1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

BC57
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 25 juillet 2007 
Messages: 1
Publié le 25 juillet 2007 - #476556 - Feu tricolore
Voir le profil de BC57

Bonjour,

Je m'interrogeais a propos d une contravention que nous avons eu en mars .

Samedi soir nous rentrions chez nous arrivés au feu tricolore qui etait vert biensur nous continuons notre route. Le feu est passé au orange quand nous tournions .. nous n avons pas vu la couleur rouge de pret ni de loin notre vehicule etant deja largement passé quand le feu est passé au rouge. Bref quelques metres plus loin voiture de gendarmerie qui nous suit les gendarmes nous arretent.

La le gendarme nous dit que nous sommes passés au rouge ( ce qui n est absolument pas vrai nous avons a peine vu le orange) .. soit .. contravention nous n avons pas reconnu le passage au rouge bien que l agent insistait fortement et mon mari a coupé court au debat que semblait vouloir faire le gendarme.
PV en attente de passage au tribunal de police.

Au mois de mai nous recevons le courrier du tribunal de police , avec l ordonnance penale et le montant a réglé.
et dans ce courrier il est indiqué " inobservation par conducteur de l arret absolu imposé par un panneau STOP a une intersection de routes.

Nous avons relu le volet que le gendarme nous avait remis et lui indique " inobservation par conducteur du vehicule de l arret imposé par un feu rouge fixe "

Deja nous ne sommes pas passés au rouge ce soir là mais là on nous demande de payer pour un stop grillé ...
Nous avons adressé une contestation dans l attente d etre convoqué je pense au tribunal de police.

Pensez vous que nous puissons contester  la legitimité de cette contravention ? Nous aurions contesté le passage au rouge de toute facon mais la le passage a un feu stop qui n existe pas c est fort quand meme

Merci par avance

BC


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 25 juillet 2007 - #476632 - Re: Feu tricolore
Voir le profil de CamilleA

Bonsoir,
La légitimité de l'ordonnance pénale, peut-être, mais elle ne remet pas en cause la contravention elle-même.


  
1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto