1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

RAPHAEL
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 9 janvier 2005 
Messages: 9
Publié le 9 janvier 2005 - #47851 - VICE DE FORME
Voir le profil de RAPHAEL

Bonjour a tous ce soir je n'est pas eu beaucoup de chance je suis aller depanner un ami en panne vers chez lui dans le 01 et nous etions stationner sur un parking public pour reparer la voiture
Les gendarmes sont arrivés et ont alors procéder un control de papier ils ont vu que ma carte grise n'était pas en regle (le changement de propriétaire ) ils m'ont étbli une amende sur laquelle l'opj a oublier de marquer le num. du departement (et je suis domicilier 69 ) ainsi que le num. de son service  Ces infos manquantes sont elles une motivation  a contester l'amende ?

Merci a tous

MERCI

  
1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto