questions,l'autre s'eloigne un court instant (apparement rien n'a ete noté)
ils m'expliquent que les nouvelles procedure font en sorte que rien ne se fait tout
de suite, que je recevrai la procedure d'annulation et convocation par la poste et il me redonne mon permis en main propre ,
me disent de repartir.
Ne comprenant pas, je lui demande si on doit venir me chercher ou si j'ai encore le droit de rouler
Mais il me dit que tant que je n'ai pas recu de procedure, je peux rouler
J'aurai cru que pour un tel acte, j'aurai eu un retrait immediat, et une confiscation du vehicule
or, il n'en est rien...

Que vais je encourir par la suite,
Du fait qu'il n'on a priori rien dressé, ni ecrit, que je n'ai rien signé, que je n'ai pas de trace
le controle est il fait dans les regles ?
Est ce que les procedures ont changés ?
Est ce que c'est Legal comme procédure ?

Merci d'avance a ceux qui ont lu ce message, et qui prendront le temps de m'eclairer...




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 02-08-2007 08:26:31 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 505

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Mhhh,
Peut-être qu'ils n'ont justement pas eu l'opportunité de réellement contrôler votre vitesse. Un coup de pression???? icon_eek
Ceci dit, même pas une vitesse excessive ne vous a été relevée.

Concernant la procédure, il devaient en effet vous retirer votre permis sur place... icon_eek

Parfois, je trouve certaines procédures étranges...

BMO



 02-08-2007 11:17:53 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15053

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Bonjour,

BMO a écrit:

Concernant la procédure, il devaient en effet vous retirer votre permis sur place... icon_eek

Mais selon la loi, ils "peuvent" mais ils ne "doivent" pas. C'est une possibilité à leur disposition. Ensuite, tout dépend des directives qu'ils ont reçues en interne. La rétention sur place du permis est une mesure administrative.



 02-08-2007 13:10:16 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 Motard72
 Pilote
 
Lieu: 72 
Inscrit le 20-06-2006 
Messages: 231

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Bonjour,

StephVFR a écrit:

Ils me disent qu'il s'agit d un delit, annulation du permis, tribunal, me demande mes papiers.

Rassurez-vous ce n'est pas un délit mais une contravention de 5eme catégorie. Il y a délit uniquement en cas de récidive dans les trois ans.
Vous ne risquez pas non plus une annulation de votre permis mais une suspension d'un maximum de trois ans.
En revanche il est assez surprenant qu'ils ne vous ai pas pris votre permis sur place. Comme dit BMO peut être n'ont ils pas réellement controlé votre vitesse. Enfin mieux vaut éviter de vous donner de faux espoir, guettez le facteur et tenez nous informé.
Bon courage.





http://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gifNoel en Mostro, Pâques à l'hostohttp://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gif


 02-08-2007 20:01:32 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 StephVFR
 Nouveau membre
 
Inscrit le 01-08-2007 
Messages: 3

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Et bien, a vrai dire, ils n'ont rien ecrit, pas enlever leurs gant, juste fait quelque verification sur les papiers, et peut etre, je dit bien peut etre communiquer des infos a une eventuelle brigade par radio

Mais, c'est vrai que tout ca est bien bizarre.

Plus je regarde les message sur les forum, ou les vehicules on été immobilisé et suspension immediate du permis, et plus je me dit que peut etre que je n'ai eu le droit qu'a une bonne mise en garde...

Mais, c'etait tout de meme vraiement special...

Reste a voir si quelque chose arrive dans la boite au lettre



 02-08-2007 20:18:57 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2806

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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bonsoir,
un avis d'un autre tarmo...
je pense qu'il s'agit d'une mise en garde... à l'avenir, cool sur la poignée de gaz...
car effectivement à part une vitesse excessive eu égard aux circonstances qui aurait pu être relevée...
si vous aviez été contrôlé par un radar ou une paire de jumelles ( pas les soeurs bien sur..ce serait d'ailleurs bien plus marrant de tomber sur deux fliquettes soeurettes.. mais c'est pas de cela que je veux parler..), la moto aurait été stationnée sur le bas côté et votre permis de conduire entre les mains des FDO..
la rétention du permis de conduire étant possible au delà de 40 au dessus de la vitesse limite...
appel de phare
icon_biggrin



 03-08-2007 10:05:17 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 thomas1230
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 07-07-2005 
Messages: 599

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

  Voir le profil de thomas1230        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

ils avaient pê plus d'encre dans leur stylo ? icon_lol



 03-08-2007 11:27:42 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15053

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Bonjour,
Possible mais pas obligatoire.
Et qui dit rétention dit, normalement, procédure classique et pas procédure simplifiée par amende forfaitaire. Donc, pas d'avis d'infraction remis sur place.
Sauf que s'ils n'ont effectivement rien noté, ça va être dur de remettre la main sur le contrevenant...
Bof, ils ont dû se dire...
"Aujourd'hui peut-être,
Ou alors demain,
Et si je ne peux pas le faire moi-même..."
sm11



 09-08-2007 19:53:38 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 StephVFR
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Inscrit le 01-08-2007 
Messages: 3

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

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Bon, un petit coucou a ceux qui on suivit mon message.

Pour l'instant aucune nouvelle que ce soit telephonique ou courrier postal.

J'espere donc grandement qu'il n'y ai rien, mais vu parfois la lenteur que prenne les choses, je ne serait pas tranquile avant un bon moi...

Je declarerai l'affaire enteré qu'apres ce delai la...

Je vous tiens au courant de ce qui se passe si jamais...

Bonne continuation a tous

Bye



 09-08-2007 20:04:38 - Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17883

Re: Excès de Vitesse MOTO >50km/h Interception et Procédure Etrange...

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Selon l'article L.224-1 du CR, l'agent qui constate une telle infraction n'a pas le choix, il doit retenir le Permis de conduire.

Je pense que vous avez eu beaucoup de chance à moins que la vitesse ait été simplement appréciée par les FDO et non contrôlée par un radar.




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