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Bonjour,
Je me pose de nombreuses questions sur ma situation. Il y a un an j'ai été arreté pour conduite en état d'ivresse 0.7 mg dans l'air expirée. un délit donc. J'étais en permis probatoire.
Suspension administrative du permis de conduire pendant 3 mois. je n'ai pas fait la visite pour récupérer mon permis pensant que le jugement serait rapide: erreur...
Lors de ma garde à vue, l'officier de police m'avait en effet indiqué que je serai jugé par ordonnance pénale, une procédure simplifiée présentée comme plus rapide, sans comparution devant un tribunal.
Mais problème: je n'ai toujours pas été jugé, ça fera un an dans 3 jours.
Entre temps, je viens de faire la demande de visite médicale pour lever la suspension administrative, mais les medecins sont en vacances, je dois donc attendre septembre.
Mais quid du jugement?
Le délais légal de jugement pour les délits routiers est de 3 ans si je ne me trompe pas. Mais le délais raisonnable de jugement?
Ca fait un an, j'ai eu tout le temps de réflchir à ma faute et aux conséquences qu'elle aurait pu avoir sur d'autrui mais un an après l'attente devient difficile moralement et pèse évidemment sur ma situation professionnelle.
Que faire?
Par avance merci.
bonjour,
allez tout d'abord en préfecture connaitre le solde du nombre de points restant sur votre permis, les 6 points qui vous seront retirés ne le sont sûrement pas (encore)
oubliez la notion de délai " raisonnable " pour l'administration, sachez que cela interviendra. C'est déjà pas mal.
à l'issue de la suspension administrative, vous auriez du récupérer votre permis en attendant qu'on vous le retire de nouveau ...
L'ordonnance pénale devrait être plus rapide que les audiences muscadet en correctionnelle. Les tire bouchons et autres décapsuleurs sont si nombreux néanmoins que les services ont du mal à suivre, surtout si vous résidez dans un coin où l'on boit plus que de raison (en France quoi)
De toutes façons vous aviez perdu votre permis qu'il vous fallait repasser, patientez !
merci pour ces infos
Mais lorsque j'aurai récupéré mon permis, suspendu administrativement en passant une visite médicale, j'attendrai encore le jugement
Lorsque je parlais de delais raisonnable c'était au sujet du jugement par un tribunal.
Mais plus d'un an pour être jugé par ordonnance pénale, c'est courant dans ce genre d'affaire?
Bonjour,
Il y a certains tribunaux qui essaient de "tenir le rythme" de 6 mois mais, comme le dit Timh, vu le "succès grandissant" et "l'afflux de demandes", ils ont un peu de mal à "fournir"... Donc, un an n'est pas (ou plus) franchement déraisonnable...
bonjour,
Je connai actuellement un probleme similaire.
En effet, je me suis fait arrete en etat d ivresse (0.75mg a lhetylometre) en aout 2006.
le tribunal a prononce le verdict classique; 500 euros, 6 points et 6 mois de permis.
Jai paye l amende, mes points ont ete retire, mais personne nest venu me prendre mon permis (je ne lavai pas lors de mon infraction), donc pas de suspension administartive et judiciaire effectue pour le moment.
je suis tjrs dans l attente de mon retrait, sachant que la police ma dit qu il viendrai le chercher. Cela fait 16 mois et personne nest venu me prendre mon papier rose.
Je ne peux donc rien prevoir, cela menbete un pe.
Je voulai savoir de combien de temps dispose la police pour prelever un permis de conduire ? (y a til un delai ?)
Merci de vos futures reponses.
Bonjour,
gest62 a écrit:
bonjour j'ai recu un exces de vitesse ou je suis retenu a 32km/h . est ce que je risque une suspension de permis ?
merci
Si vous avez reçu une amende à payer de 90 euros et si vous la réglez vous n'aurez pas de suspension de permis
Aléa a écrit:
Bonjour,
gest62 a écrit:
bonjour j'ai recu un exces de vitesse ou je suis retenu a 32km/h . est ce que je risque une suspension de permis ?
merciSi vous avez reçu une amende à payer de 90 euros et si vous la réglez vous n'aurez pas de suspension de permis
vous etes sur ?
bonjour,
gest62 a écrit:
s'il vous plait sérieusement, je suis en flip total. je risque la suspension ou pas alors ? s'il vous plait
Quand je vous dis non ça ne vous va pas, alors je vous indique que j'ai répondu n'importe quoi, faut bien rigoler de temps en temps. Que souhaitez vous comme réponse ? J'en ai un monceau en magasin 
Dernière modification par Aléa (18-08-2008 14:25:26)
Aléa a écrit:
bonjour,
gest62 a écrit:
s'il vous plait sérieusement, je suis en flip total. je risque la suspension ou pas alors ? s'il vous plait
Quand je vous dis non ça ne vous va pas, alors je vous indique que j'ai répondu n'importe quoi, faut bien rigoler de temps en temps. Que souhaitez vous comme réponse ? J'en ai un monceau en magasin
alors voila j'ai recu une contravention par un radar mobil j'ai été pris a 87 gardé a 82 au lieu de 50 avec 90euro d'amende.
est ce que je risque la suspension de permis du fait que je sois 32 km/h au dessus. sachant que j'ai regardé sur les sites officiel du code de la route mais c'est marqué seulement suspendu a partir de 40 km/h
je vien donc vous demander reponse a mes doutes
merci aléa
Bonjour
gest62 a écrit:
je vien donc vous demander reponse a mes doutes
merci aléa
Vi, vi, comme je vous comprends. 
Vous savez moi, j'y connais pas grand chose, alors de temps en temps je viens sur le forum et je balance grave, cela met un peu d'animation. Que voulez vous, on s'amuse, on se distrait comme on peut 
l'âge peut-être 
Soyez patient, attendez tranquillement d'autres avis mieux éclairés que le mien, mais n'allez pas encore rendre le permis
Dernière modification par Aléa (18-08-2008 15:18:30)
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5863
Bonjour
Bin,bin Aléa je ne vous connaissais pas aussi taquin.
Bien qu'il le mérite.
Dernière modification par Platon78 (18-08-2008 15:01:24)
sec...
bjr a vous
g suis en anulation de permis ben faute d alccol ok c pas bien g fais verifier mes coordonner par un filc ya k el ke tans
et la mon permis b non valide ok mais mon permis moto et pl valide on fait koi la g connais plein de gen ki on leur permis moto mais vl ? g roule ou ?
bien a vous
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Messages: 10484
hdman a écrit:
bjr a vous
g suis en anulation de permis ben faute d alccol ok c pas bien g fais verifier mes coordonner par un filc ya k el ke tans
et la mon permis b non valide ok mais mon permis moto et pl valide on fait koi la g connais plein de gen ki on leur permis moto mais vl ? g roule ou ?
bien a vous
Bonsoir
Si vous voulez avoir des réponses ici, pas de SMS et essayez d'être clair
merci
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Je suis grand père d'une petite Lyona
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hdman a écrit:
bjr a vous
g suis en anulation de permis ben faute d alccol ok c pas bien g fais verifier mes coordonner par un filc ya k el ke tans
et la mon permis b non valide ok mais mon permis moto et pl valide on fait koi la g connais plein de gen ki on leur permis moto mais vl ? g roule ou ?
bien a vous
Bonjour
Pour moi votre avenir:
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bonjour
milles excuse a jpal pour l ecriture sms . Souvent la question revient on t as retirer quoi t on permis vl ou ton permis moto d onc g c pertinemment que c tout les permis qui saute mais ma curiosité ma pousser a verifier et la a ma surprise met permis moto et poid lourd sont valide ? pour moi si on annule le permis cella est pour tout les extrats si mon permis moto est encore valide donc g peut conduire ma moto mais pas la voiture logique ou alors il aurait fallu non valide pour tout
bien a vous
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