Retarder le retrait de points

Riar a écrit:

Je suis actuelement en permis probatoire jusqu'au 24/01/2008

...
J'ai pensé faire oposition a cette ordonnance penale

bonjour
vous pouvez faire opposition dans les 30 jours de la reception de l'OP
par déclaration au greffe (conseillé) ou LRAR

vous serez alors cité à comparaitre devant le Tprox
le delai pour etre cité est variable selon les endroits et l'engorgement du role
vous pourrez jusqu'à l'ouverture des debats renoncer à votre opposition
compte tenu de la date prevue pour la fin de votre periode probatoire , c'est la solution la meilleure
faites opposition , attendez la citation et quand vous aurez la date revenez ici pour affiner la "strategie"

Je ne répond pas à votre question, mais j'aurais moi même des questions par rapport à votre histoire, je suis un peu dans la meme situation que vous donc j'aurais voulu savoir, comment avez vous fait pour recevoir une ordonnance 4 mois après votre infraction ? Avez vous payé l'amende ? Si oui quand ? Avez vous contesté par la suite ? Et pour finir, comment savez vous qu'il vous reste 6 points ? ( grace au nouveau site internet ? )

Merci d'avance pour les réponses

PS : je doit payer une amende forfaitaire au plus tard le 24 aout 2007 et doit reprendre mes 12 points le 1 septembre 2007 xD ( permis probatoire )

Cordialement Morb

Bonjour,

Riar a écrit:

Si l'oposition est retenue je serais sité a comparaitre devant un tribunal, combien de temps cela peut prendre avant d'être cité

a comparaitre ? s'achant que c'est une tres petit ville, et une fois passé, le retrait  de mes points serait retiré aprés combien

de temps ?

La meilleure solution, pour le savoir, est d'aller faire un tour au tribunal et de demander aux greffiers de pouvoir assister à une audience sur le sujet pour "interviewer" ceux qui y passent (et les greffiers eux-mêmes ont déjà quelque idée de la réponse)

Riar a écrit:

je trouve cela exésif pour un simple Stop que j'ai glissé.

Oui, euh... évitez de dire ça si vous passez au tribunal (surtout si vous êtes encore en probatoire !). Le maxi, c'est 750 euros et 3 ans de suspension...

bonjour,

Merci pour vos réponses ,

Morb, pour connaître l'état de mes points j'ai été a la préfecture.
Je n'ai encore rien payer !
Sinon j'ai eu une amende de classe A, a mon avis tu as eu une contravention minoré donc tu ne passe pas devant "un tribunal de proximité" dans ce cas soit tu payes dans les délais et tu perds tes points soit une semaine après voir des mois ou même des années ^^ ou tu fais opposition mais je suis novice en la matière, mes conseils son peut-être erroné!


Sinon comment doit je formulé ma lettre d'opposition je ne sais pas du tout comment faire celle-ci, pouvez vous m'aider svp

merci a tous pour vos réponses.

Riar a écrit:

bonjour,

Merci pour vos réponses ,

Morb, pour connaître l'état de mes points j'ai été a la préfecture.
Je n'ai encore rien payer !
Sinon j'ai eu une amende de classe A, a mon avis tu as eu une contravention minoré donc tu ne passe pas devant "un tribunal de proximité" dans ce cas soit tu payes dans les délais et tu perds tes points soit une semaine après voir des mois ou même des années ^^ ou tu fais opposition mais je suis novice en la matière, mes conseils son peut-être erroné!


Sinon comment doit je formulé ma lettre d'opposition je ne sais pas du tout comment faire celle-ci, pouvez vous m'aider svp

merci a tous pour vos réponses.

bonjour
normalement la procedure d'opposition à l'ordonnance penale doit vous etre indiquée sur le courrier reçu
aucune motivation, attention à ne pas depasser le delai (30 jours à compter de l'envoi  de la LRAR de l'OP)


Monsieur le Président
Conformément à l'article 527 du Code de Procedure Penale ,je forme opposition à l'execution de l'ordonnance penale referencée zzzzzzzz rendue le date xx//xx//xx et qui m'a étée notifiée le xx/xx/xx (date de reception)
veuillez agréer Monsieur le Président mes respectueuses salutations.

bonjour,

Génial, merci  kirlian1 tu me sauve la vie :p

je savais vraiment pas quoi mettre dans cette fichu lettre doposition

bonjour

je connais quelqu'un qui connait quelqu'un (vous connaissez la suite) qui a trouvé une jurisprudence qui disait que si on a fait l'arrêt juste derrière un véhicule lui même arrêté à un stop et que la visibilité permet de déterminer si oui ou non des véhicules arrivent alors le stop est marqué.

donc à vérifier tout de même

bonjour,

Oui mais il faut des témoin hihi, j'en ai pas, donc comment je peux le prouver

Bonjour,


Je viens de recevoir aujourd'hui une lettre, "citation a prévenu devant la juridiction de proximité"

elle m'informe que je suis convoquer a l'audience de proximité le 14 septembre a 10 heure.

pour le moment je ne sais pas quoi faire ou presque,
-repousser l'audience ( faut une bonne excuse de quel genre ? )
-me désister, ne pas allé a l'audience et ne rien risquer
-m'y rendre, pour me faire démolir lol ? pouvez vous m'aider a me préparer svp ? me donner des conseils etc ...
car si mes souvenir sont bon je peux m'en tirer pour beaucoup plus que je n'est déjà, c'est à dire 200€ d'amande et 15 jours de retrais !

mon but et de repousser l'audience :p pour gagner du temps afin que je récupère mes 12 points,  si je me fais jugé le 14 septembre serait il possible que mes points soi retirer après le 24 janvier ???

merci pour vos réponse à bientôt.

up !

Riar a écrit:

Bonjour,


Je viens de recevoir aujourd'hui une lettre, "citation a prévenu devant la juridiction de proximité"

elle m'informe que je suis convoquer a l'audience de proximité le 14 septembre a 10 heure.

pour le moment je ne sais pas quoi faire ou presque,
-repousser l'audience ( faut une bonne excuse de quel genre ? )
-me désister, ne pas allé a l'audience et ne rien risquer
-m'y rendre, pour me faire démolir lol ? pouvez vous m'aider a me préparer svp ? me donner des conseils etc ...
car si mes souvenir sont bon je peux m'en tirer pour beaucoup plus que je n'est déjà, c'est à dire 200€ d'amande et 15 jours de retrais !

mon but et de repousser l'audience :p pour gagner du temps afin que je récupère mes 12 points,  si je me fais jugé le 14 septembre serait il possible que mes points soi retirer après le 24 janvier ???

merci pour vos réponse à bientôt.

bonjour
(pas vu votre post hier)

il faut maintenant choisir votre priorité obtenir les 12 points le 24/01/2008 ou limiter la possibilité de majoration
- Le report d'audience n'y comptez pas (mais essayez quand meme si vous avez un bon pretexte , attention de verifier que le report est bien accordé)
renoncer à l'opposition jusqu'avant l'audience et crosser les fingers pour que le retrait de points soit renseigné au SNPC apres le 24/01 possible mais risque plus qu'aleatoire
- Aller au contradictoiree et faire appel du jugement de prox (si +de 150 euros et/ou suspension judiciaire)
-Ne pas aller à l'audience et attendre la signification du jugement (contradictoire à signifier)
- finalement vous pourvoir en  cass
le choix vous appartient

bonjour,

il faut maintenant choisir votre priorité obtenir les 12 points le 24/01/2008 ou limiter la possibilité de majoration

Priorité, les 12 points bien sur !

je paye déjà 200€, mais cela représente 250 ( prix du stage obligatoire, qui rembourse l'amende en contre partie ! ), donc la majoration osef :p

Aller au contradictoire et faire appel du jugement de prox (si +de 150 euros et/ou suspension judiciaire)

j'ai pas tout comprit dsl

j'ai bien + de 150€ d'amende et 15 jours de retrais, que je voudrais faire sauter si cela est possible ^^, mais priorité au 12 pts

- finalement vous pourvoir en  cass

dsl mais je suis pas en étude de droit lol, c'est bien cassation ?


qu'es qui faut pas faire pour son permis mdr

a votre avis si on garde un carton de champagne dans le cofre et qui si.. si... on le donne on peux repartir ??? loool
bon je divage, c'est que de l'humour :p n'allez pas croire

Riar a écrit:

j'ai bien + de 150€ d'amende et 15 jours de retrais, que je voudrais faire sauter si cela est possible ^^, mais priorité au 12 pts

bonsoir
non !
à ce stade vous n'avez plus rien , mais vous pouvez tout avoir
Vous allez etre jugé sauf renonciation avec le risque des sanctions maximales concernant votre infraction.

Bonjour,


Je suis convoqué ce vendredi 14, et je ne sais pas trop quoi faire, renoncé ou pas...
J'ai bien envies d'allé me défendre mais je sent que je vais me faire écraser ^^, j'ai aucune idée de comment ça se passe !
pouvez vous m'aidez a me préparer avec quelque conseil, astuce...

Quelque points qui pourais être utile !

-Comme vous le savez j'ai "grillé un STOP", comment ça s'est passé ?
j'étais arrêté derrière un véhicule, qui lui était arrêté a la ligne du stop, ce véhicule s'engage, moi, ayant une grande visibilité ( 1km environs sur la gauche ), il a aussi un morceau de terre plein qui sépare la route juste avant l'intersection, je décide donc de m'engage "a droite" a très faible allure vue que aucune voiture arrivais sur la gauche et rien non plus sur la droite ( bref coup d'oeil ),  pas de chance un agent me fait signe au loin de m'arrêter...
-Cette agent était devant la gendarmerie seul, ces collègues était une dizaine de mettre plus loin, ils discutaient !, et tant 17h30 , il devais finir leur boulot ! 
-je me range, me demande de me le suivre a la gendarmerie, il n'avait aucun papier, me fait attendre 30min puis reviens avec quelque papier qui me demande de signé etc.. comme quoi je reconnais avoir grillé le stop, j'étais en panique, j'ai signé.

si vous voulez plus de détail demandé

merci d'avance pour votre aide.

up merci

Riar a écrit:

Je suis convoqué ce vendredi 14, et je ne sais pas trop quoi faire, renoncé ou pas...
comme quoi je reconnais avoir grillé le stop, j'étais en panique, j'ai signé.

bonjour
à ce stade c'est vous et vous seulement qui pouvez choisir votre stratégie
je ne peux que vous renvoyer à ma précédente réponse
http://www.auto-evasion.com/forums/view … 93#p494293

Bonjour,

Merci  kirlian1 pour ton aide

Si quelqu'un a quelque conseil, je suis preneur.

D'apres vous, avec les fait que j'ai ecrit, que feriez vous ?
a votre avis j'aurais une peine plus lourde avec ces éléments?
je peux espérer ne pas avoir le retrai de permit ?

kirlian1 tu me conseil de faire opposition au jujement qui va étre rendu vendredi 14 ? comment ? je vais pas me retrouver en prison :p si je vais plus loin ? comment ca se passe ?

bonjour,

La meilleure solution consiste à adresser au greffier du tribunal, vos moyens de défense, en courrier recommandé avec avis de réception et demander à être jugé en votre absence.
Le tribunal peut rejeter votre demande et vous adresser une nouvelle citation à comparaître.
Sinon il prononcera une peine qui ne prendra pas en compte vos moyens de défense.
Dans ce cas, il vous sera loisible de faire annuler la procédure pour non respect du Code de procédure pénale.

Quel genre de moyen de defence ?

-Comme vous le savez j'ai "grillé un STOP", comment ça s'est passé ?
j'étais arrêté derrière un véhicule, qui lui était arrêté a la ligne du stop, ce véhicule s'engage, moi, ayant une grande visibilité ( 1km environs sur la gauche ), il a aussi un morceau de terre plein qui sépare la route juste avant l'intersection, je décide donc de m'engage "a droite" a très faible allure vue que aucune voiture arrivais sur la gauche et rien non plus sur la droite ( bref coup d'oeil ),  pas de chance un agent me fait signe au loin de m'arrêter...
-Cette agent était devant la gendarmerie seul, ces collègues était une dizaine de mettre plus loin, ils discutaient !, et tant 17h30 , il devais finir leur boulot !

c'est considéré comme une defence ?

Bonjour,

Voila c'est fait, je suis condamné a 135€+22€ d'amande!
le juge m'a épargné le retrait de permis qu'a prononcé le commissaire :p , de deux mois

Je m'en sort plutot bien comparé a 202€ d'amende et 15 jours de retrait

J'ai la possibilité de faire appel en cass sous 5 jours, pour faire retarder l'echéance de retrait de points,
connaissez vous des jurisprudences qui pouraient  m'aider concernant le STOP...


ca vaut vraiment le coup de faire appel ? car la si je me plante je vais prendre cher !
merci