Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 31-07-2007 19:13:54 - lettre d'huissier pour une amende jamais reçue

 Cbastien
 Nouveau membre
 
Inscrit le 31-07-2007 
Messages: 2

lettre d'huissier pour une amende jamais reçue

  Voir le profil de Cbastien        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour à tous, et merci pour tous ces échanges très instructifs,

Je sais c'est banal, mais je me lance quand meme et vous contacte pour une affaire d'amende non reçue, puis mise ne demeure. Je ne crois pas avoir trouvé de réponses à mon probleme dans les sujets ressemblant.

Je viens de recevoir une lettre d'huissier me demandant de payée une amende majorée de 207 euros pour exces de vitesse de <20 kmh sur une zone de >50 km/h. Ce délis aurait été commis le 14/05/2006.
Je n'ai jamais reçut ni l'amende ni aucun rappel avec accusé de reception, et pour cause, j'ai déménagé en avril et fait mon changement d'adresse sur ma carte grise en septembre 2006. Je suis donc fautif. Je suis  allé payé l'amende.
Cependant, est il normal,  qu'avec un changement d'adresse de CG, 4 mois apres le délis, je n'ai rien reçu d'autre à ma nouvelle adresse que la lettre d'huissier, en juillet 2007?
Connaissez vous le nombre de lettre envoyées par le CACIR pour demander le paiement 2? 4?
Dois je quand meme essyer de plaider ma cause aupres de l'OMP en expliquant que je n'ai jamais reçut les lettres, comme me le conseille l'huissier? j'ai peur d'aggraver mon probleme, vu que j'aurais changer ma CG avant!!!
Merci de votre aide!
a bientot
Cbastien




  Liens complémentaires

 06-11-2007 20:30:52 - lettre d'huissier pour une amende jamais reçue

 karine1308
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-11-2007 
Messages: 1

Re: lettre d'huissier pour une amende jamais reçue

  Voir le profil de karine1308        Voter pour ce message (+1 point)

Je vous écris car comme vous, mon père a reçu une amende majorée de 180 euros et pourtant il n'a jamé reçu d'amende auparavant.

J'aimerai savoir qu' elles sont les démarches à effectuer, je pense qu'il faudrait faire une lettre mais je ne sais pas quoi mettre comme arguments.

Merci de me répondre.



 06-11-2007 20:35:48 - lettre d'huissier pour une amende jamais reçue

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16918

Re: lettre d'huissier pour une amende jamais reçue

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Vous avez lu cette file, mise en épinglée, qui pourrait vous aider dans vos démarches ?

procedure lettre huissier/cacir concernant une AFM




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "lettre d'huissier pour une amende jamais reçue"

lettre d'huissier pour une amende jamais reçue Amende non reçue et lettre d'huissier
lettre d' huissier concernant une amende jamais reçue ! HELP Amende non reçue et majorée, menace saisie d'huissier
lettre d'huissier pour une amende que je n'ai jamais recu huissier et amende ancienne et jamais recue
LETTRE D'HUISSIER POUR PV NON RECUS Amende uniquement par huissier
Lettre d'huissier et erreur avis d'huissier suivant une AFM inconnue
amende majorée lettre d'huissier reçu mais pas le PV
amende pour stationnement payant, majorée par lettre d'huiss majoration pour une amende non recue
Amende envoyée, poursuite par huissier procédure pour amende non reçue et huissier
amende non reçue et lettre de huissier de justice Amende majorée
Courrier d'huissier pour amendes jamais recues (véhicule de société) lettre d'huissier pour infractions fictives....
Avis d'huissier pour contravention sans avoir reçu d'amende. lettre type pour amende non recue et majoree
Lettre d'huissier pour paiement de 435 € lettre huissier, pas connaissance infraction
Lettre d'huissier - PV non reçu amende envolée et poursuites d'huissier
lettre huissier mais amendes non reçu amende majoré a payer du a un mauvé code postal
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto